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Leoric · **Leoric** Nouveau membre 000 Inscrit le 21 Aug 2018 6 messages

Bonjour à tous, je ne savais pas où poster mon message, si ça dérange pas de soucis

Je viens vers vous aujourd'hui car j'ai un problème un peu spécial

Je suis allé en Espagne il y'a 3 semaines, et en revenant la douane française m'a dit que ma carte d'identité était déclaré volée/perdue alors que je l'ai jamais perdue/déclaré volée. Je vais au festival de Dour en bus, est ce que je peux avoir des problèmes à cause de ça s'il y a un contrôle de police/douane, j'ai vu qu'on pouvait payer une amende de 200e mais je sais pas le reste... si je rentre ou pas dans le pays, si je vais en garde a vue ou autre, bref s'il y a des connaisseurs je suis à votre écoute.

ps: j'ai un passeport périmé depuis 6mois et apparemment le permis de conduire/carte vitale/autre ne sont pas recevable donc hmm

Zirkon · **Zirkon** Mine & Râle 000 Inscrit le 25 Jul 2013 434 messages

Passeport périmé + permis valide même si légalement ça ne marche pas en pratique ça passe. Prends aussi ta carte d'identité, même si elle est déclaré volée ça peut aider à appuyer le reste.
Je sais pas pour l'amende par contre.
Si tu as un soucis à la frontière même avec 0 justificatifs d'identité tu donnes ton nom et ta nationalité, les douaniers peuvent aller vérifier. Ca peut prendre du temps et du coup ça embête un peu tout le monde mais c'est plus simple pour eux que de te retenir et faire de la paperasse pour rien au final.

Dernière modification par Zirkon (09 juillet 2019 à 17:23)

Leoric · **Leoric** Nouveau membre 000 Inscrit le 21 Aug 2018 6 messages

Ah ouais donc le permis ça passe ? en soit même si je suis consommateur assez régulier de drogues, j'emmène/ramène rien, j'ai rien consommé depuis quelques temps donc j'ai rien à me reprocher et tout mes papiers en règles (à part ce soucis de carte d'identité) donc normalement ils devraient pas voir rouge.

Bon ben au pire si j'ai l'amende tant pis mais j'espère pouvoir aller au festival car sinon je perd presque 300e...

Merci beaucoup pour ta réponse :)

Zirkon · **Zirkon** Mine & Râle 000 Inscrit le 25 Jul 2013 434 messages

D'un point de vu strictement légal non mais en pratique de ce que j'ai pu voir, si.
J'ai vu plusieurs fois des gens aux frontières franco-suisse et franco-allemande sans aucun papier qui ne parlaient même pas français ou allemand ou même anglais ne pas avoir de problèmes pour passer : les douaniers, avec le nom et la nationalité, contactaient le pays de la personne ou un truc du genre, et après vérification le laissaient passer.
Du coup avec un permis valide + un passeport même périmé + une carte d'identité même déclarée volée et en parlant la même langue que les douaniers ça doit pas poser problème.
Prévois quand même de pas être pressé au cas où ça prenne un peu de temps.

Dernière modification par Zirkon (09 juillet 2019 à 18:01)

Hilde

Leoric a écrit
Je suis allé en Espagne il y'a 3 semaines, et en revenant la douane française m'a dit que ma carte d'identité était déclaré volée/perdue alors que je l'ai jamais perdue/déclaré volée.

Qui d'autre que toi pourrait déclarer la perte de ta CNI????? thinking

Rick

Zirkon a écrit
D'un point de vu strictement légal non mais en pratique de ce que j'ai pu voir, si.

J'ai travaillé pour l'état français et pour vérifier l'identité d'un citoyen on pouvait utiliser le permis de conduire, contrairement à la carte vitale. Donc je crois que oui, ça suffit.
Après vérification : https://www.service-public.fr/particuli … its/F11860

Oui, le permis de conduire est une pièce d'identité officielle, car il est délivré par l'État français. Il peut permettre de justifier son identité à condition que la photographie d'identité soit ressemblante.

Toutefois, les administrations et les organismes privés, en fonction de leur domaine de compétence, peuvent choisir les pièces qu'elles acceptent pour justifier de l'identité.

Par ailleurs, le permis n'a pas la même valeur que la carte nationale d'identité ou le passeport, qui sont les seuls à certifier à la fois l'identité et la nationalité de leur titulaire.

Dernière modification par Rick (09 juillet 2019 à 18:18)

Leoric · **Leoric** Nouveau membre 000 Inscrit le 21 Aug 2018 6 messages

J'avoue avoir fait des soirées un peu alcoolisées mais personne n'a eu accès a ma carte d'identité. par contre on m'a volé mon téléphone quand je marchais le soir (en short avec petites poches). J'ai été voir la police locale pour déclarer mon vol de téléphone en donnant le numéro, la marque etc... peut être qu'ils ont mis ma carte d'identité en volée/perdue aussi mais ça m'étonnerait (je parlais bien anglais)

Zirkon · **Zirkon** Mine & Râle 000 Inscrit le 25 Jul 2013 434 messages

Si vous êtes Français, vous pouvez entrer et séjourner librement jusqu'à 3 mois dans les pays de l'espace Schengen à condition d'avoir des ressources suffisantes.

Les pays membres de l'espace Schengen sont les suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République tchèque, Slovaquie, Slovénie, Suède et Suisse.

Même si vous pourrez franchir les frontières sans devoir présenter vos papiers d'identité, vous pouvez être soumis à des contrôles (contrôle policier dans le pays par exemple...). Il faut donc se munir d'une carte nationale d'identité (CNI) valide ou d'un passeport valide pour être en capacité de prouver votre identité.

Le permis de conduire n'est pas admis comme pièce d'identité.

Si les membres de votre famille disposent de la nationalité d'un État de l'EEE ou de la Suisse, ils pourront voyager dans les mêmes conditions que vous. Si ils n'ont pas la nationalité d'un État membre de l'EEE ou de la Suisse, ils doivent présenter des documents qui dépendent de leur nationalité.

Source : https://www.service-public.fr/particuli … its/F13605 : Documents nécessaires -> Dans l'espace Schengen

NON: un permis de conduire n'est pas un document de voyage. Vous devez vous munir d'une carte d'identité nationale ou d'un passeport en cours de validité.

Source : https://europa.eu/youreurope/citizens/t … dex_fr.htm

Mais je maintiens : Ca passe. J'ai déjà pris l'avion dans l'Europe avec une carte d'identité périmée et rien d'autre, même ça c'est passé sans soucis ^^

Dernière modification par Zirkon (09 juillet 2019 à 18:36)

Anonyme 218797 · **Anonyme 218797** Banni 000 Inscrit le 25 Oct 2014 611 messages Blogs

En europe /, espace Schengen il te faut une piece d'identité.
Tout comme en france tu dois avoir une piece d'identité = ca peut justifier 12h (?) de GAV. Ca peut mener en GAV, quoi...(c vraiment une excuse utilisée pr te garder ou un fonctionnaire zélé qui en a après toi...)

Du coup, dans la théorie c'est pas possible, dans la pratique bcp de gens sont dans ce cas, c pas rédhibitoire... jusqu'au controle d'identité....

On peut te demander ta carte id avc un billet de train, de concert par ex, pour être pris en charge qd tu te déplace aux impots, caf, secu....
Si tu prends une amznde et que tu n'as pas de quoi regler...

Bon ya plein de raison qui peuvent pousser a un contole identité.

Et le papier attestant la perte ou le vol de tes papiers d'identité ne substitue pas provisoirement la carte ID, par ex...
Ca permet juste qu'on te croit un peu, d'avoir une petite preuve qd tu n'as pas de papiers.
Mais un document de ce genre daté d'il y a plus de 3mois, a encore moins de valeur....

Pour carte ID :
- extrait de naissance d'il y a moins de 3 mois (les mairies pzuvent se les transmettre numériquement svnt)
- justif de domicile (facture EDF, quittance loyer... - de 3mois)
- timbre fiscal dématérialisé de 25e, mm en cas de vol (sauf 1ere fois, je crois)
- photo identité réglementée
- Déclaration perte / vol papiers ID faite dans un commissariat (- de 3 mois aussi normalement, la refaire faire si besoin, c'est très rapide. On peut vous demander 1 ou 2 temoins qui vont attester de votre identité)

+ Prendre rdv dans n'importe quelle mairie et y aller avec ces documents pour relancer la fabrication d'une nouvelle carte

Ca met mini 1mois une fois que tous les documents sont donnés.
La Carte Identité c'est la base pour tout le reste.
C'est le 1er document à refaire pour pouvoir :
- avoir / refaire sa carte vitale
- demarches bancaires
- les dossiers pour RSA, CMU, chômage, pass navigo....

Maintenant la CIN est biométrique comme les permis.

Bon c'est des généralités basiques, ça repond pas précisément à CE topic, mais c tjrs bon a rapeller...
Et je suis dedans en ce moment... sad

Pour les extraits naissance ou autre, si on se renvoie la balle entre services / mairies (= AKA «c'est très simple à faire, mais ça le sera encore plus pas ici mais chez des collègues...
Bref si on vous fait perdre du temps pour esquiver (...ca arrive...) restez fermes, ne vous laissez pas stopper par une reponse qui aide pas mais plein de miel tt poli... et perseverez jusqu'à avoir info concrète ou le rdv / service qu'on est sensé pouvoir vous apporter.
A force a moins d'être stupides, ils verront bien quen faisant le taff le prblm sera réglé...
(Je sous entends pas que les fonctionnaires sont feignants ou ce genre de betises. Mais parfois on fait eien pour faciliter la tache au public parfois... faut pas s'étonner des petage de plomb ou manque de civisme a un moment.
La bienveillance c dans les 2 sens

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