Cocaine 6 grames

fabien955 · **fabien955** Nouveau membre 000 Inscrit le 16 Apr 2020 6 messages

Bonjour a tous,
Je me suis attape avec 6 grames de cocaine,apres g eux aussi 24h de garde a vue,apres ils sont me passe le papier pour aller o tribunal avec code natinf 180.Le gendarmes ils ma dit je ve prendre un amende.
C’est ma première fois pour tout ca,mais liront de choses pour tout sa je suis en panique
Pouvez-vous me aides svp,je suis en panique total g ete juste le usager

Prototype · **Prototype** Jeune cave 000 Inscrit le 15 Apr 2020 202 messages

Bonne chance!

Dernière modification par Prototype (16 avril 2020 à 10:48)

fabien955 · **fabien955** Nouveau membre 000 Inscrit le 16 Apr 2020 6 messages

Salut Larvra,
Je me suis fait attrapé avec le mec qui me vendez,je suis passe 24 h en garde vue,apres je eux un ordonnance pénale délictuelle pour 27 avril.
Apres vu cest ma première fois esque je risque le prison ferme ou pas?
Les Gendarmes ils mon dit j ve juste payer,et la je suis en panique grave parce que je vous un peu la loi
Excuse-moi pour mon français g un peu de mal en écriture
Merci beaucoup

Prototype · **Prototype** Jeune cave 000 Inscrit le 15 Apr 2020 202 messages

Salut desole pour mon premier commentaire un peu agressifje l’ai changer pour un autre peu constructif.... my bad! Le mec qui te vendait tu sais si il était « connu » si il se fesait arreter pour rien n’importe du genre?! Je ne sais pas les trucs des policiers en france! Et surtout pas tous ceux du canada gne

Mais bon lui il en avait sur lui ? Si lui combien?
Je suis pas sur de comprendre les policiers t’ont assurer que t’aura juste une amende? (Ils ne sont pas juge non plus)
Ton casier est vierge tu devrais bien t’en sortir mais j’ai des potes qui ont pris prison de week end pour « ventes » et les 2 autres aide a la vente alors que un navait jamais toucher un sac simplement conduis le dis vendeur! Et en plus il n’avait rien trouver lors de la perquisition .... breffffffffff j’attends de tes nouvelles pour tous ça. Et coment ça clest passer tout ça enfait? thinking

bonne chance mon ami:punk2: merci-1

Prototype · **Prototype** Jeune cave 000 Inscrit le 15 Apr 2020 202 messages

Tu peux nous dire ton âge aussi?

fabien955 · **fabien955** Nouveau membre 000 Inscrit le 16 Apr 2020 6 messages

J ai 26 ans,bah lui ils avait rien sur lui mais a la maison a lui ils sont trouve combie sa je sais pas,mais chez moi rien de tout

Prototype · **Prototype** Jeune cave 000 Inscrit le 15 Apr 2020 202 messages

Bon bah je crois tu risque rien si tu me dis que ils ont peter chez lui en plus l’enquête datais pas d’hier t’es juste la preuve qui manquait

fabien955 · **fabien955** Nouveau membre 000 Inscrit le 16 Apr 2020 6 messages

Bah je pense,le gendarme ils ma dit que je prends un amende et c’est tout,je eux aussi en sortant de garde a vue ordonance de penale délictuelle,avant sa jamais eux de problème avec la loi,mais comme meme panique

Prototype · **Prototype** Jeune cave 000 Inscrit le 15 Apr 2020 202 messages

Bon bah je veux pas être brusque mais je comprends pas le but de ton post ici? Je crois que personne peut rien faire de plus pour t’aider ! J’aimerais savoir par contre ta sentence final si jamais tu reviens ici écris moi ... drogue-peace

je suis juste curieux

janis

Prototype a écrit
Bon bah je veux pas être brusque mais je comprends pas le but de ton post ici? Je crois que personne peut rien faire de plus pour t’aider ! J’aimerais savoir par contre ta sentence final si jamais tu reviens ici écris moi ... je suis juste curieux

Coucou larvra,

Le but d un post comme celui de Fabien est déjà de venir chercher du soutien, puis de partager une expérience, la sienne, celle d'un usager criminalise par la justice pour sa consommation de drogues....

Et comme tu le soulignes toi même, celà nous sera utile a tous de savoir quelle sera l issue de cette affaire.

@Fabien: tu devrais faire appel a un avocat commis d office. Je trouve que tu ne devrais pas aller a l audience sans assistance juridique. Tu peux peut être trouver des consultations juridiques en ligne et gratuites?

Bon courage
Janis

Meumeuh · **Meumeuh** Modérateur 3200 Inscrit le 21 Nov 2017 5601 messages Blogs

fabien955 a écrit
Apres vu cest ma première fois esque je risque le prison ferme ou pas?

Salut Fabien ,

AMHA tu ne risques pas grand choses , surtout pas de prison ferme..
Après comme te l'as dit Janis , prend un avocat commis d'office si jamais ça va jusqu'au tribunal ... mais j'en doute vu que tu n'auras qu'a accepter ou refuser une peine afin d'éviter une audience publique.

legipermis.com a écrit
L'ordonnance pénale est une procédure de jugement simplifiée durant laquelle il n'y a aucune audience et aucun débat contradictoire. L'ordonnance pénale délictuelle ou contraventionnelle a la même force qu'un jugement. Il s'agit d'une proposition de peine formulée par le juge en votre absence que vous pouvez refuser en formant opposition à la lumière des conseils d'un avocat du permis de conduire ou accepter pour éviter une audience publique au tribunal.

Tiens nous au jus

MM

Dernière modification par Meumeuh (16 avril 2020 à 13:10)

Sunshine Maker · **Sunshine Maker** Psycho junior 000 Inscrit le 11 Jan 2019 276 messages

Salut,

Prison ferme aucune chance, d'autant plus que ton casier est vierge.
Appuies le fait que tu es gros consommateur et que tu fesais un stock pour payer moins cher que au détail.

Tu auras peut-être un rappel a la loi et une petite amende rien de bien méchant. Obligation de soin éventuellement mais pas sûre du tout.

Dégun

Salut, si t as droit a l aide juridictionnelle (avocat gratuit selon tes revenus) tu peux toujours demander conseil, ca pourra que te rassurer.

Un "commis d office" c est différent, c est pour les cas où un avocat est obligatoire, et que tu n en pas.
Mais c est pas forcément gratuit, c est juste un avocat qui est désigné pour te défendre.

Il arrive d ailleurs que les commis d office, en aide juridictionnelle (donc imposés et gratuits) enfonce plus leur "client" qu autre chose.

Par ex en garde à vue, le prévenu choisi de nier, et l avocat ce connard (désolé du terme mais pas je vois pas comment dire autrement), met son client devant ses contradictions devant les flics pendant l interrogatoire et le pousse a avouer. Deguelasse .. censored

Comme l avocat est payé pas cher par l etat il n a pas envie d y passer 3 plombes..."avouez pour que je puisse passer a autre chose...."

Mais tu n es pas dans cette situation foireuse, donc si tu peux demander une aide juridictionnelle, faut juste remplir une demande avec les justificatifs de tes revenus.

Même si tu risques pas grand-chose a priori, une erreur de procédure pourrait par exemple tout annuler, donc pas de casier, pas d amende...

Faut jamais croire ce que te dis un flic, c est un règle de base. Son but c est de te faire avouer et de passer a autre chose.

C est toi qui vois, perso je considère qu il faut toujours faire le max pour s éviter des problèmes avec la justice.

Bon courage,

Dernière modification par Dégun (16 avril 2020 à 14:13)

cependant

Salut,
à priori une ordonnance pénale contraventionnelle c'est que tu as reconnus le faits et, en étant jugés de faible gravité, tu auras une amende.
La convocation sert à savoir de combien sera cette amende, mais la décision est déjà prise sad

Je sais plus si c'est utile un avocat dans ce cas là (même si c'est toujours cool d'avoir des conseils !!).

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo … 0006071154

https://www.jurifiable.com/conseil-juri … nce-penale

Par contre, il me semble que tu pourras faire appel (après avoir récu l'amande) pour passer en corretionnel si tu prefère un vrai procès...(là je sais pas...).

Bon courage

fabien955 · **fabien955** Nouveau membre 000 Inscrit le 16 Apr 2020 6 messages

Salut a tous
G mis les photo de ordonnance.
Merci a tous pour réponse
Merci infiniment

fabien955 · **fabien955** Nouveau membre 000 Inscrit le 16 Apr 2020 6 messages

Photo

https://ibb.co/vccpHrB

Dernière modification par fabien955 (16 avril 2020 à 23:02)

Meumeuh · **Meumeuh** Modérateur 3200 Inscrit le 21 Nov 2017 5601 messages Blogs

Mwé ben c'est rien ...

Juste un delit donc il vont surement te filer une amende , frais de justice ( 90eur je crois ... mais que j'ai jamais reçu pour ma part ) et si tu n'avait aucun antécédents ,
je vois pas de sursis ( ou au pire des cas du sursis avec TIG et une mise à l'épreuve ? avec des rdv avc le Spip ..trop relou )

Bon après tout dépend le/La Juge girl_devil

Bref rien de méchant ;
Tiens nous au jus par la suite ,

MM

cependant

Salut,

Meumeuh a écrit
je vois pas de sursis ( ou au pire des cas du sursis avec TIG et une mise à l'épreuve ? avec des rdv avc le Spip ..trop relou )

à priori, non, c'est une convocation pour une notification d'ordonnance pénale délictuelle. Une amende, mais dans le pénal, pour un délit.

Ce qui est enrageant, c'est que tu n'as pas de contraddictoire, t'es jugé déjà coupable et puis c'est tout (bon faut dire aussi que ça se base sur les PV d'audition de GAV, alors, à moins de n'avoir rien à déclarer, on va forcement se charger d'une manière ou d'une autre, surtout quand c'est du flag).

Et puis, ça va automatiquament être inscrit dans le casier, sans possibilité de demander sa non inscription (pour ce faire, faut faire recours et passer en correctionnel, à voir avec un avocat). Ça peut être chiant si tu veux passer des concours ou des trucs comme ça.

Ce qui est positif, c'est que tu n'a pas à te taper un vrai procès, et que tu sais que c'est une amende. Je sais même plus si tu vas avoir droit à des questions sur tes revenus/ta situation pour évaluer le montant de l'amende, ou ça se base sur l"enquête sociale" pendant la GAV.

Ce qui est positif aussi dans cette histoire, c'est qu'il t'on collé "juste" usage et non pas possession (ni même acquisition, trafic blablabla), alors qu'une trace/taquet de 6g, j'ai jamais vu ça big_smile

Bon courage !

AnonLect · **AnonLect** Psycho sénior 500 Inscrit le 26 Jun 2019 561 messages

Bon Cependant a déja très bien répondu, mais je vais en rajouter un peu donc :

Tu n'a pas besoin d'avocat pour l'instant en tant que tel qui te représenterait à l'audience. En effet, il n'y aura pas d'audience à proprement parlé, mais une rencontre avec le substitut du Proc' qui va te notifier ta sentence. Tu n'aura donc pas le choix et il n'y a pas de débat.

Par contre tu peux appeler une avocat en amont ou à posteriori pour avoir tout les renseignement que tu veux et lui exposer ton cas pour savoir si il peut être judicieux, au vu des faits et/ou de la sentence dont tu as écopé, de refuser la condamnation qu'on te donnera.

En effet, tu as 45 jours à compter de la notification pour t'opposer à l'ordonnance pénale prononcée à ton encontre. Dans ce cas, tu passera en audience normal devant le juge et tu sera jugé de manière classique en correctionnelle. Cela comporte la possibilité d'obtenir une peine moindre, ou même d'être relaxé si vice de forme ou de fond; mais cela peut aussi entraîner le prononcé d'une peine plus importante, même de la prison, ce qui n'est pas dans ton intérêt.

Le pire que tu puisse avoir avec une ordonnance pénale c'est des TIG et une amende, qui ne peut dépasser 5000€ (bon aucune chance que tu te tape 5000€ d'amende hein ^^) voir des peine accessoire (suspension du permis de conduire par ex si on t'as chopé alors que tu étais en train de conduire). Donc aucun risque de prison même avec sursis.

Par contre oui c'est inscrit en casier, sans tempéramment (ce n'est pas une "composition pénale" par exemple qui n'est inscrit que sur les casier reservés à la Police et à certains employeur de secteur sensibles) pour une durée de 5 ans, donc si tu te refais pete dans les 5 ans c'est récidive et ça peut être nettement plus grave.

Bon courage mais stress pas trop, c'est le moins grave que tu puisse avoir, surtout pour 6g drogue-peace

Cocaine 6 grames

Prototype a écrit

fabien955 a écrit

legipermis.com a écrit

Meumeuh a écrit

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