Législation des nouveaux produits de synthèse ?

Publié par ,
1734 vues, 0 réponses
Maze003 homme
Nouveau membre
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 08 Apr 2022
6 messages
Bonjour,

Depuis maintenant plusieurs jours je me demande comment repérer quelle sont les nouvelles drogues de synthèse non interdite en belgique (ou même en France) et dans quelles mesures elles le sont (consommation, vente, possession,..)

J'ai trouvé ce document répertoriant toute les substances mais j'ai du mal à comprendre quelles sont celles sans réglementation particulière et si elles sont alors considérée comme légale à vendre.

Site avec l'arrêté et la liste des stupéfiants recensé

Ainsi que l'Arrêté royal lui même.

Arreté royal en question

J'ai pu apercevoir plusieurs boutique vendant des substances dites légales comme le "hhc" ou le "1p-lsd" directement jusqu'en Belgique ou France. Ont ils le droit et dans quelle mesures ? (faut il d'ailleurs un permis ou quoi pour vendre tout ça ?)

Merci de vos futures réponses !

Dernière modification par Maze003 (03 décembre 2022 à  22:45)

Hors ligne

 


Remonter


Pour répondre à cette discussion, vous devez vous inscrire

Sujets similaires dans les forums, psychowiki et QuizzZ

logo Psychoactif
[ Forum ] Actualité - Swaps sur les nouveaux produits de synthèse
par Intervenant Nuit Blanche, dernier post 30 novembre 2016 par Intervenant Nuit Blanche
  0
logo Psychoactif
[ Forum ] TREND : Nouveaux produits de synthèse et Internet
par pierre, dernier post 13 févier 2013 par pierre
  0
logo Psychoactif
[ Forum ] Actualité - Les nouveaux produits de synthèse en Europe en 2017
par pierre, dernier post 07 juin 2018 par pierre
  0

Pied de page des forums