Passager en détention de stupéfiant

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psylo57
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Inscrit le 27 Aug 2011
1 message
Bonsoir,

je me poser une petite question don je ne trouve pas la réponse.

je voulez savoir si un chauffeur qui a un passager avec des stup sur lui risque quelque chose a un contrôle de police, gendarmerie ou autre si il trouve se que le passager a sur lui.. 

Merci d'avance.

Cordialement PsyloO.

Dernière modification par psylo57 (27 août 2011 à  03:32)

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Las Vegas PaRano femme
PsychoHead
Inscrit le 19 Sep 2010
1147 messages
SAlut Psylo,salut

Bienvenue sur le forum!

Alors pour répondre à  ta question, il me semble, que tout dépends si le passager en question affirme aux forces de l'ordre (Police, Gendarmerie, Douanes, etc...) que le/les stupéfiant(s) est/sont à  lui, et que toi (le conducteur) affirme que tu ne savais pas qu'il en transportait sur lui!
Aprés, tout dépends également des quantités retrouvées!
Je pense que 2/3g (de shit, de came, de coke) ce n'est pas la même chose que 15/20g et encore moins que 100/150g et encore pire pour 500g/1kg.
Tout dépends aussi de votre destination, si vous revenez des pays comme la Hollande, je pense que les flics seront un peu plus fouineur et surtout plsus septique, donc ils pourront faire des trucs ou autres qui remettraient en doute la participation du conducteur dans cette histoire...
Tout dépends également où les produits stupéfiants sont retrouvés, sur le passager, au pieds du passager, etc...
Et puis aussi, il est certain que le conducteur se doit d'être "clean" niveau consommation, car si ils vont le test salivaire, les sanctions encourues ne sont plus les mêmes!

MAis dans l'ensemble, sauf si le passager dénonce le conducteur en affirmant que la drogue n'est pas à  lui mais au conducteur, OU nie tout simplement sur le fait que ce n'est à  lui (donc les flics feront la déduction que si ce n'est pas à  lui, c'est forcément au conducteur, puisque c'est TA VOITURE), le conducteur ne risque rien à  condition d'être clean au teste salivaire...

Maintenant, ce n'est que des suppositions!
Car j'ai entendu dire que lorsque l'on a (le conducteur) un passager ivre mort à  côté de nous (si passager positif au contrôle de l'alcoolémie), le conducteur risque des sanctions sur son permis de conduire...
A savoir si c'est la même chose avec des stupéfiants, ça je ne sais pas!

J'espere ne pas avoir dit de "bétises"...
D'autres forumer(euse)s viendront te répondre et si j'ai fais des erreurs, viendront les réctifier...(mais il me semble avoir "raison!)

PAR contre, ton post n'est pas dans la bonne rubrique, donc si tu veux des réponses précises et pour plus de visibilité également, la prochaine fois, poste dans la rubrique appropriée...

Encore "Bienvenue" sur le forum, et si tu as encore besoin de conseils, d'autres questions à  poser, ou tout simplement envie de partager sur ton expérience, donner des conseils à  d'autres, le fourm est ici pour ça, donc surtout n'hésites pas!!!

A trés bientôt alors.

Il ne faut pas de tout pour faire un monde. Il faut du bonheur, et rien d'autres...

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Bicicle
Rat de laboratoire
Inscrit le 08 Aug 2011
1701 messages
Heu : LasVegas : t'as entièrement le droit d'avoir des passagers ivres morts, qui se sont descendu 15 bouteilles d'absynthes avant, tant que celui qui conduit n'est pas ivre, il n'y a strictement aucunes sanctions encourues. Mais alors aucunes.. Tant que tu n'es pas bourré au volant, tu risques quedal au regard de la loi : pas même une contravention.

Après : ton passager peut transporter quelque chose sur lui, dans l'absolu t'es pas responsable car tu peux pas savoir qu'il fait la mule avec 1 kilo de coke dans l'estomac par exemple. Donc, le conducteur ne risque rien si il n'est effectivement pas coauteur : ce sera uniquement le passager qui risquera des poursuites pour détention de stupéfiants (voire recel/trafic selon les quantités).

Par contre, si ton véhicule contient de la drogue, là  tu es supposé être responsable de ce que tu transportes.


Enfin, c'est un peu selon les cas en fait. Il faut voir dans un cas précis pour dire exactement, mais dans l'absolu, t'es pas responsable de ce que peut détenir ton passager (dans la limite du bon sens évidement : si des indices concordants laissent à  penser que tu étais au courant, tu peux être considéré comme coauteur voire complice pénalement et donc encourir la même chose que ton passager).

Dernière modification par Bicicle (27 août 2011 à  07:36)


"Quiconque fait deux cent mètres sans amour, va à  ses funérailles vêtu de son linceul." W.Whitman

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Minette
Nouveau Psycho
Inscrit le 08 Jul 2011
128 messages
Bonsoir,
je crois que si le passager est assi à  l'avant et qu'il est alcoolisé, le conducteur engage sa responsabilité car il peut nuire à  la conduite. Donc le conducteur risuqe d'avoir des soucis... A l'arrière, il ne devrait pas y avoir de pb.
A vérifier...

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Las Vegas PaRano femme
PsychoHead
Inscrit le 19 Sep 2010
1147 messages
C'est bien ce qu'il me semblait!
Pour une fois que je ne dis pas de bétises wink

A vérifier, oui certainement, mais perso, je me souviens que c'etait un flic qui me l'avait dit donc.... A VOIR!

Il ne faut pas de tout pour faire un monde. Il faut du bonheur, et rien d'autres...

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Bicicle
Rat de laboratoire
Inscrit le 08 Aug 2011
1701 messages
La seule chose répréhensible dans le fait d'avoir un passager bourré, c'est SI et seulement SI celui ci vous gène dans la conduite...

Si il vous empêche de conduire, qu'il soit devant ou derrière, là  le conducteur risque une contravention. Mais pour en arriver à  des extrémités comme celle ci... Il faut vraiment que le passager foute sa merde...

Autrement, tu peux ramener qui tu veux, bourré comme des trous, tant qu'ils sont assis correctement dans ta caisse, ça ne pose strictement aucun soucis légalement (si tu n'es pas bourré et si ils ne t'empêchent pas de conduire/voir la route).

Dernière modification par Bicicle (31 août 2011 à  00:10)


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bighorsse femme
Banni
Inscrit le 19 Mar 2007
8506 messages
psylo
il risque la GAV comme son passager jusqu'à  ce qu'il puisse prouver son innocence ; mais parfois on peut tomber sur des keufs plus ouverts, et qui n´ennuieront que le passager..tout est possible en ce domaine

et on a le droit de ramener chez lui qq un de bourrer; c d'ailleurs dans certains clips de la prévention routiere alors...

l angoisse est le vertige de la liberté

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Mad Professor
Tableau B
Inscrit le 19 Apr 2010
832 messages
big a raison, ça s'appelle même "compagnon de soirée". Bref tu as tout fait le droit (et même le devoir) de raccompagner chez eux des gens bourrés jusqu'à  l'os du moment que ton alcootest est négatif.

Les flics ne peuvent rien faire, à  moins que les bourrés se montrent agressifs. Là  c'est une autre histoire...

La marge, c'est ce qui tient la page (Jean-Luc Godard)

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Bicicle
Rat de laboratoire
Inscrit le 08 Aug 2011
1701 messages
Capitaine de soirée*

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Mammon Tobin homme
Modéranimateur à  la retraite
Inscrit le 07 Sep 2007
5581 messages
Sans oublier les avantages d'être le capitaine de soirée! fume_une_joint

(Psylo57, le même que sur Lucid?)

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mikykeupon homme
Modérateur à la retraite
Inscrit le 10 Mar 2009
9631 messages
Salut, je dirais que tant que les produits sont sur le passager tu ne risque rien (ca m'est arrivé de me faire choper avec du canna sur moi en passager a l'avant, et tout le monde dans la voiture repartais sauf moi), par contre s'il le glisse sous le siège par exemple, dans les textes vue que c'est ta voiture, cela signifiera que les produits sont à  toi.

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