[ Drogue info ]

Quels risques pour 10g de NEP saisi en douane ?

Hello,

La NEP est classé stupéfiant en France, mais non explicitement. Sur l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances stupéfiants, la N-ethyl-butylone (NEB) est inscrite mais pas la NEP. Or, il écrit qu’une grande majorité des cathinones substitués (par différents groupements sur différentes positions, mais pas toutes les cathinones non plus), sont stupéfiants. Et la NEP en fait parti.

Les peines encourues dépendent de la quantité. 10g ça commence à faire quand même surtout que le seuil d’effets très forts+ est à 60mg en oral, 50mg en inhalation (https://www.psychoactif.org/psychowiki/ … oignages).
C’est pas sûr que la police penses que c’est pour ta consommation personnelle.

Après c’est toujours le débat est-ce-que pour 10g ils vont se faire chier à enquêter. Ça dépend aussi si c’est la première fois que tu te fait saisir ou si tu as un casier judiciaire.

Bon là tu n’a rien reçu. En général c’est soit une lettre recommandée, soit ils se déplacent pour t’informer d’une convocation. Parfois ils t’appellent au téléphone mais bon, personnellement je ne répondrais pas et j’attendrais une lettre officielle.

Si à l’avenir tu aurais ce genre de soucis, le conseil d’un avocat peut être intéressant. Il te donnera l’ensemble des conseils pour te défendre au mieux.

Pour usage de stupéfiants, les peines encourues maximales sont de 1 ans d’emprisonnement et 3750€ d’amendes (L3421-14 du CSP)

L’importation ou l’exportation illicite de stupéfiants sont punis de 10 ans d’emprisonnement et de 7.500.000€ d’amendes (222-36 du CP).

Le transport, la détention, l'offre, la cession, l'acquisition ou l'emploi illicites de stupéfiants sont punis de dix ans d'emprisonnement et de 7 500 000 euros d'amende (222-37 du CP).

Ça c’est le législateur. Dans les faits, ces peines sont très rarement appliquées et ça dépend vraiment de ta situation vis à vis de la justice. Tu peux être passé à la trappe (parce que pour 10g d’un RC bon voilà) ou alors tomber sur un policier en pleine instance de divorce qui va avoir envie de te pourrir (en connaissance de causes…).

Prends soin de toi et tiens nous au courant l’ami, en espérant que tu n’es pas de déconvenue (mais bon société prohibitionniste…).

Amicalement,

Cyp’

Dernière modification par Cypion (17 avril 2024 à  09:11)

J'ai eu exactement le souci l'été dernier; colis UPS saisi au point de distribution final... Coup de fil, je m'attendais au livreur, erreur c'était les douanes qui me demandaient si je ne pouvais pas venir m'expliquer sur les 10g de NEP qu'ils avaient saisi le matin même. On s'est fixé RDV pour le lendemain.
J'ai vite fait consulté une avocate en ligne qui m'a dit de la m... (en gros aucune idée, elle m'a dit d'y aller).

Arrivé sur place l'ambiance était plutôt 'détendue', il y avait en plus de la NEP un gramme j'imagine d'un sample de je ne sais quoi mais j'ai dit que c'était un cadeau du shop et que je n'avais aucune idée de ce que c'était et ils l'ont viré du PV...
Ils m'ont filé 100 euros d'amende et une inscription de 3 ans sur un fichier douanier en me disant 'ce coup ci on est cool mais si ca se reproduit ca sera pas la même...'

Ca me genait pas des masses car j'étais en vacances (J'habite à l'étranger) mais on m'a laissé entendre que ce genre de fichiers était européen du coup maintenant je prend la blinde de précautions...

En esperant que ca se passe au mieux pour toi, tiens nous au jus!

Dernière modification par Figuration (18 avril 2024 à  21:00)

Tout est en ordre ! J'avoue c'est la première fois que je prend autant et c'est pas hyper serein ....