20g de 2-MMC saisi par la douane : comment/à quoi se préparer
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- FourLeafedFragment
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- Inscrit le 23 Jan 2023
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Commandant régulièrement des NPS depuis les Pays-bas, j'ai eu 2 ou 3 fois un colis qui a "disparu" à la douane sans nouvelles. Mais aujourd'hui, le message est très différent, le suivi de la poste indique clairement
"Votre envoi a été saisi par les autorités douanières, il ne pourra pas vous être livré." ("Votre envoi est retenu par les autorités douanières" sur la même page)
Et-ce arrivé à quelqu'un ? Il s'agit de 20g de 2-MMC et 0.5g de O-DMST. Est-ce très probable de se faire convoquer ou de recevoir une lettre? M'attendre à une visite/fouille du logement? Amende, prison?
Y a t-il des démarches que je devrais faire dès que possible pour limiter les dégats ? Contacter un avocat tout de siute ?
Le vendeur en lui-même est une entreprise légale déclarée aux Pays-Bas, ils ont même une adresse google map où les gens du coin peuvent venir acheter, mais difficile de trouver une législation précise sur la 2-MMC.
C'est une première véritable "saisie", mais pas le premier colis qui n'a pas passé les douanes, donc je suis dans le flou.
J'hésite à paniquer ou à juste laisser couler.
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- Gwened56000
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Je suis dans la même situation que toi avec une saisie aux douanes de 20g de 2mmC.
Quelle suite a été donnée à cette saisie.
C'est pour que je me prépare psychologiquement aux ennuis éventuels à venir...
J'espère que tout a été au mieux pour toi.
Merci d'avance pour ta réponse.
Cordialement.
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L’ODSMT tu peux oublier, ce n’est pas un stupéfiant étant donné qu’il n’apparaît sur l’ « arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants ». Tant mieux parce que je serais positif tout le temps avec mon tramadol :)
Pour la 2M, comme c’est une cathinone substituée, oui c’est un stupéfiant. 20g ça commence à faire pour une consommation personnelle. Mais bon on parle pas de 100g ou de un kilo.
Comme je l’ai dit dans un précédent post, c’est toujours la loi de la chance. Tu tombes sur un policier dans un bon jour, il jettes le produit et ne fait aucune poursuite (compréhensible vu la dose). Mais tu peux tomber sur un douanier qui a passé une mauvaise journée, un procureur qui a recu l’instruction d’augmenter les poursuites concernant les saisies de produits…quota à atteindre.
Les risques sont au mieux rien, voir une convocation avec rappel à la loi, au pire une amende et peut être du sursis mais ça m’étonnerais.
Et comme c’est une dr0gue et que dans le « pays des droits de l’homme », on adore cracher sur les UD, c’est aussi possible que tu reçoivent une injonction thérapeutique. En gros, te sevrer pour montrer que tu n’es pas vraiment un toxico (pour eux le craving n’existe pas et celui qui rechute n’est qu’un faible accro à son vice).
Voilà voilà. Tout ça pour 20g de conso, triste pays.
En tout cas j’espère qu’il ne t’arriveras rien d’important. Si jamais tu venais à recevoir des courriers, des appels ou une convocation, tu possède le droit fondamental de faire appel à un avocat. Et si tu stress un peu trop, peut être même faire appel à lui avant, au moins pour savoir véritablement ce que tu risques. Nous on te fait part de notre expérience mais seul un avocat pourra réellement t’aiguiller.
Bon courage l’ami et tiens nous au courant,
Amicalement,
Cyp’
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- xorxe
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peut etre que tu seras convoqué chez eux , tu t'expliques sans etre con a rager ou chercher des excuses ... , tu paies 2x le prix de revente dans la rue du produit pour l'amende , et fiché au douane (ca été mon cas mais que pour 1gr de cc) .
Apres 20gr c'est beaucoup, peut etre qu'ils ta feront suivre en te considérant comme une personne malade, par un psychatre et faire des analyses pour etre sur que tu te drogue pas .
avec de la chance ils détruiront simplement la commande, ils ne peuvent pas s'occuper des millions de saisies qu'ils font (y a pas que la drogue qui est saisie par la douane)
c'est presque sur que ca sera une des deux situations , même si mon avis n'a pas de valeur, une chose est sure, le fait d'avoir ecrit "saisie par la douane ", tu évites surement le pire
Dernière modification par xorxe (04 juin 2024 à 22:19)
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- Doc.Jekyll
- Nouveau Psycho
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En FR la détention, la consommation et l’achat de produits dits « stupéfiants « et interdit. Sur une base légale, l’usager de RC pris la main dans le sac s’expose à une sanction pénale (poursuite par le Procureur même 6/7 mois après l’infraction ou le délit sur la base de l’article 44 du Code de procédure pénale)), et une amende administrative pour le service des droits indirects. Dans dff et cartes cas, il a été procédé à un contrôle fiscal (procédure ECSFP) sur les déclarations du contrevenant… remonte jusqu’à N-5.
Ceci est le cadre général, mais au-delà de 5 gr L’administration fiscale peut faire procéder jusqu’à un redressement de 1000 fois le montant de la somme du produit concerné.
J’espère que cela s’est arrangé pour vous?
Life is a #gift - carpe diem
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Doc.Jekyll a écrit
En FR la détention, la consommation et l’achat de produits dits « stupéfiants « et interdit. Sur une base légale, l’usager de RC pris la main dans le sac s’expose à une sanction pénale (poursuite par le Procureur même 6/7 mois après l’infraction ou le délit sur la base de l’article 44 du Code de procédure pénale)), et une amende administrative pour le service des droits indirects. Dans dff et cartes cas, il a été procédé à un contrôle fiscal (procédure ECSFP) sur les déclarations du contrevenant… remonte jusqu’à N-5.
Ceci est le cadre général, mais au-delà de 5 gr L’administration fiscale peut faire procéder jusqu’à un redressement de 1000 fois le montant de la somme du produit concerné.
J’espère que cela s’est arrangé pour vous?
Version hard-core contre version soft; Soit tu te choppes 20g à 15 = 300 *1000 = 300 000€ d'amende ! Ouch ! ça fait très mal et c'est donc jamais appliqué sauf gros bonnet.
Étant un optimiste né, j'opte pour la vision soft qui est : pas de suite du tout. Monter une procédure pour 20 g ???
N'importe quelle personne sensée (juge inclus?) devrait rejeter toute argumentation visant à faire appliquer cette disposition de la loi.
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- Abstrakt
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Cypion a écrit
L’ODSMT tu peux oublier, ce n’est pas un stupéfiant étant donné qu’il n’apparaît sur l’ « arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants ». Tant mieux parce que je serais positif tout le temps avec mon tramadol :)
J'ai de gros doutes sur ce qui est écrit ici et ça m'étonnerait fortement que commander de l'ODSMT soit légal, de même que ce n'est pas parce que le tramadol est distribué en pharmacie sur ordonnance que cela signifie qu'il soit légal d'en acheter à l'étranger sans ordonnance, c'est même clairement interdit, comme d'ailleurs toute importation de médicaments sans ordo, peu importe qu'ils soient classés stupéfiants ou non.
Dernière modification par Abstrakt (27 juin 2024 à 10:20)
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Abstrakt a écrit
J'ai de gros doutes sur ce qui est écrit ici et ça m'étonnerait fortement que commander de l'ODSMT soit légal, de même que ce n'est pas parce que le tramadol est distribué en pharmacie sur ordonnance que cela signifie qu'il soit légal d'en acheter à l'étranger sans ordonnance, c'est même clairement interdit, comme d'ailleurs toute importation de médicaments sans ordo, peu importe qu'ils soient classés stupéfiants ou non.
Hello,
Pour l’ODSMT, tu peux vérifier la dessus : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/ … 0000533085
En France, une substance est considérée stupéfiant lorsqu’il est inscrit sur Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, comme mentionne son article 1 :
Sont classées comme stupéfiants les substances et préparations mentionnées dans les annexes au présent arrêté.
J’ai parcouru l’ensemble de l’arrêté, les mots clés « ODSMT, O-Desmethyltramadol et tramadol » n’y figurent pas.
Et quand loi ne mentionne pas, loi n’interdit pas. Toutefois, les termes « n’interdit pas » et « autorise » ont des signification très différentes.
Commander du ODSMT n’est pas légal…mais n’est pas interdit. Toute la nuance est ici.
Précision : Il y a une différence entre « stupéfiant » et « assimilé stupéfiant ». La buprenorphine figure sur liste 1 mais est assimilé stupéfiant. Sa délivrance répond aux mêmes exigences que pour les stupéfiants (ordo sécurisée, délivrance limitée à 28j et fractionné ou non, nom de la pharmacie inscrit explicitement, dosage en toute lettre, etc…).
Ensuite par rapport à l’achat de tramadol sur des sites.
Premièrement, jamais je ne me serais permis de tenir ce genre de propos parce que ce n’est pas vrai.
Le tramadol est un médicament inscrit sur liste 1. Les actes relatifs à cette substance (trafic, importation/exportation, détention et usage) sont donc encadrés par la réglementions sur les médications sur liste 1.
Et d’ailleurs, c’est bien illégal : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/ar … 0028349966
I. - Est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375 000 € d'amende le fait pour quiconque, de fabriquer, d'importer, d'exporter, de transporter, d'offrir, de céder, d'acquérir, de détenir, d'employer de manière illicite ou de se faire délivrer au moyen d'ordonnances fictives ou de complaisance :
1° Des substances, plantes ou préparations inscrites sur les listes I et II ou classées comme psychotropes mentionnées à l'article L. 5132-1 ;
En fait, la seule chose que je mentionnait c’est que si l’ODSMT était réellement interdit comme stupéfiant, qui pourrait savoir, par le biais d’un contrôle urinaire, que j’ai consommé de l’ODSMT (régime des stupéfiants) ou du tramadol métabolisé en ODSMT (le tramadol, « employé de manière illicite », pour moi peu clair sur la définition de l’usage illicite, est interdit mais cet usage n’est pas équivalent à un usage de stup.
Soit-dit en passant, un gros nombre de français sont en infraction constante. N’importe quel petite trousse à pharmacie contiens des médicaments en liste 1/liste 2 et bon courage pour en justifier la provenance. Personnellement, je ne garde pratiquement jamais des ordonnances pour des produits non psychotropes et pourtant en liste 1/2 comme la cortisone par exemple.
Amicalement,
Cyp’
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- Ekaton2020
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Je pense a faire pareil que toi de me fournir quelques bonbons en ligne d'un shop de Pays bas. Ton message m'a fait un peu peur surtout que il me semble qu'on a renforcé les controls de douane.
Est-ce que tu pourras nous dire stp c'est qu'il s'est passé?
Bien a toi :-)
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- kokie301
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Cypion a écrit
Abstrakt a écrit
J'ai de gros doutes sur ce qui est écrit ici et ça m'étonnerait fortement que commander de l'ODSMT soit légal, de même que ce n'est pas parce que le tramadol est distribué en pharmacie sur ordonnance que cela signifie qu'il soit légal d'en acheter à l'étranger sans ordonnance, c'est même clairement interdit, comme d'ailleurs toute importation de médicaments sans ordo, peu importe qu'ils soient classés stupéfiants ou non.
Hello,
Pour l’ODSMT, tu peux vérifier la dessus : https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/ … 0000533085
En France, une substance est considérée stupéfiant lorsqu’il est inscrit sur Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, comme mentionne son article 1 :
Sont classées comme stupéfiants les substances et préparations mentionnées dans les annexes au présent arrêté.
J’ai parcouru l’ensemble de l’arrêté, les mots clés « ODSMT, O-Desmethyltramadol et tramadol » n’y figurent pas.
Et quand loi ne mentionne pas, loi n’interdit pas. Toutefois, les termes « n’interdit pas » et « autorise » ont des signification très différentes.
Commander du ODSMT n’est pas légal…mais n’est pas interdit. Toute la nuance est ici.
Précision : Il y a une différence entre « stupéfiant » et « assimilé stupéfiant ». La buprenorphine figure sur liste 1 mais est assimilé stupéfiant. Sa délivrance répond aux mêmes exigences que pour les stupéfiants (ordo sécurisée, délivrance limitée à 28j et fractionné ou non, nom de la pharmacie inscrit explicitement, dosage en toute lettre, etc…).
Ensuite par rapport à l’achat de tramadol sur des sites.
Premièrement, jamais je ne me serais permis de tenir ce genre de propos parce que ce n’est pas vrai.
Le tramadol est un médicament inscrit sur liste 1. Les actes relatifs à cette substance (trafic, importation/exportation, détention et usage) sont donc encadrés par la réglementions sur les médications sur liste 1.
Et d’ailleurs, c’est bien illégal : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/ar … 0028349966
I. - Est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 375 000 € d'amende le fait pour quiconque, de fabriquer, d'importer, d'exporter, de transporter, d'offrir, de céder, d'acquérir, de détenir, d'employer de manière illicite ou de se faire délivrer au moyen d'ordonnances fictives ou de complaisance :
1° Des substances, plantes ou préparations inscrites sur les listes I et II ou classées comme psychotropes mentionnées à l'article L. 5132-1 ;
En fait, la seule chose que je mentionnait c’est que si l’ODSMT était réellement interdit comme stupéfiant, qui pourrait savoir, par le biais d’un contrôle urinaire, que j’ai consommé de l’ODSMT (régime des stupéfiants) ou du tramadol métabolisé en ODSMT (le tramadol, « employé de manière illicite », pour moi peu clair sur la définition de l’usage illicite, est interdit mais cet usage n’est pas équivalent à un usage de stup.
Soit-dit en passant, un gros nombre de français sont en infraction constante. N’importe quel petite trousse à pharmacie contiens des médicaments en liste 1/liste 2 et bon courage pour en justifier la provenance. Personnellement, je ne garde pratiquement jamais des ordonnances pour des produits non psychotropes et pourtant en liste 1/2 comme la cortisone par exemple.
Amicalement,
Cyp’
Salut, tu as l’air super renseigné, j’avoue que j’ai du mal à saisir la nuance, j’ai commencé de la dxme qui me sera livrée lundi apres une pause d’un an.
Les aryl’, benzo et autres RC ne sont pas classés comme stupéfiants mais peuvent quand meme être saisis et engendrer des poursuites ? pas aux doses que je commande mais tout de même.
En soi les autorités peuvent te demander de justifier ton achat de part ta profession ? (en gros si t’es chimiste ou en passe de le devenir tu peux en commander?) Ou bien j’suis à la masse?
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kokie301 a écrit
Salut, tu as l’air super renseigné, j’avoue que j’ai du mal à saisir la nuance, j’ai commencé de la dxme qui me sera livrée lundi apres une pause d’un an.
Les aryl’, benzo et autres RC ne sont pas classés comme stupéfiants mais peuvent quand meme être saisis et engendrer des poursuites ? pas aux doses que je commande mais tout de même.
En soi les autorités peuvent te demander de justifier ton achat de part ta profession ? (en gros si t’es chimiste ou en passe de le devenir tu peux en commander?) Ou bien j’suis à la masse?
Hello,
Alors pour la MXE, je t’avoue que je suis pas aller chercher sur l’arrêté mais y’a qlq chose dont je me suis rendu compte aussi, c’est les tests !
J’ai vu un reportage (lulz 
) sur des douanes australiennes qui utilisent une machine (pas d’info sur le fonctionnement précis) pour faire de l’analyse rapide de substance.
Et je me suis fait la réflexion sur une plausible existence de réaction croisée sur des tests spécifiques.
Tu parles « d’aryl’benzo » je vois pas trop à quoi tu réfère, si tu peux me donner le nom de la molécule. Etizolam, flubromazepam, etc c’est des RC benzos. Sinon dans le terme « aryl » tu me fait penser aux arylcyclohexylamines qui sont des « dérivés » de Ketamine.
Pour en revenir à mon histoire de reportage, je me demande d’une part si ces machines sont utilisées en France et d’autres part, si une réaction croisée est possible.
Ils vont peut être rechercher la Ketamine, mais la MXE dont la structure est proche fera qu’elle tombe positive et donc considérée comme la Ketamine. Quand tu regardes, la MXE c’est de la Ketamine avec un groupe -Cl sur le cycle benzène à la place d’un -O=CH2. Assez proche quand même.
Pour les benzos peut être pareil. Le flubromazepam tiens. Un bon synonyme c’est le flu-lexomil. Alors le lexo c’est pas un stupéfiant, mais je penses que tu as saisi l’idée.
Pénalement, je peut rien te dire. Ni interdit, ni autorisé. Je penses pas qu’on te demande de justifier (de toute façon c’est injustifiable, à part si tu es veto et à court de Ketamine avec un cheval qui souffre 
)
Plus sincèrement, tu es la souris, le législateur est le chat. Si tout est dans les règles (y compris par rapport à l’arrêté sur les stups), pour moi le risque est presque nul (presque parce que le risque 0 n’existe pas).
Prend toutes les précautions nécessaire et si ça passe pas ben tant pis, les saisies ça arrive. Et puis avec les moyens tellement faible de la France, faire une enquête, une convocation au tribunal, une peine, tout ça pour une commande d’une faible dose de RC qui ne sont pas des stupéfiants (à ma connaissance !!)…ouais ça me paraît gros quand même. J’oses espérer que la justice française est affairée à des situations plus dramatiques.
J’ai vu que ça sera ton premier trip depuis une année. J’espère que ça se passera bien et si possible, le tout avec notre meilleure amie, la RDR. Et un Tr est toujours apprécié 
Prend soin de toi l’ami,
Cyp’
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filousky a écrit
Étant un optimiste né, j'opte pour la vision soft qui est : pas de suite du tout. Monter une procédure pour 20 g ???
Je serais aussi de cet avis- Sachant que moi en 2020 la douane a gardé les 100gr de 3-MMC que j'avais payé dans 700eur et cder je l'ai su grâce au tracking mais je n'ai jamais rien
reçu - ni les 100g ni u courrier ou courriers
Dernière modification par meumeuh (03 août 2024 à 02:51)
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- FourLeafedFragment
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Ekaton2020 a écrit
Hello Fourleafedfragment,
Je pense a faire pareil que toi de me fournir quelques bonbons en ligne d'un shop de Pays bas. Ton message m'a fait un peu peur surtout que il me semble qu'on a renforcé les controls de douane.
Est-ce que tu pourras nous dire stp c'est qu'il s'est passé?
Bien a toi :-)
2 mois plus tard, le 14 juiin, en revenant d'un séjour chez la famille, je vois un avis de lettre recommandée dans la boîte aux lettres. Sans trop y penser, je vais à a la poste la récupérer : la même lettre, plus menacante, indiquant de le contacter avant le 15 juin si je souhaite résoudre l'affaire par voie transactionnelle; passé ce délai, sans nouvelles, l'affaire sera transmise à Monsieur le Procureur de la République pour comparaison devant le tribunal etc.
Problème : j'avais récupéré cette 2nd lettre le 14 juin, 1 jour avant l'expiration, pas le temps de me renseigner ou quoi, il fallait prendre une décision. Eviter le casier judiciaire + poursuite en payant, mais admettre la culpabilité alors qu'elle demeurait à prouver et que c'était une petite quantité...
En même temps, j'étais tellement dans la merde coté perso pour d'autres raisons (pas de salaire perçu depuis 5 mois à cause d'une erreur administrative, grand écart entre garder mon travail et sortir de cette maladie interminable et une 20aine d'autres emmerde) bref je pouvais juste pas m'occuper de ça et surtout pas payer une amende; j'étais déjà au bout physiquement et mentalement.
J'ai vu qu'il y avait un mail dans les infos de la lettre, j'ai donc tenté le coup d'écrire un mail plutôt que de téléphoner, ce qui me permettait de choisir mes mots calmement.
Dans le mail je m'excusais pour le délai et ne pas avoir répondu à la première lettre : je croulais sous les démarches administratives depuis des mois et n'étais pas en capacité de gérer ça proprement, au point d'avoir une lettre de mon médecin attestant de ça (nécessaire suite à d'autres retards administratifs) et des problèmes de mémoire sérieux causés par ma maladie. J'avais donc manqué ou oublié la première lettre. Ensuite j'ai précisé que si j'avais commis une infarction, je préfere bien entendu passer par la voie transactionnelle. Ainsi, l'option devait rester possible puisque que le courier précisant de l'informer de la volonté de regler ça de façon transactionnelle aant le 15 juin, pas de regler l'amende avant le 15 juin. Mais depuis ce mail, je n'ai pas eu de nouvelles. Je ne sais pas si il a loupé le mail est bien valide comme moyen de contact dans cette démarche, ou si il n'a pas fait le lien, ça a peut être été transmis au tribunal mais me tombera dessus 6 mois après, aucune idée. Si ça arrive, je suis fini, j'arrivais tout juste à reprendre ma vie en main mais si ça arrive au tribunal je perds tout. J'espère pouvoir expliquer ma situation en reconnaissant que ça ne me soustrait pas au respect de l loi mais en sollicitant leur bienveillance au vu des circonstances, des preuves de mes efforts acharnés pour réintégrer le travail et une vie normale que je le referai pas etc etc.
Dernière modification par FourLeafedFragment (23 août 2024 à 17:33)
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