[ Légalité ]

20g de 2-MMC saisi par la douane : comment/à quoi se préparer

Hello,

L’ODSMT tu peux oublier, ce n’est pas un stupéfiant étant donné qu’il n’apparaît sur l’ « arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants ». Tant mieux parce que je serais positif tout le temps avec mon tramadol :)

Pour la 2M, comme c’est une cathinone substituée, oui c’est un stupéfiant. 20g ça commence à faire pour une consommation personnelle. Mais bon on parle pas de 100g ou de un kilo.

Comme je l’ai dit dans un précédent post, c’est toujours la loi de la chance. Tu tombes sur un policier dans un bon jour, il jettes le produit et ne fait aucune poursuite (compréhensible vu la dose). Mais tu peux tomber sur un douanier qui a passé une mauvaise journée, un procureur qui a recu l’instruction d’augmenter les poursuites concernant les saisies de produits…quota à atteindre.

Les risques sont au mieux rien, voir une convocation avec rappel à la loi, au pire une amende et peut être du sursis mais ça m’étonnerais.

Et comme c’est une dr0gue et que dans le « pays des droits de l’homme », on adore cracher sur les UD, c’est aussi possible que tu reçoivent une injonction thérapeutique. En gros, te sevrer pour montrer que tu n’es pas vraiment un toxico (pour eux le craving n’existe pas et celui qui rechute n’est qu’un faible accro à son vice).

Voilà voilà. Tout ça pour 20g de conso, triste pays.

En tout cas j’espère qu’il ne t’arriveras rien d’important. Si jamais tu venais à recevoir des courriers, des appels ou une convocation, tu possède le droit fondamental de faire appel à un avocat. Et si tu stress un peu trop, peut être même faire appel à lui avant, au moins pour savoir véritablement ce que tu risques. Nous on te fait part de notre expérience mais seul un avocat pourra réellement t’aiguiller.

Bon courage l’ami et tiens nous au courant,

Amicalement,

Cyp’

Bonjour

En FR la détention, la consommation et l’achat de produits dits « stupéfiants «  et interdit. Sur une base légale, l’usager de RC pris la main dans le sac s’expose à une sanction pénale (poursuite par le Procureur même 6/7 mois après l’infraction ou le délit sur la base de l’article 44 du Code de procédure pénale)), et une amende administrative pour le service des droits indirects. Dans dff et cartes cas, il a été procédé à un contrôle fiscal (procédure ECSFP) sur les déclarations du contrevenant… remonte jusqu’à N-5.
Ceci est le cadre général, mais au-delà de 5 gr L’administration fiscale peut faire procéder jusqu’à un redressement de 1000 fois le montant de la somme du produit concerné.
J’espère que cela s’est arrangé pour vous?

Cypion a écrit

L’ODSMT tu peux oublier, ce n’est pas un stupéfiant étant donné qu’il n’apparaît sur l’ « arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants ». Tant mieux parce que je serais positif tout le temps avec mon tramadol :)

J'ai de gros doutes sur ce qui est écrit ici et ça m'étonnerait fortement que commander de l'ODSMT soit légal, de même que ce n'est pas parce que le tramadol est distribué en pharmacie sur ordonnance que cela signifie qu'il soit légal d'en acheter à l'étranger sans ordonnance, c'est même clairement interdit, comme d'ailleurs toute importation de médicaments sans ordo, peu importe qu'ils soient classés stupéfiants ou non.

Dernière modification par Abstrakt (27 juin 2024 à  10:20)

Hello Fourleafedfragment,

Je pense a faire pareil que toi de me fournir quelques bonbons en ligne d'un shop de Pays bas. Ton message m'a fait un peu peur surtout que il me semble qu'on a renforcé les controls de douane.

Est-ce que tu pourras nous dire stp c'est qu'il s'est passé?

Bien a toi :-)

kokie301 a écrit

Salut, tu as l’air super renseigné, j’avoue que j’ai du mal à saisir la nuance, j’ai commencé de la dxme qui me sera livrée lundi apres une pause d’un an.

Les aryl’, benzo et autres RC ne sont pas classés comme stupéfiants mais peuvent quand meme être saisis et engendrer des poursuites ? pas aux doses que je commande mais tout de même.

En soi les autorités peuvent te demander de justifier ton achat de part ta profession ? (en gros si t’es chimiste ou en passe de le devenir tu peux en commander?) Ou bien j’suis à la masse?

Hello,

Alors pour la MXE, je t’avoue que je suis pas aller chercher sur l’arrêté mais y’a qlq chose dont je me suis rendu compte aussi, c’est les tests !

J’ai vu un reportage (lulz ) sur des douanes australiennes qui utilisent une machine (pas d’info sur le fonctionnement précis) pour faire de l’analyse rapide de substance.

Et je me suis fait la réflexion sur une plausible existence de réaction croisée sur des tests spécifiques.

Tu parles « d’aryl’benzo » je vois pas trop à quoi tu réfère, si tu peux me donner le nom de la molécule. Etizolam, flubromazepam, etc c’est des RC benzos. Sinon dans le terme « aryl » tu me fait penser aux arylcyclohexylamines qui sont des « dérivés » de Ketamine.

Pour en revenir à mon histoire de reportage, je me demande d’une part si ces machines sont utilisées en France et d’autres part, si une réaction croisée est possible.

Ils vont peut être rechercher la Ketamine, mais la MXE dont la structure est proche fera qu’elle tombe positive et donc considérée comme la Ketamine. Quand tu regardes, la MXE c’est de la Ketamine avec un groupe -Cl sur le cycle benzène à la place d’un -O=CH2. Assez proche quand même.

Pour les benzos peut être pareil. Le flubromazepam tiens. Un bon synonyme c’est le flu-lexomil. Alors le lexo c’est pas un stupéfiant, mais je penses que tu as saisi l’idée.

Pénalement, je peut rien te dire. Ni interdit, ni autorisé. Je penses pas qu’on te demande de justifier (de toute façon c’est injustifiable, à part si tu es veto et à court de Ketamine avec un cheval qui souffre )

Plus sincèrement, tu es la souris, le législateur est le chat. Si tout est dans les règles (y compris par rapport à l’arrêté sur les stups), pour moi le risque est presque nul (presque parce que le risque 0 n’existe pas).

Prend toutes les précautions nécessaire et si ça passe pas ben tant pis, les saisies ça arrive. Et puis avec les moyens tellement faible de la France, faire une enquête, une convocation au tribunal, une peine, tout ça pour une commande d’une faible dose de RC qui ne sont pas des stupéfiants (à ma connaissance !!)…ouais ça me paraît gros quand même. J’oses espérer que la justice française est affairée à des situations plus dramatiques.

J’ai vu que ça sera ton premier trip depuis une année. J’espère que ça se passera bien et si possible, le tout avec notre meilleure amie, la RDR. Et un Tr est toujours apprécié

Prend soin de toi l’ami,

Cyp’

Ekaton2020 a écrit

Hello Fourleafedfragment,

Je pense a faire pareil que toi de me fournir quelques bonbons en ligne d'un shop de Pays bas. Ton message m'a fait un peu peur surtout que il me semble qu'on a renforcé les controls de douane.

Est-ce que tu pourras nous dire stp c'est qu'il s'est passé?

Bien a toi :-)

2 mois plus tard, le 14 juiin, en revenant d'un séjour  chez la famille, je vois un avis de lettre recommandée dans la boîte aux lettres. Sans trop y penser, je vais à a la poste la récupérer : la même lettre, plus menacante, indiquant de le contacter avant le 15 juin si je souhaite résoudre l'affaire par voie transactionnelle; passé ce délai, sans nouvelles, l'affaire sera transmise à Monsieur le Procureur de la République pour comparaison devant le tribunal etc.

Problème : j'avais récupéré cette 2nd lettre le 14 juin, 1 jour avant l'expiration, pas le temps de me renseigner ou quoi, il fallait prendre une décision. Eviter  le casier judiciaire + poursuite en payant, mais admettre la culpabilité alors qu'elle demeurait à prouver et que c'était une petite quantité...

En même temps, j'étais tellement dans la merde coté perso pour d'autres raisons (pas de salaire perçu depuis 5 mois à cause d'une erreur administrative, grand écart entre garder mon travail et sortir de cette maladie interminable et une 20aine d'autres emmerde) bref je pouvais juste pas m'occuper de ça et surtout pas payer une  amende; j'étais déjà au bout physiquement et mentalement.
J'ai vu qu'il y avait un mail dans les infos de la lettre, j'ai donc tenté le coup d'écrire un mail plutôt que de téléphoner, ce qui me permettait de choisir mes mots calmement.

Dans le mail je m'excusais pour le délai et ne pas avoir répondu à la première lettre : je croulais sous les démarches administratives depuis des mois et n'étais pas en capacité de gérer ça proprement, au point d'avoir une lettre de mon médecin attestant de ça (nécessaire suite à d'autres retards administratifs) et des problèmes de mémoire sérieux causés par ma maladie. J'avais donc manqué ou oublié la première lettre.  Ensuite j'ai précisé que si j'avais commis une infarction, je préfere bien entendu passer par la voie transactionnelle. Ainsi,  l'option devait rester possible puisque que le courier précisant de l'informer de la volonté de regler ça  de façon transactionnelle aant le 15 juin, pas de regler l'amende avant le 15 juin. Mais depuis ce mail, je n'ai pas eu de nouvelles. Je ne sais pas si il a loupé le mail est bien valide comme moyen de contact dans cette démarche, ou si il n'a pas fait le lien, ça a peut être été transmis au tribunal mais me tombera dessus 6 mois après, aucune idée. Si ça arrive, je suis fini, j'arrivais  tout juste à reprendre ma vie en main mais si ça arrive au tribunal je perds tout. J'espère pouvoir  expliquer ma situation en reconnaissant que ça ne me soustrait pas au respect de l loi mais en sollicitant leur bienveillance au vu des circonstances, des preuves de mes efforts acharnés pour réintégrer le travail et une vie normale que je le referai pas etc etc.

Dernière modification par FourLeafedFragment (23 août 2024 à  17:33)

FourLeafedFragment a écrit

Ekaton2020 a écrit

Hello Fourleafedfragment,

Je pense a faire pareil que toi de me fournir quelques bonbons en ligne d'un shop de Pays bas. Ton message m'a fait un peu peur surtout que il me semble qu'on a renforcé les controls de douane.

Est-ce que tu pourras nous dire stp c'est qu'il s'est passé?

Bien a toi :-)

2 mois plus tard, le 14 juiin, en revenant d'un séjour  chez la famille, je vois un avis de lettre recommandée dans la boîte aux lettres. Sans trop y penser, je vais à a la poste la récupérer : la même lettre, plus menacante, indiquant de le contacter avant le 15 juin si je souhaite résoudre l'affaire par voie transactionnelle; passé ce délai, sans nouvelles, l'affaire sera transmise à Monsieur le Procureur de la République pour comparaison devant le tribunal etc.

Problème : j'avais récupéré cette 2nd lettre le 14 juin, 1 jour avant l'expiration, pas le temps de me renseigner ou quoi, il fallait prendre une décision. Eviter  le casier judiciaire + poursuite en payant, mais admettre la culpabilité alors qu'elle demeurait à prouver et que c'était une petite quantité...

En même temps, j'étais tellement dans la merde coté perso pour d'autres raisons (pas de salaire perçu depuis 5 mois à cause d'une erreur administrative, grand écart entre garder mon travail et sortir de cette maladie interminable et une 20aine d'autres emmerde) bref je pouvais juste pas m'occuper de ça et surtout pas payer une  amende; j'étais déjà au bout physiquement et mentalement.
J'ai vu qu'il y avait un mail dans les infos de la lettre, j'ai donc tenté le coup d'écrire un mail plutôt que de téléphoner, ce qui me permettait de choisir mes mots calmement.

Dans le mail je m'excusais pour le délai et ne pas avoir répondu à la première lettre : je croulais sous les démarches administratives depuis des mois et n'étais pas en capacité de gérer ça proprement, au point d'avoir une lettre de mon médecin attestant de ça (nécessaire suite à d'autres retards administratifs) et des problèmes de mémoire sérieux causés par ma maladie. J'avais donc manqué ou oublié la première lettre.  Ensuite j'ai précisé que si j'avais commis une infarction, je préfere bien entendu passer par la voie transactionnelle. Ainsi,  l'option devait rester possible puisque que le courier précisant de l'informer de la volonté de regler ça  de façon transactionnelle aant le 15 juin, pas de regler l'amende avant le 15 juin. Mais depuis ce mail, je n'ai pas eu de nouvelles. Je ne sais pas si il a loupé le mail est bien valide comme moyen de contact dans cette démarche, ou si il n'a pas fait le lien, ça a peut être été transmis au tribunal mais me tombera dessus 6 mois après, aucune idée. Si ça arrive, je suis fini, j'arrivais  tout juste à reprendre ma vie en main mais si ça arrive au tribunal je perds tout. J'espère pouvoir  expliquer ma situation en reconnaissant que ça ne me soustrait pas au respect de l loi mais en sollicitant leur bienveillance au vu des circonstances, des preuves de mes efforts acharnés pour réintégrer le travail et une vie normale que je le referai pas etc etc.

FourLeafedFragment a écrit

Ekaton2020 a écrit

Hello Fourleafedfragment,

Je pense a faire pareil que toi de me fournir quelques bonbons en ligne d'un shop de Pays bas. Ton message m'a fait un peu peur surtout que il me semble qu'on a renforcé les controls de douane.

Est-ce que tu pourras nous dire stp c'est qu'il s'est passé?

Bien a toi :-)

2 mois plus tard, le 14 juiin, en revenant d'un séjour  chez la famille, je vois un avis de lettre recommandée dans la boîte aux lettres. Sans trop y penser, je vais à a la poste la récupérer : la même lettre, plus menacante, indiquant de le contacter avant le 15 juin si je souhaite résoudre l'affaire par voie transactionnelle; passé ce délai, sans nouvelles, l'affaire sera transmise à Monsieur le Procureur de la République pour comparaison devant le tribunal etc.

Problème : j'avais récupéré cette 2nd lettre le 14 juin, 1 jour avant l'expiration, pas le temps de me renseigner ou quoi, il fallait prendre une décision. Eviter  le casier judiciaire + poursuite en payant, mais admettre la culpabilité alors qu'elle demeurait à prouver et que c'était une petite quantité...

En même temps, j'étais tellement dans la merde coté perso pour d'autres raisons (pas de salaire perçu depuis 5 mois à cause d'une erreur administrative, grand écart entre garder mon travail et sortir de cette maladie interminable et une 20aine d'autres emmerde) bref je pouvais juste pas m'occuper de ça et surtout pas payer une  amende; j'étais déjà au bout physiquement et mentalement.
J'ai vu qu'il y avait un mail dans les infos de la lettre, j'ai donc tenté le coup d'écrire un mail plutôt que de téléphoner, ce qui me permettait de choisir mes mots calmement.

Dans le mail je m'excusais pour le délai et ne pas avoir répondu à la première lettre : je croulais sous les démarches administratives depuis des mois et n'étais pas en capacité de gérer ça proprement, au point d'avoir une lettre de mon médecin attestant de ça (nécessaire suite à d'autres retards administratifs) et des problèmes de mémoire sérieux causés par ma maladie. J'avais donc manqué ou oublié la première lettre.  Ensuite j'ai précisé que si j'avais commis une infarction, je préfere bien entendu passer par la voie transactionnelle. Ainsi,  l'option devait rester possible puisque que le courier précisant de l'informer de la volonté de regler ça  de façon transactionnelle aant le 15 juin, pas de regler l'amende avant le 15 juin. Mais depuis ce mail, je n'ai pas eu de nouvelles. Je ne sais pas si il a loupé le mail est bien valide comme moyen de contact dans cette démarche, ou si il n'a pas fait le lien, ça a peut être été transmis au tribunal mais me tombera dessus 6 mois après, aucune idée. Si ça arrive, je suis fini, j'arrivais  tout juste à reprendre ma vie en main mais si ça arrive au tribunal je perds tout. J'espère pouvoir  expliquer ma situation en reconnaissant que ça ne me soustrait pas au respect de l loi mais en sollicitant leur bienveillance au vu des circonstances, des preuves de mes efforts acharnés pour réintégrer le travail et une vie normale que je le referai pas etc etc.

Hello, je viens aux nouvelles de vos procédures, moi c'est une lettre de convocation a 500km de chez moi que j'ai reçu aujourd'hui avec comme date de rdv le jour d'avant.. donc comme toi.
J'ai envoyé un mail direct pour demander a suivre la procédure transactionnelle.
Je sais pas a quoi m'attendre..
Vaut mieux coopérer et leur donner la facture et limiter les echanges ou faire une lettre expliquant que je suis juste un consommateur un peu teubé et essayer de diminuer la peine/amende comme ça ?

Il s'agissait de quelque cartons de 1p-lsd et de quelque cachet d'anxio