Colis bloqué aux douanes depuis le 02/07/22

Si le colis a été saisi, il va se passer un peu de temps avant que tu sois contacté ou reçoive l'amende (test sur les produits, enquête pour te contacter, saisie et administration de la justice, apéro au commissariat des douanes avec les saisies d'alcool de contrebande polonais pour remplacer le gaz russe cet hiver et le pastis l'été...).

Les amendes sont généralement calculées à hauteur du prix de revente du produit à l'unité (rue ou site internet). L'amende devrait être un peu plus chère que le prix que tu as payé au site (hors transport mais taxes incluses...).

La 3-CMC est clairement interdite à la possession en France sauf dérogation professionnelle. La 2-FDCK et la MXPr ne semblent pas interdites à la possession pour l'heure. En revanche, la 2-FDCK est techniquement interdite à la consommation hors ordonnance tout comme la kétamine, notamment pour conduire un véhicule ou manipuler des engins à permis spéciaux. Mais seul le test sanguin fait foi, et on ne peut évidemment pas te condamner pour une intention suspectée de l'ingérer si sa détention est légale. Mais si tu la consommes, elle peut en revanche facilement te valoir une suspension de permis... La MXPr semble en zone grise pour la possession et la consommation. Ca doit être d'ailleurs pour ça qu'ils la donnent en bonus sans s'en soucier, car elle doit pouvoir passer à peu près partout dans le monde...

Normalement, ils doivent te contacter par lettre ou téléphone (pour en tout cas finir sur un entretient téléphonique avec le brigadier des douanes qui ont saisi ton colis). Pour s'assurer que tu es bien le destinataire, si tu as bien commandé ces produits, savoir si tu as une dérogation et te signifier l'infraction en ces termes. Si tu nies, il va te falloir certainement un avocat (transformation de la procédure en procès), te rendre à au moins une convocation de police et s'ils prouvent que tu es bien l'acheteur-importateur (ce qui peut leur être difficile d'ailleurs), l'amende sera beaucoup plus salée. Il peut aussi leur arriver d'émettre des injonctions thérapeutiques si le juge trouve ça utile. Ou des mises à l'épreuve avec des tests sanguins à produire régulièrement au commissariat. Mais ça n'arrive généralement que s'il y a déjà un passif de consommation connu de la police et ayant donné lieu à des condamnations ou des admonestations.

Normalement, ils devraient saisir la 3-CMC et laisser le reste dans le colis que tu pourrais recevoir. Mais comme l'enveloppe toute entière peut représenter une pièce à conviction, ils risquent de tout garder sous scellé.

Avec tout ça, l'amende qui te sera proposée devrait tourner dans les 170€ (10x17€ au prix du gramme). J'ai bien dit proposé, car il s'agit d'un dialogue avec le policier (représentant le juge) qui évalue les faits ou la mauvaise foi et décide au fur et à mesure de laisser la peine minimum, de l'augmenter ou d'y adjoindre d'autres mesures. Le juge valide ensuite la décision du brigadier et l'administration peut ensuite envoyer l'amende, si y'a pas apéro au commissariat... C'est le policier au bout du fil qui devrait aussi prononcer l'admonestation à la place du juge (signifier que c'est illégal et qu'il ne faut pas recommencer sinon ils ne pourront pas être aussi gentils la prochaine fois). Dans tous les cas, je préconise un dialogue respectueux avec le brigadier. Ca ne fera pas baisser la sanction puisqu'ils commencent par proposer le minimum aux gens corrects mais ça laisse au moins une meilleure image et sympathie pour tous ces toxicos...

Courage ! Hésite pas à donner des news s'il y a du nouveau et dire comment ça s'est passé. Merci !

Dernière modification par Alchy (31 août 2022 à  00:13)