[ Contrôle routier ]

Demande conseils dépistage positif

Salut,

Avant tout, je suis vraiment navré, mais les événements qui vont suivre risquent d'être pénible, donc soit bien entouré, évite l'isolement le plus possible.
Je vais essayer d'apporter quelques éléments de réponse, c'est une situation que j'ai vécu en 2021, différents produits mais même galère in fine.

Le déroulé des évènements est très simple, immense dispositif de gendarmerie en sortie de Free-party, contrôle obligatoire, je pensais passer tranquillement comme j'étais à 24h+ de ma dernière prise de Cocaïne. Manque de pot, test positif, donc idem 2e test, permis confisqué, l'officier me dit qu'il m'appellera dans la semaine qui suivait. Figure toi que j'ai été contrôlé début août, j'ai eu le temps de faire le deuil de mon permis et d'imaginer le pire. En fin de compte j'ai été appelé fin septembre alors que je me la coulais douce à Santorin.
J'ai dit que je le rappellerai à mon retour en France, on a du se voir courant octobre pour qu'il enregistre ma déposition.
Prépare toi bien pour ce moment, sois honnête mais pas trop, dire que tu es un usager régulier est en ta défaveur, ici le produit est un facteur aggravant, tout ce que tu diras aura une incidence sur la décision du procureur (adjoint).
Lors de ta déposition tu auras droit à une foule de questions, notamment sur l'origine du produit au cas où tu te présente comme acheteur.
Soit sympathique avec eux même si c'est un moment très difficile, ils vont te pousser à bout et profiter du fait qu'ils jouent à domicile, soit présentable et idéalement sobre. Tu as également le droit de demander un avocat commis d'office avant de commencer ta déposition.
Cependant les dépositions ça saoule clairement les bleus et plus vite ils terminent plus ils deviennent agréables et feront mention de ta bonne conduite, surtout si c'est une première condamnation à cause d'une erreur bête.
Une fois la déposition prise c'est le moment douloureux de la prise d'empreintes, des photos. Tu verras leur encre à la con est dure à retirer. Et en plus tu te sens comme un dangereux criminel à ce moment là c'est vraiment pas évident à vivre.
Mauvaise Nouvelle, te voilà désormais enregistré au fichier de Traitement des Antécédents Judiciaires (TAJ).
Ensuite ils te diront que tu es libre de partir et d'attendre de leurs nouvelles.
La prochaine étape c'est le passage devant le procureur(adjoint) au tribunal.
Avant cela il faut que l'OPJ en charge de ton dossier reçoive la convocation au tribunal et te la remette en mains propres, tu peux essayer de négocier pour qu'ils te l'apportent, ce que j'ai fait (Aucun transport en commun pour aller à leur caserne mdr).
Ensuite tu as une date de convocation assez proche si tu as permis au processus de se dérouler rapidement. J'ai reconnu mon infraction, j'ai avoué en disant que deux jours avant le contrôle pendant une soirée j'avais été victime d'un effet de groupe en étant alcoolisé,  que la personne qui avait ramené de la C était un inconnu que je n'avais jamais vu avant et que j'ai été un peu forcé à essayer alors que c'était la première fois pour moi.
J'ai eu une convocation pour début janvier 2023, donc même si la déposition avait été faite tard j'ai pu passer rapidement en jugement.
Voici comment le jugement s'est déroulé, ça a duré 5min, j'étais au pupitre en face du bourreau, j'ai été condamné à 6 mois de suspension (Ils prennent en compte la durée de temps entre le contrôle et le jour présent) donc si ton permis est suspendu début août il devient disponible début février. Ensuite stage de sensibilisation au code de la route, visite Médicale (Tests Psychotechniques, Dépistage Urinaire). Et si c'est la première fois et que l'excuse est bonne la mention de cet incident se fera sur le Volet 1 du casier accessible uniquement par la justice. Donc pas de problèmes niveau recherche d'emploi avec une tâche sur le Volet 3. Et également peut être aucune amende.
Une fois ce cap passé il faut commencer à préparer la visite médicale à réaliser une semaine environ avant la fin de la suspension. Il faut bien apporter tous les documents, en cas d'oubli c'est 50€ par passage. Si le feu est vert niveaux examens, la liberté approche. Il suffit de faire une demande de création de nouveau titre de transport sur l'ANTS, alors attention parce que la procédure est longue, j'ai du attendre 3-4 semaines avant de recevoir mon nouveau permis même en m'y prenant à l'avance. Et il n'y a pas de document pouvant être présenté comme permis provisoire comme la grille d'évaluation du permis.
Le nouveau titre n'est valable qu'un an, il faut refaire des tests lors de la deuxième visite médicale.

Voilà le parcours qui t'attend probablement, sois brave mon cher

Merci pour vos réponses détaillés, c'est super sympa ! Notamment Streetardimfs pour le détail de la procédure. J'avais déjà une idée mais ca me donne un meilleur aperçu des timing etc. :)

Le fichage (déjà fait y a des années) ou même l'inscription au casier me perturbent pas plus que ça (je suis autoentrepeneur dans le dev web). Par contre faut que je prépare l'audition.

Je comptais avouer que j'étais consommateur régulier (je l'ai fait à moitié pendant mon interpellation mais rien a été noté) mais c'est peut-être pas une bonne idée. Ils auront aucune notion de taux avec les résultats, c'est bien ça ? Le risque c'est qu'ils m'imposent un suivi médical blabla j'imagine. Y a un pole addictologie pas loin de chez moi, j'envisageais d'aller demander un suivi direct. Ca pourra potentiellement jouer en ma faveur et ca me dérange pas de blablater 30min avec un médecin sur ces sujets (dans le fond, j'aimerai bien décrocher mais c'est compliqué après des années de conso, je suis vraiment matrixé).

Aussi, si je dis que je veux pas répondre sur ceux qui me fournissaient par "peur des représailles", ils vont me souler ? Ils espérent remonter des dealeurs comme ça ou c'est juste pour la forme ?

Anyway je compte pas me laisser abattre par des fonctionnaires. Travaillant à domicile avec des commerces à proximité et ayant un projet d'expatriation à moyen terme, je me demande si je vais pas abandonner le permis tout simplement, ca sera réglé comme ça !
Du coup je me posais quelques questions :
- le stage routier est obligatoire dans tous les cas ou juste nécessaire pour récupérer le permis ? On a un délai à respecter pour le faire ?
- j'envisageais d'acheter une trotinette électrique pour les courts trajets mais est-ce que je risque pas une récidive sur le papier (ou en vélo pareil) ? Je me doute que c'est très rare les controles sur ces moyens de déplacement mais j'ai pas envie de manger une récidive par contre.

Merci d'avance si vous avez des conseils sur ces sujets!

Dernière modification par Sullyvan777 (13 janvier 2024 à  16:43)