L’injustice penal aux states

Encore un article sur les drogues aux states, qui date de 2018 mais qui est toujours d’actualité. Est-ce que des injustices pareilles existent en France?

https://www.nytimes.com/2018/05/25/us/d … pe=Article

Traduction de deepl:

HIBBING, Minnesota - En Virginie occidentale, une femme s'est réveillée après une journée de consommation de drogue pour trouver les lèvres bleues de sa petite amie et son corps mou.

En Floride, un homme et sa petite amie ont acheté ce qu'ils pensaient être de l'héroïne. Il s'est avéré que c'était quelque chose de plus puissant, du fentanyl. Elle a fait une overdose et est morte.

Au Minnesota, une femme qui avait partagé un patch de fentanyl avec son fiancé s'est réveillée après une overdose pour découvrir qu'il n'avait pas survécu.

Aucun de ces survivants n'avait l'intention de causer un décès. En fait, chacun aurait pu facilement être celui qui est mort. Mais tous ont été accusés de meurtre.

Alors que les décès par overdose se multiplient, les procureurs les traitent de plus en plus comme des scènes d'homicide et cherchent à tenir quelqu'un pénalement responsable. En utilisant des lois conçues pour s'attaquer aux trafiquants de drogue, ils inculpent des amis, des partenaires et des frères et sœurs. Parmi les accusés figurent des jeunes qui ont partagé de la drogue lors d'une fête et un fils qui a donné de l'héroïne à sa mère après que celle-ci eut cessé de prendre ses analgésiques. Nombre d'entre eux sont des compagnons de consommation, eux-mêmes en proie à la dépendance.

Ces cas sont de plus en plus fréquents, alors même que le rôle du système de justice pénale dans la lutte contre la toxicomanie est vivement contesté et que de nombreux procureurs - y compris ceux qui poursuivent les cas de décès par surdose - disent adhérer à la tendance à traiter la dépendance comme une crise de santé publique plutôt que comme un crime.

Les poursuites pour overdose, disent-ils, ne sont qu'un outil dans une boîte qui devrait inclure la prévention et le traitement. Mais il n'y a pas de consensus sur leur objectif. Certains pensent qu'elles réduiront le flux de drogues dans leurs communautés, dissuaderont la consommation de drogues ou aideront les personnes dépendantes à "toucher le fond". Pour d'autres, les affaires ne sont pas destinées à atteindre des objectifs de politique publique, mais à soulager les familles en deuil ou à punir un acte impitoyable.

"Je vois cela d'une manière très microéconomique", a déclaré Pete Orput, le procureur en chef du comté de Washington, près de Minneapolis. "Vous me devez la mort de cet enfant".

Qui doit quoi à qui est moins clair dans le cas de la famille Malcolm à Breckenridge, dans le Colorado, où le fils cadet de Michael Malcolm a été inculpé dans la mort par overdose de son frère aîné, avec qui il partageait des drogues achetées sur Internet. Le coût des poursuites et de l'incarcération, selon M. Malcolm, aurait été mieux utilisé pour un traitement de la dépendance que la famille ne pouvait pas se permettre. "C'est un peu comme blâmer les feuilles sur l'arbre, vous savez ?" a-t-il dit. "Qu'en est-il des racines ?"

Dans 15 États où les données étaient disponibles, le New York Times a trouvé plus de 1 000 poursuites ou arrestations dans des décès par surdose accidentelle depuis 2015. Entre 2015 et 2017, le nombre de cas a presque doublé. Des dizaines d'autres cas ont été documentés dans des reportages. Au total, des poursuites pour surdose ont été trouvées dans 36 États, avec des accusations allant de l'homicide involontaire au meurtre au premier degré.

Au Minnesota, le nombre de ces cas - parfois appelés "meurtre par overdose" - a quadruplé en une décennie. La Pennsylvanie est passée de 4 cas en 2011 à 171 l'année dernière après avoir facilité les poursuites.

Dans quelques cas, il s'agissait de déterminer si une personne s'était injectée l'autre. Mais dans d'autres, l'accusé n'était peut-être même pas présent au moment de la prise de drogue. Certains accusés avaient tenté de sauver la vie des victimes en appelant le 911, en tentant une réanimation cardio-pulmonaire ou en administrant de la naloxone, un médicament permettant de renverser une surdose. Les procureurs n'ont pas besoin de démontrer que le décès était intentionnel, mais seulement que l'accusé a fourni les médicaments ou a aidé la victime à les obtenir.

De nombreuses personnes condamnées purgent des peines sévères : Une femme de Long Island, dont le meilleur ami lui a envoyé un SMS depuis un voyage d'affaires pour lui demander de l'héroïne, a été condamnée à six ans de prison après sa mort due à la drogue qu'elle lui avait envoyée. Un ancien tuyauteur du Minnesota qui a joué au speedball avec une mère de trois enfants a été condamné à 11 ans. Un homme de Louisiane qui a injecté de l'héroïne à sa fiancée - tous deux étaient dépendants, selon son avocat - a été condamné à la perpétuité sans possibilité de libération conditionnelle.

En Pennsylvanie, il y a deux ans, Caleb Smith, un aspirant médecin qui venait d'obtenir une maîtrise en sciences biomédicales, a donné à sa petite amie ce qu'il pensait être de l'Adderall, acheté sur Internet, mais qui était en fait du fentanyl.
Après avoir été inculpé pour la mort de la jeune femme, il s'est suicidé.

Accusation : meurtre au troisième degré
ImageAaron Rost est mort d'une overdose à la porte de l'appartement qu'il partageait avec sa fiancée, Kimberly Elkins, à Hibbing (Minnesota).

Aaron Rost est mort d'une overdose à la porte de l'appartement qu'il partageait avec sa fiancée, Kimberly Elkins, à Hibbing,

Lorsque Kimberly Elkins avait besoin de soulager ses douleurs chroniques, son fiancé, Aaron Rost, lui collait un patch de fentanyl sur la poitrine ou le bras.
Mais quand le couple voulait se défoncer, ils partageaient le patch, avalant le gel à l'intérieur. Tous deux étaient au chômage à Hibbing, une ville située dans la chaîne de fer isolée du nord du Minnesota, dont l'économie est liée au prix mondial du minerai. Sur Facebook, M. Rost a indiqué que son travail consistait à "remettre de l'ordre dans ma vie".

Un samedi de décembre 2015, Mme Elkins a arraché un morceau de patch, et M. Rost l'a mis dans sa bouche en quittant la maison pour aller chasser. Cet après-midi-là, elle s'est réveillée à l'hôpital. Le couple avait fait une overdose - elle dans la buanderie, lui à la porte, habillé en orange vif et tenant toujours son arc.
M. Rost, a-t-elle appris, n'avait pas survécu. Il avait 36 ans. Lorsque la police est venue prendre sa déposition, il ne lui est jamais venu à l'esprit que sa mort deviendrait une affaire criminelle.
De retour chez elle, pleurant M. Rost, elle a pris toutes les pilules qu'elle a pu trouver et les a fait descendre avec de la vodka. À l'hôpital, Mme Elkins a promis à son fils adulte de devenir sobre, puis elle s'est inscrite dans un centre de crise voisin.
Lorsque la police est venue l'arrêter, deux mois après les funérailles de M. Rost, pour meurtre, elle a pensé que c'était une erreur. "De quoi parlent-ils ?" a-t-elle demandé à un ami. "Je n'ai pas tué Aaron."

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Mme Elkins et M. Rost. "J'étais comme non, ce n'est plus une erreur", a-t-elle dit à propos de sa peine de prison. "Et c'est là que je lutte vraiment fort avec ça, c'est d'essayer de trouver ma responsabilité dans tout ça".


Mark S. Rubin, le procureur du comté qui a engagé des poursuites contre Mme Elkins, a comparé les poursuites pour overdose à des collisions mortelles, disant que poursuivre les personnes impliquées était "douloureux" mais "faisait partie de notre responsabilité".

"Les gens sont d'accord, vous savez, il n'y a personne qui force quelqu'un à prendre la substance contrôlée. Mais quelqu'un peut accepter d'en prendre à son ami, son petit ami ou sa petite amie et finir par en mourir", a déclaré M. Rubin. "Nous pensons que cela constitue un crime, peut-être un meurtre au troisième degré, mais au moins un homicide involontaire au deuxième degré."
(Voir comment les lecteurs qui ont une expérience personnelle de la dépendance et du système de justice pénale ont réagi à cette histoire).
Mme Elkins, aujourd'hui âgée de 49 ans, a plaidé coupable d'homicide involontaire et purge une peine de quatre ans dans une prison de Shakopee, à 320 km de chez elle. Elle est arrivée essoufflée pour un entretien au parloir, s'excusant de son retard. Les creux sombres qui entouraient ses yeux sur la photo d'identité judiciaire qu'elle a prise lors de son arrestation se sont estompés, et sa perplexité initiale face à l'accusation a fait place à la réalité des draps de la prison et de la couchette en métal.
"J'étais comme si ce n'était plus une erreur", a-t-elle dit. "Et c'est là que je me bats vraiment dur avec ça, c'est d'essayer de trouver ma responsabilité dans tout ça".
Après son arrestation, la famille et les amis ont débattu de cette question sur la page Facebook de M. Rost.
"Comment diable pouvez-vous rester assis là et la blâmer pour tout cela, étant donné que, qu'elle lui ait donné ou non, il avait toujours le choix", a écrit l'un d'eux, qualifiant la sœur de M. Rost, qui a soutenu les poursuites contre Mme Elkins, de "sans cœur".
"Je suis sans coeur ?" a répondu la soeur. "Je devais organiser les funérailles d'un homme de 36 ans."
Accusation : livraison de drogue ayant entraîné la mort

Les funérailles de Len Bias à Washington, D.C., en 1986. La mort de M. Bias liée à la cocaïne a conduit certains États à commencer à adopter des lois qualifiant de meurtre la fourniture de drogues ayant entraîné une overdose mortelle.

Le concept de poursuites pour overdose s'est imposé après la mort liée à la cocaïne, en 1986, de Len Bias, star du basket-ball universitaire, deux jours après avoir été recruté par les Celtics de Boston. Un ami, qui a appelé le 911 lorsque M. Bias s'est effondré, a été accusé d'avoir fourni la cocaïne, mais a été acquitté.

Peu après, les États ont commencé à adopter des lois dites "Len Bias" ou "livraison de drogue entraînant la mort". La Louisiane en fait un meurtre au second degré. La Pennsylvanie a créé un crime passible de 40 ans de prison. Le Congrès a adopté l'importante loi de 1986 sur la lutte contre l'abus de drogues, qui prévoit une peine minimale obligatoire de 20 ans pour les affaires fédérales dans lesquelles la drogue a entraîné la mort ou des blessures graves.

Les lois Len Bias étaient censées s'attaquer aux trafiquants de drogue - des "mutants assoiffés d'argent", comme les a appelés Howell Heflin (Alabama) au Sénat.
Mais le rôle du dealer est beaucoup moins clair que ce que les législateurs avaient prévu. La définition légale du trafic de drogue, ou "distribution", couvre généralement des comportements courants, même pour les consommateurs occasionnels, notamment le partage, le don de drogue ou le remboursement d'un achat. En vertu des lois sur la complicité, le fait d'aider à organiser une transaction peut être assimilé à du trafic.
Contrairement aux lois sur la mise en danger des enfants ou sur les "hôtes sociaux", qui visent à tenir les parents responsables de la consommation de drogues par des mineurs, les lois Len Bias rendent les adultes pénalement responsables des actions d'autres adultes.

Parmi les groupes de consommateurs réguliers de drogues, le rôle de "dealer" peut être rempli, un jour donné, par quiconque se trouve avoir de l'argent pour l'essence, un lien avec un fournisseur ou un téléphone en état de marche.
Malgré le coût élevé de l'emprisonnement - 33 000 dollars par an en moyenne, contre environ 5 000 à 7 000 dollars pour traiter la dépendance avec de la méthadone - de nouvelles lois sur le biais Len ont commencé à apparaître. Le Delaware en a promulgué une en 2016, et la Virginie-Occidentale l'a fait l'année dernière. À Rhode Island, le procureur général Peter Kilmartin a proposé une peine obligatoire à vie.

Sa proposition est née, dit-il, de l'angoisse suscitée par une épidémie si répandue qu'elle semble parfois n'avoir épargné aucune famille. Pourtant, elle porte le nom d'une jeune femme de 29 ans, Kristen Coutu, dont le cas illustre la multitude de facteurs qui peuvent contribuer aux décès par overdose : Elle a été retrouvée morte dans la voiture de sa mère deux jours après avoir épuisé la limite de 30 jours fixée par sa compagnie d'assurance pour un traitement en milieu hospitalier.

Pour mieux comprendre où se situent les accusés sur le continuum utilisateur-revendeur, le Times s'est tourné vers la Pennsylvanie, où les poursuites pour overdose ont grimpé en flèche depuis qu'une modification de la loi en 2011 a rendu inutile de prouver que l'accusé avait une intention malveillante envers la victime. Le Times a examiné les affaires de décès liés à la drogue déposées au tribunal pénal au cours du premier semestre de l'année dernière - 82 affaires en tout, avec 80 accusés.
Au moins 59 des accusés étaient eux-mêmes des toxicomanes, d'après les rapports de police, les dossiers judiciaires et les entretiens avec les représentants des forces de l'ordre et les avocats de la défense. Près de la moitié d'entre eux avaient une relation avec la victime autre que celle de dealer. Ce groupe comprend six petits amis, une petite amie, un cousin, un frère et un fils.
Quelques-unes des personnes inculpées avaient tenté de sauver les victimes. (Les lois sur le bon samaritain protègent ceux qui appellent à l'aide des accusations de possession de drogue, mais généralement pas des accusations d'homicide).
Et si certains affirment qu'il n'y a jamais de bonne raison d'aider quelqu'un à se procurer de la drogue, en particulier une personne dépendante, d'autres insistent sur le fait qu'il y en a beaucoup, notamment pour prévenir le mal du sevrage ou pour la protéger du danger d'un achat dans la rue.
Dans un cas en Pennsylvanie, une femme se dirigeait vers une cure de désintoxication, mais savait qu'elle ne serait pas admise à moins d'être testée positive aux drogues. Son petit ami a déclaré à la police qu'il ne voulait pas qu'elle se rende seule à Baltimore pour acheter de l'héroïne. Il l'a donc aidée à organiser la transaction et lui a promis 40 dollars si elle l'emmenait avec elle.

Il n'était pas avec elle plus tard dans la nuit quand elle a fait une overdose et est morte, mais il doit maintenant faire face à une accusation de livraison de drogue entraînant la mort.

Accusation : meurtre au troisième degré

"Je vois cela d'une manière très micro", a déclaré Pete Orput, le procureur en chef du comté de Washington (Minnesota), chargé des poursuites en cas d'overdose. "Vous m'êtes redevable pour cet enfant mort".

Pete Orput a brandi une tasse à café qui proclame : " Je suis un rayon de soleil ", avec un juron intégré à l'intérieur. Alcoolique en voie de guérison, ancien Marine et maintenant procureur du comté de Washington, près de Minneapolis, M. Orput n'a pas l'habitude d'édulcorer ses propos.

Les fabricants d'opioïdes qu'il poursuit en justice sont des "sociétés de schlockmeister". Les procureurs qu'il juge trop zélés sont des "valets politiques". Et quant à savoir si les poursuites pour overdose ont eu un impact sur la rue, la réponse est simple : "Non."
Il n'a trouvé aucune raison de croire que ces affaires dissuadent les usagers ou les dealers, et affirme qu'elles mènent rarement à des fournisseurs de haut niveau.

Mais M. Orput poursuit toujours les affaires d'overdose. Il a déposé des accusations de meurtre au troisième degré contre trois lycéens qui ont vendu des drogues synthétiques à un camarade de classe ; un jeune homme de 21 ans toxicomane qui a vendu des pilules à un garde national ; et une femme qui a donné de la méthadone à son mari.

Il reconnaît les lacunes de cette approche, même s'il se sent obligé d'agir. Chaque fois que son téléphone sonne tard dans la nuit pour l'informer d'un nouveau décès, il prend un demi-Ambien, fume quelques cigarettes dans la salle de bains, pense à la famille en deuil qu'il va bientôt rencontrer - puis se demande qui va payer.

Poursuivre les overdoses de médicaments
Ces 20 États font de la fourniture ou de l'aide à l'obtention de drogues ayant causé la mort un crime. D'autres États utilisent les lois habituelles sur les homicides pour poursuivre de telles affaires.

Les poursuites pour overdose se sont accélérées sous l'administration Obama. En 2015, le groupe de travail national sur l'héroïne a recommandé que les affaires contre les revendeurs d'héroïne dont la drogue s'est avérée mortelle soient prioritaires pour trois raisons : le produit pouvait être particulièrement puissant, les poursuites serviraient de moyen de dissuasion et l'attention sensibiliserait le public aux "graves préjudices causés par l'héroïne."
David Hickton, co-président du groupe de travail et ancien procureur des États-Unis dans le district ouest de la Pennsylvanie, a déclaré qu'il résistait aux tentatives de faire des exceptions pour les distributeurs de drogue qui souffraient de dépendance. "Soit vous êtes un trafiquant, soit vous êtes un consommateur", a-t-il déclaré dans une interview, ajoutant : "Mais ce n'est vraiment pas une ligne de démarcation nette dans le monde réel de la rue, je le reconnais."

Ces dernières années, l'idée de poursuivre les overdoses s'est répandue de procureur de district en procureur de district. Une présentation PowerPoint demandait aux enquêteurs de "traiter une scène d'overdose comme une scène d'homicide dès le début" ; de rechercher des restes de naloxone, l'agent de réanimation, comme preuve que quelqu'un était là lorsque la victime est morte ; et d'utiliser le téléphone portable de la victime pour organiser une autre transaction avant que le supplice ne soit terminé.

Ces dernières années, l'idée de poursuivre les overdoses s'est répandue de procureur de district en procureur de district. Une présentation PowerPoint a appris aux enquêteurs à "traiter une scène d'overdose comme une scène d'homicide dès le début" ; à rechercher des restes de naloxone, l'agent de réanimation, comme preuve que quelqu'un était là lorsque la victime est morte ; et à utiliser le téléphone portable de la victime pour organiser une autre transaction avant que le fournisseur ne découvre que la victime est morte.

Certains cas sont transmis à des homologues fédéraux pour servir de base à des démantèlements plus importants, mais le plus souvent, les affaires commencent et se terminent avec les vendeurs du bas de l'échelle.

Même les partisans de la ligne dure, comme John Walters, directeur de l'Office of National Drug Control Policy de la Maison Blanche sous la présidence de George W. Bush, remettent en question l'utilisation des poursuites pour homicide par overdose sans preuve plus systématique qu'elles réduisent la consommation de drogue et les visites aux urgences. "En l'absence de cela, ce ne sont que des gestes", a déclaré M. Walters.
Mais de nombreux agents des forces de l'ordre espèrent que ces affaires auront un effet dissuasif. Lorsque cinq personnes ont fait une overdose en deux mois à Twin Lakes, dans le Wisconsin (6 000 habitants), la police a inculpé 10 personnes pour homicide par imprudence. "Nous voulons en quelque sorte créer une bulle autour de notre communauté et dire que nous n'acceptons pas cela ici", a déclaré Adam Grosz, le chef de la police.

Mais l'une de ses détectives, Katie Hall, a déclaré que les arrestations avaient peu d'effet sur l'offre et la demande : "Si nous pouvons en retirer une, eh bien, ils passent à la suivante".

Paradoxalement, l'approche punitive des overdoses est sous-tendue par le même raisonnement que la poussée visant à traiter la dépendance comme un problème de santé publique. Dans la vision du monde des procureurs, une enquête criminelle rend la dignité aux victimes en traitant leur mort comme un crime plutôt que comme une triste fatalité.
"L'analogie pour moi est la prostituée morte", a déclaré M. Orput. "Vous savez, il y a des années, le flic regardait et disait : "Eh bien, c'est ce qui arrive", et c'est ce qu'ils disaient avec le junkie : "C'est pourquoi nous ne prenons pas de drogues"."
Accusation : homicide par imprudence

Le hangar à bateaux où Nick Klamer est mort d'une overdose de drogue à Lodi, Wis. L'inculpation de son ami d'enfance, Chase Thistle, a aidé la famille Klamer à faire face à la situation.
Crédit...
Ruth Fremson/The New York Times

Le cas de Nick Klamer et de son ami d'enfance, Chase Thistle, montre à quel point il est difficile de démêler le nœud des responsabilités dans une overdose mortelle.
La mort de M. Klamer à cause de l'héroïne a plongé son père, Don Klamer, dans une torture de regrets et d'auto-reproches. "C'est moi qui ai laissé tomber la balle", a-t-il dit. "Je suis celui qui était censé le garder en vie." En raison de son addiction, les Klamer ont longtemps craint que Nick - brun, aux yeux verts et aux lèvres percées, traîné par un nuage de spray corporel Axe et d'Acqua di Gio - ne meure jeune.

Et pourtant, l'inculpation de M. Thistle, qui était avec M. Klamer lorsqu'il marquait des points et consommait, a aidé la famille à faire face, en organisant une perte incompréhensible en une histoire dont M. Klamer est la victime. La dépendance est un adversaire glissant qui ne peut être tenu pour responsable. Mais M. Thistle peut l'être.

M. Klamer, 26 ans, se portait bien dans les mois précédant sa mort en août 2015, vivant avec son père dans la ville rurale de Lodi, dans le Wisconsin, où leur pelouse donnait directement sur le lac. Il travaillait à 6 heures du matin avec son père dans un atelier d'outillage et s'isolait de ses vieux amis et de ses vieilles habitudes en n'ayant ni téléphone ni voiture.

Mais ensuite, M. Thistle est rentré à la maison.
"Il ne s'est écoulé qu'un mois," dit Melissa Klamer, une soeur, "entre le moment où Chase a commencé à revenir et celui où Nick est mort."

Chase était le premier ami que Nick s'est fait lorsqu'il a déménagé dans le Wisconsin alors qu'il était un jeune adolescent. Les Klamer disent qu'ils pensaient qu'il avait une mauvaise influence, mais c'est Nick qui a été le premier à injecter de l'héroïne à Chase au lycée, et non l'inverse, et Mme Klamer dit que son frère se sentait responsable de la dépendance de son ami.

Et c'est M. Klamer qui a réveillé son père après minuit une nuit, en lui demandant de le raccompagner. En chemin, il a demandé 200 dollars, racontant une histoire montée de toutes pièces à propos d'un ami dont la voiture était en panne. Crédule, son père a conduit les deux amis jusqu'à un parking de Madison, où ils ont retrouvé des amis et utilisé l'argent pour se fournir. Lorsqu'ils sont rentrés chez eux à 3 heures du matin, Nick a dit qu'il allait rester debout et aller pêcher avant le travail.

"J'étais celui qui était censé le garder en vie", a déclaré Don Klamer, le père de Nick.

Au lieu de cela, les deux jeunes hommes se sont shootés dans un hangar à bateaux en parpaings au bord du jardin des Klamer. Don Klamer est allé travailler seul. Dans l'après-midi, il est rentré chez lui et a trouvé le corps de son fils sur le sol craquelé du hangar à bateaux.

Il a plus tard déclaré à la police qu'il avait laissé son ami vivant et ronflant et qu'il était retourné chez ses grands-parents, où il s'était à nouveau shooté et avait fait une overdose.

En tout, quatre personnes du parking ont été accusées de la mort de M. Klamer. Tous ont plaidé coupable - deux pour homicide par imprudence, un pour distribution. Seul M. Thistle a été jugé. Il a été reconnu coupable d'homicide par imprudence et condamné à trois ans de prison.

Les Klamer disent que M. Thistle, après avoir été réanimé, aurait pu faire plus pour sauver M. Klamer, comme dire à la police, qui s'est rendue au domicile des Klamer pour vérifier leur bien-être mais n'a pas obtenu de réponse à la porte d'entrée, de regarder dans le hangar à bateaux.

Mais la mère de M. Thistle, Melinda, a déclaré qu'il était aussi logique de blâmer son fils que de la blâmer elle, en tant que personne qui lui a donné naissance. D'autres personnes, dit-elle, ont joué un rôle au moins aussi important. "Le père de Nick leur a donné 200 dollars - deux drogués, des drogués en voie de guérison", a-t-elle dit.

Don Klamer a raconté à la police à peu près la même chose, en sanglotant et en tapant du poing sur une table.

"Je les ai conduits directement à son dealer", avait-il dit dans le rapport de police. "J'ai tué mon propre fils."