question général sur la loi.

Publié par ,
9421 vues, 25 réponses
vraigone
Nouveau Psycho
Inscrit le 27 Jan 2011
77 messages
d'après vous comment puis je connaitre,comprendre et lire les articles de la loi?
fréquentez vous un site efficace?un livre?
comment savoir par exemple quelles sont les risques pour un transport d'héro,chercher d la cam' dans un autre pays et revenir est-ce considéré comme trafique international?
se faire pécho avec 10meuges en France,quel est le risque?
dépanner un bubu,est-ce comme une cession de drogue?
enfin j ai des dizaines de questions(je vous épargne),donc comment faites vous pour étudier les lois sur les stup's,sachant que vous savez tous très bien que personne n'est censé ignorer la loi..

Je me suis mis d'accord avec moi-même, ce qui est bien la plus grande victoire que nous puissions remporter sur l'impossible.
Fromentin (Eugène)

Hors ligne

 

avatar
mikykeupon homme
Modérateur à la retraite
Inscrit le 10 Mar 2009
9631 messages

vraigone a écrit

d'après vous comment puis je connaitre,comprendre et lire les articles de la loi?
fréquentez vous un site efficace?un livre?

http://www.caat.online.fr/loi/stup.htm

quelles sont les risques pour un transport d'héro,chercher d la cam' dans un autre pays et revenir est-ce considéré comme trafique international?

C'est considèrer comme trafic internationnal dès lors que tu quitte le pays, et si vous ètes à  partir de 3 (il me semble) c'est en plus trafic en bande organisé.

se faire pécho avec 10meuges en France,quel est le risque?

Dans les textes il n'est pas question de quantité.

dépanner un bubu,est-ce comme une cession de drogue?

C'est la cession, la vente et l'achat qui est interdit, il ni as pas de distinguo.

Hors ligne

 

vraigone
Nouveau Psycho
Inscrit le 27 Jan 2011
77 messages
ah super mikykeupon,merci
tu assures.

Je me suis mis d'accord avec moi-même, ce qui est bien la plus grande victoire que nous puissions remporter sur l'impossible.
Fromentin (Eugène)

Hors ligne

 

avatar
mikykeupon homme
Modérateur à la retraite
Inscrit le 10 Mar 2009
9631 messages

vraigone a écrit

tu assures.

Enfin quelqu'un reconnais mon génie, tu peux te relever manat.

Tu comprends maintenant pourquoi mon titre de gourou ? wink

Hors ligne

 

vraigone
Nouveau Psycho
Inscrit le 27 Jan 2011
77 messages
un gourou,rien que ça !
respect-2
big_smile

Je me suis mis d'accord avec moi-même, ce qui est bien la plus grande victoire que nous puissions remporter sur l'impossible.
Fromentin (Eugène)

Hors ligne

 

avatar
filousky homme
Modérateur
Inscrit le 14 Dec 2008
12273 messages
Essayes de prendre un RDV avec Miky ! Tu verras bien la réponse quand tu lui demanderas : on se revoit quand gourou ?

Analysez vos drogues gratuitement et anonymement avec Psychoactif

Si tu pisses contre le vent, tu vas mouiller tes sandales !

Hors ligne

 

avatar
bighorsse femme
Adhérent PsychoACTIF
Inscrit le 19 Mar 2007
8506 messages
vraigone
en réalité, tout va dépendre de comment la police et le proc décident de qualifier les choses! jamais personne à  ma connaissance du moins n'a été réellement condamner pour trafic international quand il revient de DAM ou ROTTER avec qq centaines de jets de came
c considérer dans les faits pareils que si cela se produit sur le territoire français...

pour le sub je ne serai pas aussi catégorique vu qu'il n'est pas classé dans les stup!

se faire pécho en france: tout dépend du lieu! du proc où tu t'es fait gaulé; de ton casier aussi!

j'ai un pote qui a pris 2 mois de sursis, 300 euros d'amendes, pour à  peine le quart d'un quart...juste un papier plié avec une miette de came dedans..
la province est plus mal lotie que paris ..certaines régions plus mal loties que d'autres

et la politique aussi vient s'en mêlée on le voit bien au nombre sans cesse croissant d'interpellations

l angoisse est le vertige de la liberté

Hors ligne

 

avatar
mikykeupon homme
Modérateur à la retraite
Inscrit le 10 Mar 2009
9631 messages
Big, vraigone posais une question sur la loi, par sur ce qui est arrivé a cahcunE.

Hors ligne

 

vraigone
Nouveau Psycho
Inscrit le 27 Jan 2011
77 messages

bighorsse a écrit

en réalité, tout va dépendre de comment la police et le proc décident de qualifier les choses!

en faite tu as tout a fait raison,car les lois restent vagues(quand même),et là  tu as mis le point sur quelque chose de très important,
on ne peut pas se baser sur une loi précise,ramener de la cam peut tout aussi bien être considéré comme importation de stup,comme simplement une détention,etc...mais pour un même "fait" la qualification du délit peut te rapporter de gros problèmes comme des moins importants.
donc rien n'est totalement écrit d'avance.


Je me suis mis d'accord avec moi-même, ce qui est bien la plus grande victoire que nous puissions remporter sur l'impossible.
Fromentin (Eugène)

Hors ligne

 

avatar
melanie&frederic
Psycho junior
Inscrit le 28 Oct 2010
264 messages
Désoler Micky,j'parle d'un cas perso,"mon cheri"
Pour transport,importation,détention et usage,de plus en récidive ,il a pris 8mois de prison ,le procureur demandait 4ans de prison.C'etait juste a la frontiere,il venait de la passé.
Quand j'ai appris qu'il venait de se faire arrété,j'avai trés peur qu'il prenne en plus trafic car il avait deja été arrété une fois pour ça et on aurait pu le soupsonné.
Heureusement,il avait peu sur lui mais le juge a été cool,pourtant c'etait pas gagné dans le nord,les juges sont dur là  bas

Dernière modification par melanie&frederic (08 mars 2011 à  23:40)


Le passé a fui,
Ce que tu espères est absent, mais le présent est a toi...

Hors ligne

 

avatar
Alain Will homme
ancien Vice-Président
Inscrit le 14 Oct 2008
9618 messages
Mélanie,

Encore un sujet (pas si souvent évoqué sur le forum) qui me marque profondément. J'espère que tu sais comment procéder. Malheureusement il y a eut de plusieurs sujets ouverts cette "occasion".

Si tu ne sais comment faire au mieux, n'hésites pas à  demander. Aucune incidence n'aura lieu. Nous ne pourrons te donner que des conseils de bon aloi, en toute légalité.

Ecrire, envoyer des mandats pour du cash et cantiner, etc... C'est déjà  beaucoup...

Bon courage... tiens-nous au courant si tu veux bien...

Il m'arrive de trouver que la vie est une horrible plaisanterie. F. Sagan.

Je vois dans la révolution la revanche du faible sur le fort. La liberté est un mot que j'ai longtemps chéri. Sade (Le marquis de)

Hors ligne

 

avatar
mikykeupon homme
Modérateur à la retraite
Inscrit le 10 Mar 2009
9631 messages
Heureusement que les lois ne sont pas appliqué au mot près, je ne faisais que rapporter la lois, je n'ai écrit nul part que c'est ce qui arrive obligatoirement.

Un cas perso, j'ai failli prendre 2 ans en décembre, et mon avocate a réussi a tout faire annulé. Heureusement que ca reste des êtres humains qui jugent et non des robots.

Maintenant je me répète, mais la question étais

vraigone a écrit

d'après vous comment puis je connaitre,comprendre et lire les articles de la loi?
fréquentez vous un site efficace?un livre?

Donc j'ai répondu a la question sans chercher à  l'interpréter.

Alors s'il vous plait, arrêtez d'interprèter nos réponse, sinon ca part dans tous les sens.

Hors ligne

 

avatar
bighorsse femme
Adhérent PsychoACTIF
Inscrit le 19 Mar 2007
8506 messages
personne n'a interprété ta reponse micky juste ajouté des choses; c'est cela un developpement de discussion non, sinon ben le sujet et la réponse est faite en une ligne et on ferme la boite à  idée..

l angoisse est le vertige de la liberté

Hors ligne

 

avatar
bighorsse femme
Adhérent PsychoACTIF
Inscrit le 19 Mar 2007
8506 messages
vraigone
voici un lien qui te donne le texte de la loi de 70; je complèterai avec les lois qui la suivent (ou decrets etc..)
http://droit-medical.com/textes-de-refe … oxicomanie

l angoisse est le vertige de la liberté

Hors ligne

 

avatar
bighorsse femme
Adhérent PsychoACTIF
Inscrit le 19 Mar 2007
8506 messages
ça laisse un peu rêveur quand même la date de cette loi si importante!! un 31 decembre.....l'hémicycle devait être désert.....non?
il me semble que le 31 décembre, on fait la fête ....mais pas les députés! la preuve!

l angoisse est le vertige de la liberté

Hors ligne

 

avatar
bighorsse femme
Adhérent PsychoACTIF
Inscrit le 19 Mar 2007
8506 messages
la loi se modifie en fonction de circonstance de la conso ; ici on voit que ds le cadre du travail la peine est plus dure encore en cas de conso

Article L3421-1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2007-297 du 5 mars 2007 - art. 48 JORF 7 mars 2007
L'usage illicite de l'une des substances ou plantes classées comme stupéfiants est puni d'un an d'emprisonnement et de 3750 euros d'amende.

Les personnes coupables de ce délit encourent également, à  titre de peine complémentaire, l'obligation d'accomplir un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants, selon les modalités fixées à  l'article 131-35-1 du code pénal.

Si l'infraction est commise dans l'exercice ou à  l'occasion de l'exercice de ses fonctions par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de service public, ou par le personnel d'une entreprise de transport terrestre, maritime ou aérien, de marchandises ou de voyageurs exerçant des fonctions mettant en cause la sécurité du transport dont la liste est fixée par décret en Conseil d'Etat, les peines sont portées à  cinq ans d'emprisonnement et à  75 000 euros d'amende. Pour l'application du présent alinéa, sont assimilés au personnel d'une entreprise de transport les travailleurs mis à  la disposition de l'entreprise de transport par une entreprise extérieure.

Dernière modification par bighorsse (10 mars 2011 à  07:05)


l angoisse est le vertige de la liberté

Hors ligne

 

avatar
bighorsse femme
Adhérent PsychoACTIF
Inscrit le 19 Mar 2007
8506 messages
a provocation au délit prévu par l'article L. 3421-1 ou à  l'une des infractions prévues par les articles 222-34 à  222-39 du code pénal, alors même que cette provocation n'a pas été suivie d'effet, ou le fait de présenter ces infractions sous un jour favorable est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.

Est punie des mêmes peines la provocation, même non suivie d'effet, à  l'usage de substances présentées comme ayant les effets de substances ou plantes classées comme stupéfiants.

Lorsque le délit prévu par le présent article constitue une provocation directe et est commis dans des établissements d'enseignement ou d'éducation ou dans les locaux de l'administration, ainsi que, lors des entrées ou sorties des élèves ou du public ou dans un temps très voisin de celles-ci, aux abords de ces établissements ou locaux, les peines sont portées à  sept ans d'emprisonnement et à  100 000 euros d'amende.

Lorsque le délit prévu par le présent article est commis par voie de la presse écrite ou audiovisuelle, les dispositions particulières des lois qui régissent ces matières sont applicables en ce qui concerne la détermination des personnes responsables.

Les personnes coupables des délits prévus par le présent article encourent également la peine complémentaire d'obligation d'accomplir, le cas échéant à  leurs frais, un stage de sensibilisation aux dangers de l'usage de produits stupéfiants.

l angoisse est le vertige de la liberté

Hors ligne

 

avatar
bighorsse femme
Adhérent PsychoACTIF
Inscrit le 19 Mar 2007
8506 messages

l angoisse est le vertige de la liberté

Hors ligne

 

avatar
melanie&frederic
Psycho junior
Inscrit le 28 Oct 2010
264 messages
Alain,merci de me donné ses renseignements mais ceci est arriver y'a pas mal de temps,mon copain est sortiede prion depuis et d'ailleur il ne consomme plus depuis.
C'est peu etre choquent se que je vais vous dire mais lui et moi ,on pense que ça a été un mal pour un bien car il n'arrivait pas a arréter ses conso,et là ,avec le mal de ça a fais a moi,ma fille et ses parents,il c'est enfin remit en question.Mais bon,comme il me l'a dit,8mois c'était trop,il c'est remis en question bien avant.
L'arrestation en elle meme lui a fais un électrochoc.
Je tiens a dire qu'a cette époque je ne consommai plus du tout car j'allaitai ma fille,nous ne vivions pas ensemble car j'attendai justement qu'il se decide a arreter,il a donc fais cela derriere mon dos.
J'imaginai meme pas qu'il soit capable de refaire des voyages!Donc pour moi,ça a été un choc et trés dur a vivre.
Y'a peu etre d'autre solution qui pourrai faire moins souffrir ;Mais meme si l'hero n'est plus un probleme au quotidien,c'est pas pour ça qu'il va bien.Il ne travail plus par exemple et fais de la depression,alors j'ai avant tout l'impression qu'il a arrété pour ne plus nous faire vivre cela et non pour lui.
C'étais sa troisieme incarcération en plus,il avait deja fais 1ans et 18mois apres pour trafic mais malgré cela il reconsommait dés sa sortie.
Je sais mon message est contradictoire mais c'est vrai,il a arréter ses conso a cause de cette incarsération mais je ne pense pas que se soit une solution

Dernière modification par melanie&frederic (12 mars 2011 à  19:29)


Le passé a fui,
Ce que tu espères est absent, mais le présent est a toi...

Hors ligne

 

avatar
bighorsse femme
Adhérent PsychoACTIF
Inscrit le 19 Mar 2007
8506 messages
non! il est vrai que l'incarcération vient mettre un terme brutal à  des consos tellement intenses qu'on ne peut plus les maitriser, et qu'on a alors tendance à  penser "ça lui servira de leçon; ça lui a sauvé la vie et.." mais on en voit très vite les limites!! quand on ressort il est fort rare de ne plus consommer...pour moi par ex ce fut même l'inverse!

l angoisse est le vertige de la liberté

Hors ligne

 

avatar
mikykeupon homme
Modérateur à la retraite
Inscrit le 10 Mar 2009
9631 messages

melanie&frederic a écrit

on pense que ça a été un mal pour un bien
...
Il ne travail plus par exemple et fais de la depression,alors j'ai avant tout l'impression qu'il a arrété pour ne plus nous faire vivre cela et non pour lui.

Je n'ai pas l'impression que c'est un bien donc, enfin ce que j'en pense hein...

Hors ligne

 

avatar
melanie&frederic
Psycho junior
Inscrit le 28 Oct 2010
264 messages
Ne pensez pas que je trouve que la prison est la solution,je ne le pense pas du tout,
cette incarcération nous a fait beaucoup souffrir,
apres le deces d'un proche(je l'ai vecu avec ma mere),la prison est se qui fais le plus souffrir l'entourage,je l'ai vraiment vecu comme cela et ca a été trés dur pour moi a cette époque,j'étais seule dans ma ville sans aide de null part et personne a qui en parlé,avec un bébé d' 1an a m'occuper.
Je me suis mise a reconsommer des prods que je ne pensais plus jamais consommer de ma vie ,chez des mec assez louche, accompagné de mon bébé en plus.
Je me suis mise en danger et pire mon enfant aussi,ma depression a commencer a cette époque aussi.
Mais,mon cheri aujourd'hui n'a plus de probleme de conso quotidienne,(on a des extra tout les 1mois et demi seulement),plus de probleme d'argent,un appartement ou on vit ensemble.Une vie stable ,quoi!
C'est les seuls points possitif a ce jour.
Les points négatifs,c'est qu'il a arréter pour nous,pas pour lui;qu'il est depessif (mais ça ,c'est avant tout a cause de l'arret des conso,je le vis moi meme);qu'il ne travail plus,il ne se sent pas capable de travailler depuis qu'il ne se drogue plus.
Alors qu'avant ça,ça faisai 16ans qu'il travaillait sans probleme.
Ne croyer pas que je suis pour la prison,bien au contraire,je serai degoutter de faire de la prison juste a cause de mes consos,car je ne suis pas un danger pour la socièté quoi qu'ils en disent.
Mais je pense qu'il y'a des choses a faire pour incité certains toxicomane qui sont au fond du trou de les aider a sortir la tete de l'eau,car je trouve qu'il est anormal de laissé quelqu'un se détruire  jusqu'a la mort ,sans réagir,c'est inhumain!

Dernière modification par melanie&frederic (14 mars 2011 à  10:16)


Le passé a fui,
Ce que tu espères est absent, mais le présent est a toi...

Hors ligne

 

avatar
bighorsse femme
Adhérent PsychoACTIF
Inscrit le 19 Mar 2007
8506 messages
"Mais je pense qu'il y'a des choses a faire pour incité certains toxicomane qui sont au fond du trou de les aider a sortir la tete de l'eau,car je trouve qu'il est anormal de laissé quelqu'un se détruire  jusqu'a la mort ,sans réagir,c'est inhumain!"
oui c sur!! mais voilà  ! parfois ce sera la prison qui fera que la mort s'eloignera mais de façon temporaire la plupart du temps!! et puis j'ai quand même connu des mecs qui sont dcd en prison ! à  chaque fois la conclusion des matons etaient bizarrement la même :"arret cardiaque" !!! allez comprendre!
il serait plus profitable de proposer des solutions plus viables, plus supportables à  ceux qui le désirent..après comment forcer qq un qui ne veut pas arrêter??? en a t on réellement le droit??

l angoisse est le vertige de la liberté

Hors ligne

 

avatar
mikykeupon homme
Modérateur à la retraite
Inscrit le 10 Mar 2009
9631 messages

bighorsse a écrit

après comment forcer qq un qui ne veut pas arrêter??? en a t on réellement le droit??

Tu as soulevé une bonne question Big, et moi je pense que quelqu'un qui ne veux pas, personne n'as le droit de le/le forcer.

Je vie actuellement un cas similaire d'une personne en fin de vie qui refuse de s'allimenter. Je trouves ça bien plus criminel de le forcer à  s´alimenter pour qu'il continue à  vivre que de le laisser mourir en paix.

Personne n'as le droit de forcer une personne à  faire quelque chose qu'il/elle refuse.

La mort est un soulagement pour certaine personne. Il faut arrêter d'être égoïste à  tout pris vouloir "aider" les gens selon sa propre vision.

Et là  aussi, j'ai eu des amis que j'ai vue se détruire jusqu'au décès, j'en ai chialé le jour de leur décès, mais en même temps je me suis dit "enfin".

Hors ligne

 

vraigone
Nouveau Psycho
Inscrit le 27 Jan 2011
77 messages
merci big,
excuses moi j ai pas eu le temps de te remercier sur tes réponses données sur mon sujet,
en ce moment c'est vraiment pas terrible donc je passe que très rarement.
bye

Je me suis mis d'accord avec moi-même, ce qui est bien la plus grande victoire que nous puissions remporter sur l'impossible.
Fromentin (Eugène)

Hors ligne

 

avatar
bighorsse femme
Adhérent PsychoACTIF
Inscrit le 19 Mar 2007
8506 messages
y a pas de mal!
par contre je suis désolée que ça aille si mal pour toi

l angoisse est le vertige de la liberté

Hors ligne

 


Remonter


Pour répondre à cette discussion, vous devez vous inscrire

Sujets similaires dans les forums, psychowiki et QuizzZ

logo Psychoactif
[ Forum ] Question sur la loi de 1970
par Marion, dernier post 10 novembre 2008 par sativa67
  60
logo Psychoactif
[ Forum ] Question?
par david 99, dernier post 27 févier 2012 par bighorsse
  4
logo Psychoactif
[ Forum ] Actualité - Enfin une remise en question?
par psychoniac, dernier post 13 octobre 2013 par psychoniac
  0
logo Psychoactif   [ PsychoWIKI ] Research Chemicals, effets, risques, témoignages

Pied de page des forums