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- MarlaSinger
- Nouveau Psycho
- Inscrit le 21 Jan 2009
- 125 messages
Je me doute que ce genre de message n'a rien à foutre là , mais bon on sait jamais j'essaye.
J'ai vu qu'il y avait quelques professionnels actifs sur ce forum (donc pas ceux qui nous épient!!!).
Donc si superségo & consors peuvent me donner quelques conseils et surtout des UD à qui c'est arrivé, ce serait super sympa.
J'ai une dette au trésor pubilc (taxe hab 2008) que je n'ai pas réglée. Ce n'est pas de la mauvaise foi, j'ai voulu mettre en place un échéancier, mais en janvier férier, impossible de les avoir au tel (tt le monde y va pour le 1er trimestre des impots). J'ai recu un ou 2 courrier pas menaçant du tout en février. Depuis plus de nouvelles.
Et la je reçoit une "gentille" lettre (sans accusé réception...) qui me dit que si je ne règle pas la totalité de la dette sous 10j , on vient saisir mes meubles à mes frais. Le pire c que je ramasse mes meubles dans la rue, donc ils n'en tireront meme pas le tiers de ma dette!!!!
Ils disent qu'aucun accompte ne peut interrompre la procédure (c bizarre, non?).
En gros ils me foutent devant le fait accompli, et impossible de me trouver une assistante sociale avant la date butoir. Je ne déclare pas mes impots comme je n'ai casiment pas de ressources, donc aucune preuve que je ne peut pas payer. Vu le temps qu'ils me laissent, je n'aurait pas le temps de faire une demande gracieuse de remise: trop de paperasse, si ca abouti il sera déja trop tard.
Je sais que c'est un problème banal, qui est arrivé a bon nombre d'entre nous. Mais j'espère quelques réponses, car je me sents coincé.
A ceux à qui c'est arrivé: il n'y a aucun moyen, a ce stade, de foutre en place un échéancier? Est ce qu'un versement, genre 1/3 de la dette ne peut pas les calmer un peu? Comment prouver ma bonne foi?
Aux modos: si vous estimez que la discution n'a pas ca place sur le fofo laiisez une réponse explicative et fermez la, mais ça pourrait quand meme m'aider. Dans tout les cas la date
butoire est dans 10j, donc au delà on pourra virer ce post pour faire de la place.
Merci d'avance pour vos réponses. Je sais que c pas la mer à boire, j'en connais qui n'ont plus rien et sont en hébergement d'urgence, mais ca me fait bien stresser quand meme.
Voila les amis, bise, Marla
PS: j'ai fouillé sur le net, mais dès qu'on veut une réponse à une question précise faut raquer. Donc me suis dit qu'en tant qu'UD, suis pas la seule à devoir faire face à ça. Donc meme si c pas des réponses de pro, ça peut tjrs m'aider. Je sais que le forum, c pas le samu social, mais qui ne tente rien n'a rien.......
RE PS: il doit y avoir un cadre légal pour les saisies, je sais pas... Mais pour une saisie je trouve bizarre de ne pas avoir plus de temps & un justificatif comme un accusé réception....
Ils ont envoyé la lettre le 2 juin, je ne l'ai qu'aujoud'hui, mais j'aurrais pu la recevoir la veille de la saisie par ex. C'est pas un peu limite ça? Mais comme c le Trésor PUBLIC, je pense qu'ils ont la loi avec eux, et qu'ils peuvent se permettre certaines "pressions", contrairement aux huissiers privés.
J'ai vu qu'il y avait quelques professionnels actifs sur ce forum (donc pas ceux qui nous épient!!!).
Donc si superségo & consors peuvent me donner quelques conseils et surtout des UD à qui c'est arrivé, ce serait super sympa.
J'ai une dette au trésor pubilc (taxe hab 2008) que je n'ai pas réglée. Ce n'est pas de la mauvaise foi, j'ai voulu mettre en place un échéancier, mais en janvier férier, impossible de les avoir au tel (tt le monde y va pour le 1er trimestre des impots). J'ai recu un ou 2 courrier pas menaçant du tout en février. Depuis plus de nouvelles.
Et la je reçoit une "gentille" lettre (sans accusé réception...) qui me dit que si je ne règle pas la totalité de la dette sous 10j , on vient saisir mes meubles à mes frais. Le pire c que je ramasse mes meubles dans la rue, donc ils n'en tireront meme pas le tiers de ma dette!!!!
Ils disent qu'aucun accompte ne peut interrompre la procédure (c bizarre, non?).
En gros ils me foutent devant le fait accompli, et impossible de me trouver une assistante sociale avant la date butoir. Je ne déclare pas mes impots comme je n'ai casiment pas de ressources, donc aucune preuve que je ne peut pas payer. Vu le temps qu'ils me laissent, je n'aurait pas le temps de faire une demande gracieuse de remise: trop de paperasse, si ca abouti il sera déja trop tard.
Je sais que c'est un problème banal, qui est arrivé a bon nombre d'entre nous. Mais j'espère quelques réponses, car je me sents coincé.
A ceux à qui c'est arrivé: il n'y a aucun moyen, a ce stade, de foutre en place un échéancier? Est ce qu'un versement, genre 1/3 de la dette ne peut pas les calmer un peu? Comment prouver ma bonne foi?
Aux modos: si vous estimez que la discution n'a pas ca place sur le fofo laiisez une réponse explicative et fermez la, mais ça pourrait quand meme m'aider. Dans tout les cas la date
butoire est dans 10j, donc au delà on pourra virer ce post pour faire de la place.
Merci d'avance pour vos réponses. Je sais que c pas la mer à boire, j'en connais qui n'ont plus rien et sont en hébergement d'urgence, mais ca me fait bien stresser quand meme.
Voila les amis, bise, Marla
PS: j'ai fouillé sur le net, mais dès qu'on veut une réponse à une question précise faut raquer. Donc me suis dit qu'en tant qu'UD, suis pas la seule à devoir faire face à ça. Donc meme si c pas des réponses de pro, ça peut tjrs m'aider. Je sais que le forum, c pas le samu social, mais qui ne tente rien n'a rien.......
RE PS: il doit y avoir un cadre légal pour les saisies, je sais pas... Mais pour une saisie je trouve bizarre de ne pas avoir plus de temps & un justificatif comme un accusé réception....
Ils ont envoyé la lettre le 2 juin, je ne l'ai qu'aujoud'hui, mais j'aurrais pu la recevoir la veille de la saisie par ex. C'est pas un peu limite ça? Mais comme c le Trésor PUBLIC, je pense qu'ils ont la loi avec eux, et qu'ils peuvent se permettre certaines "pressions", contrairement aux huissiers privés.
Dernière modification par MarlaSinger (05 juin 2009 à 17:45)
"Pauvre petite fille sans nourrice arrachée du soleil,
Il pleut toujours sur ta valise et t'as mal aux z'oreilles
Tu zones tjrs entre deux durs, entre deux S.O.S.
Tu veux jouer ton aventure, mais t'en crèves au réveil..." H.F.T Mathématiques souterraines
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- supersego
- Redfish Power
- Inscrit le 23 Mar 2009
- 851 messages
marla, je suis en w.e mais reprends le taf lundi, je peux t'appeler après avoir pris conseil auprès d'une AS du CSST.
mais déjà ,même après ce type de courrier tu peux encore mettre en place un échéancier.
de plus, sans accusé de réception rien ne prouve que tu as reçu le courrier!!! les huissiers sont balèzes pour faire flipper les gens!
mets moi ton numéro par mail si tu veux et je m'occupe de ça. mais à chaque problème sa solution, si pas, c'est qu'il y a pas de problème
mais déjà ,même après ce type de courrier tu peux encore mettre en place un échéancier.
de plus, sans accusé de réception rien ne prouve que tu as reçu le courrier!!! les huissiers sont balèzes pour faire flipper les gens!
mets moi ton numéro par mail si tu veux et je m'occupe de ça. mais à chaque problème sa solution, si pas, c'est qu'il y a pas de problème
" Le respect de la loi vient après celui du droit. La seule obligation que j'ai le droit d'adopter, c'est d'agir à tout moment selon ce qui me paraît être juste. " H.D. Thoreau
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- LLoigor
- Modérateur a la retraite
- Inscrit le 08 Aug 2008
- 10073 messages
J'ai a peu prés 4 cabinet d'huissiers qui m'ont envoyé ce genre de lettre.
J'ai 2 taxe d'habitations impayé , et d'autre des broutilles assurance a l'année impayable d'"un vehicule que je ne conduit plus , et des probleme avec finaref ou la je ne pairai pas car il essaye de m'escroquer , des amendes impayé que mon ex avais collectionné en les déchirant en conduisant des vehicule a mon nom , dont une de 400 euro (celle la j'ai plus de nouvelle depuis 1 an et demi , peut etre mon ex a t elle payé son infractions).
Du coup je ne décroche plus sur mon fixe (j'etait harcelé de publicité toute facon).
Et j'attend le jour ou un se pointera et qu'il verra dans le taudit ou je vit , rien n'est revendable , mais alors rien de rien , ma voiture c'est la 2eme de mes parents.
Ca me mine le moral parfois , mais j'ai apprit a vivre au dessus , je ne vais pas me rendre malade encore plus pour ca , malgrès que l'argent suite a des rendez vous psychologue m'ont fait comprendre qu'il etait une phobie chez moi , j'ai peur chaque fois que je paye avec une CB , terrorisé quand je vais au courrier et je flipe quand je consulte mon solde de compte , mais bon c'est la vie , c'est ma phobie a moi :)
Pour ce qui est de la mention "u'aucun accompte ne peut interrompre la procédure" c'est FAUX , quand un huissiers se présente malgrés qu'on est d'accord c'est une proféssion ingrate et qu'on en a une très mauvaise image (le jour ou un de miens se pointera , je doute que je soit aussi cool que la mais bon) , une chose est sure , l'huissiers est aussi la pour trouver des solutions , donc quand il viens si tu lui dit "voila je vous donne tant maintenant , le reste la semaine prochaine ou mois d'apres" , il va etudier cette solution !
Car c'est moins contraignant qu'une hypothétique saisi (qui coute des frais) , une vente hypothétique qui ne rapportera rien.
Dans leurs tete si y a soit la saisi qui va prendre des mois avant que peut etre tout soit vendu et etre loin du compte , et une proposition du réglement de la somme , t'inquiete pas il prendront la 2eme option
Je ne compte plus le nombre de courrier accusateur que j'ai recu , et meme si je sais qu'un jour les menace arriveront a executions , beaucoup de ces courriers sont pour faire "peur".
Mon histoire avec ces enfoiré de finaref date de 2007 , et ils ont du m'appeler et me laisser 50 message , et m'envoyer facile 100 a 150 lettres , avec chaque fois un ton laissans présager que c'est grave ... c'est juste pour éffrayé les gens et surtout les famillles , qui de plus en plus de nos jours sont prit a la gorge par l'argent.
Sauf que manque de bol pour eux , moi je suis tout seul , et j'ai rien a perdre face a ces escrocs !
J'ai 2 taxe d'habitations impayé , et d'autre des broutilles assurance a l'année impayable d'"un vehicule que je ne conduit plus , et des probleme avec finaref ou la je ne pairai pas car il essaye de m'escroquer , des amendes impayé que mon ex avais collectionné en les déchirant en conduisant des vehicule a mon nom , dont une de 400 euro (celle la j'ai plus de nouvelle depuis 1 an et demi , peut etre mon ex a t elle payé son infractions).
Du coup je ne décroche plus sur mon fixe (j'etait harcelé de publicité toute facon).
Et j'attend le jour ou un se pointera et qu'il verra dans le taudit ou je vit , rien n'est revendable , mais alors rien de rien , ma voiture c'est la 2eme de mes parents.
Ca me mine le moral parfois , mais j'ai apprit a vivre au dessus , je ne vais pas me rendre malade encore plus pour ca , malgrès que l'argent suite a des rendez vous psychologue m'ont fait comprendre qu'il etait une phobie chez moi , j'ai peur chaque fois que je paye avec une CB , terrorisé quand je vais au courrier et je flipe quand je consulte mon solde de compte , mais bon c'est la vie , c'est ma phobie a moi :)
Pour ce qui est de la mention "u'aucun accompte ne peut interrompre la procédure" c'est FAUX , quand un huissiers se présente malgrés qu'on est d'accord c'est une proféssion ingrate et qu'on en a une très mauvaise image (le jour ou un de miens se pointera , je doute que je soit aussi cool que la mais bon) , une chose est sure , l'huissiers est aussi la pour trouver des solutions , donc quand il viens si tu lui dit "voila je vous donne tant maintenant , le reste la semaine prochaine ou mois d'apres" , il va etudier cette solution !
Car c'est moins contraignant qu'une hypothétique saisi (qui coute des frais) , une vente hypothétique qui ne rapportera rien.
Dans leurs tete si y a soit la saisi qui va prendre des mois avant que peut etre tout soit vendu et etre loin du compte , et une proposition du réglement de la somme , t'inquiete pas il prendront la 2eme option
Je ne compte plus le nombre de courrier accusateur que j'ai recu , et meme si je sais qu'un jour les menace arriveront a executions , beaucoup de ces courriers sont pour faire "peur".
Mon histoire avec ces enfoiré de finaref date de 2007 , et ils ont du m'appeler et me laisser 50 message , et m'envoyer facile 100 a 150 lettres , avec chaque fois un ton laissans présager que c'est grave ... c'est juste pour éffrayé les gens et surtout les famillles , qui de plus en plus de nos jours sont prit a la gorge par l'argent.
Sauf que manque de bol pour eux , moi je suis tout seul , et j'ai rien a perdre face a ces escrocs !
Dernière modification par LLoigor (05 juin 2009 à 20:24)
Вам не нужно делать ничего, кроме перевода подписи
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- ORNITHO
- taquineuse en chef
- Inscrit le 28 Mar 2009
- 316 messages
il faut une lettre avec accusse de reception pour valider leur desicion;;;;;;;;
normalement en proposant de mettre l echansier en place et en s y tenant tu devrais restreindre la casse;
je suis de tout coeur avec toi ayant vecue ces periodes de doutes bon courage n hesite pas a te mettre en contact avec des ass
bisoux courage
normalement en proposant de mettre l echansier en place et en s y tenant tu devrais restreindre la casse;
je suis de tout coeur avec toi ayant vecue ces periodes de doutes bon courage n hesite pas a te mettre en contact avec des ass
bisoux courage
ORNITHO
SI TU NE SAIS PAS QUI TU VEUT ETRE SACHE QUI TU NE VEUT PAS ETRE
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- MarlaSinger
- Nouveau Psycho
- Inscrit le 21 Jan 2009
- 125 messages
Merci à tous, j'etait pas sur que les gens se sentiraient concernés.
En fait je connaissait les pratiques abusives des huissiers privés, mais la comme c'est l'etat, je me suis dit qu'ils connaiissent le droit, et donc qu'ils ne balancent pas de menaces en l'air.
Ils sont trop con de tout vouloir tt de suite, car moi je veux bien me mettre à payer dès demain, mais en plusieurs fois... Si ils ne me font pas d'avis à tiers détenteur, c'est que j'ai pas de revenu... donc c complètement illogique. C'est nous pousser au crime.
A part faire des trucs illégaux, j'ai pas moyen de trouver autant en si peu de temps!!!
Si seulement ils acceptaient mes accomptes, tt le monde serait content.
Sutout qu'avec mes canapé trouvé dans la rue &co, je payerai que des frais sans que ca rembourse 1 centime... On marche sur la tete
@ superségo: super merci bcp, je vien de t'envoyer un mail avc + de précision.
Bises et merci de me remonter le moral, c'est la touche de couleur dans cette journée pourrie!!! :)
En fait je connaissait les pratiques abusives des huissiers privés, mais la comme c'est l'etat, je me suis dit qu'ils connaiissent le droit, et donc qu'ils ne balancent pas de menaces en l'air.
Ils sont trop con de tout vouloir tt de suite, car moi je veux bien me mettre à payer dès demain, mais en plusieurs fois... Si ils ne me font pas d'avis à tiers détenteur, c'est que j'ai pas de revenu... donc c complètement illogique. C'est nous pousser au crime.
A part faire des trucs illégaux, j'ai pas moyen de trouver autant en si peu de temps!!!
Si seulement ils acceptaient mes accomptes, tt le monde serait content.
Sutout qu'avec mes canapé trouvé dans la rue &co, je payerai que des frais sans que ca rembourse 1 centime... On marche sur la tete
@ superségo: super merci bcp, je vien de t'envoyer un mail avc + de précision.
Bises et merci de me remonter le moral, c'est la touche de couleur dans cette journée pourrie!!! :)
"Pauvre petite fille sans nourrice arrachée du soleil,
Il pleut toujours sur ta valise et t'as mal aux z'oreilles
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- supersego
- Redfish Power
- Inscrit le 23 Mar 2009
- 851 messages
oui j'ai vu ça marla, je fais comme je t'ai dit et te donne les renseignements. pas de panique
une bonne journée, moi, je file rejoindre Morphée
une bonne journée, moi, je file rejoindre Morphée
Dernière modification par supersego (06 juin 2009 à 07:09)
" Le respect de la loi vient après celui du droit. La seule obligation que j'ai le droit d'adopter, c'est d'agir à tout moment selon ce qui me paraît être juste. " H.D. Thoreau
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- Sakura41
- Nouveau Psycho
- Inscrit le 22 Jan 2009
- 151 messages
Bonjour,
MarlaSinger a écrit
A ceux à qui c'est arrivé: il n'y a aucun moyen, a ce stade, de foutre en place un échéancier? Est ce qu'un versement, genre 1/3 de la dette ne peut pas les calmer un peu? Comment prouver ma bonne foi?
Le délai est court , c'est un délai "choc"
mais tkt, tu vas pouvoir te retourner.
Fais un courrier de demande de remise gracieuse en expliquant tes difficultés financières actuelles.
Ensuite , tu te déplaces au centre des impots, il y a des permanences, tu demandes à déclarer tes impôts, sur le champs, tu auras une attestation (dans l'attente de ta fiche de non imposition).
Tu te rends au trésor public , chez l'huissier, tu demandes à le voir et tu lui remets l'attestation avec le courrier explicatif. S'il est absent et que tu as la possibilité de revenir c'est mieux de pouvoir lui expliquer de vive voix et au moins moralement tu auras la certitude que cette saisie est stoppée.
Les demandes gracieuses peuvent être faites à tout moment, ne te laisse pas impressionner
J'ai connu les mêmes situations qui se sont arrangées.
Profites en pour mettre à jour toutes tes déclarations, tu peux les télécharger sur le net, car tu passes peut être à coté de certains de tes droits., selon les situations il y a une exoneration de la TH et les caisses d'allocations familiales se chargent de récupérer les ressources directement aux impôts.
Bon courage à toi,
"La discorde est le plus grand mal du genre humain et la tolérance en est le seul remède " Voltaire.
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- bighorsse
- Banni
- Inscrit le 19 Mar 2007
- 8506 messages
comme j'ai des problemes du meme ordre (loyers, pv, huissiers, trésor public, impot, ...tous aux abois) à qui demande t on une remise gracieuse??? e parle pour les impots locaux; le reste c pas possible...mais il est sur que c'est très angoissant de vivre sous de telles menaces!! tiens bon marla ils ne peuvent pas te faire trop de mal!!!
l angoisse est le vertige de la liberté
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- MarlaSinger
- Nouveau Psycho
- Inscrit le 21 Jan 2009
- 125 messages
Merci encore à tous pour vos réaction.
Ca fait bien chier et du coup c'est une pression supplémentaire pendant le mois de mes exams. Bientot je suis convoquée au tribunal pour une histoire d'agression ou je me suis défendue, donc c'est moi au final qui est mise en cause... Puis pour couronner le tout je viens de recevoir une facture de mobile de 100e, chose impossible car je ne dépasse jamais mon forfait, au contraire j'en ai tjrs en trop. Plein de n° inconnus, trop louche, jme demande si kelkun ne profite pas de ma ligne téléphonique, ou me pirate....
Bref, comme toi Big, je les accumule, et là j'en ai vraiment raz le cul!!!!
Rien que pour cette p***** de Taxe d'habitation et prouver qu'on gruge mon téléphone, j'ai du boulot et de la paperasse en persepective! Et en plus va falloir allonger les thunes, meme si on me rembourse + tard.
Grrrrrrrrrrr, Ahrgllllllllllllllll, mer**, put***, fait ch***!!!
Bon j'ai vidé mon sac qu'est un peu lourd en ce moment, mais revenons à nos moutons, une chose à la fois.
Là , vu les conditions, je vais passer la prochaine semaine dans les différentes administrations. Ca va virer à la "maison des fous"; comme dans les 12 travaux d'Astérix!!!!
Donc vos conseils vont m'aider à aller droit au but, sans errer inutilement. J'espère règler tt ça au plus vite, les jours sont comptés...
Demain, je vais plannifier toutes les taches à effectuer, organiser selon les horaires et tout, et advienne que pourra...
En tout cas votre soutien m'aide bcp à ne pas sombrer et tout laisser tomber, car la masse de choses à faire me donne déjà le tournis... Si demain je pouvais trouver une liasse par terre, ça équilibrerai la balance, mais bon faut pas rever...
Bises marla
P.S: je couine, je couine, parce que ça me stresse et ça me gave. Mais d'un autre cote ce sont des "petits" problèmes, il n'y a rien de radical ou irréversible, donc, je relativise... Je ne suis pas en deuil, licenciée ou délogée, pas de maladie incurable ou de handicap... Donc, je respire et... ben j'ai du bol que ça reste des problèmes administratif & financiers (je gère mal mes sous alors, dans tt les cas, suis tjrs + ou - en rade...). Ca me fait des ptis défis à relever, meme si si c'est avec les administrations, un "combat" à mener c'est tjrs stimulant. Espérons que ça me remue ; que j'en profite pour un peu reprendre en main les papiers en friche sur mon bureau!!!
Ce coup ci je me ferai pas avoir, à lâcher prise sur tt ma vie, pour quelques papiers à la con. Je préfère me battre (dans le bon sens) que me laisser abattre. Heureusement, j'ai à peu près la pêche, donc j'me sens d'attaque pour le bras de fer avec l'huissier. Alors dès lundi...c'est parti!!!! :)
Ca fait bien chier et du coup c'est une pression supplémentaire pendant le mois de mes exams. Bientot je suis convoquée au tribunal pour une histoire d'agression ou je me suis défendue, donc c'est moi au final qui est mise en cause... Puis pour couronner le tout je viens de recevoir une facture de mobile de 100e, chose impossible car je ne dépasse jamais mon forfait, au contraire j'en ai tjrs en trop. Plein de n° inconnus, trop louche, jme demande si kelkun ne profite pas de ma ligne téléphonique, ou me pirate....
Bref, comme toi Big, je les accumule, et là j'en ai vraiment raz le cul!!!!
Rien que pour cette p***** de Taxe d'habitation et prouver qu'on gruge mon téléphone, j'ai du boulot et de la paperasse en persepective! Et en plus va falloir allonger les thunes, meme si on me rembourse + tard.
Grrrrrrrrrrr, Ahrgllllllllllllllll, mer**, put***, fait ch***!!!
Bon j'ai vidé mon sac qu'est un peu lourd en ce moment, mais revenons à nos moutons, une chose à la fois.
Là , vu les conditions, je vais passer la prochaine semaine dans les différentes administrations. Ca va virer à la "maison des fous"; comme dans les 12 travaux d'Astérix!!!!
Donc vos conseils vont m'aider à aller droit au but, sans errer inutilement. J'espère règler tt ça au plus vite, les jours sont comptés...
Demain, je vais plannifier toutes les taches à effectuer, organiser selon les horaires et tout, et advienne que pourra...
En tout cas votre soutien m'aide bcp à ne pas sombrer et tout laisser tomber, car la masse de choses à faire me donne déjà le tournis... Si demain je pouvais trouver une liasse par terre, ça équilibrerai la balance, mais bon faut pas rever...
Bises marla
P.S: je couine, je couine, parce que ça me stresse et ça me gave. Mais d'un autre cote ce sont des "petits" problèmes, il n'y a rien de radical ou irréversible, donc, je relativise... Je ne suis pas en deuil, licenciée ou délogée, pas de maladie incurable ou de handicap... Donc, je respire et... ben j'ai du bol que ça reste des problèmes administratif & financiers (je gère mal mes sous alors, dans tt les cas, suis tjrs + ou - en rade...). Ca me fait des ptis défis à relever, meme si si c'est avec les administrations, un "combat" à mener c'est tjrs stimulant. Espérons que ça me remue ; que j'en profite pour un peu reprendre en main les papiers en friche sur mon bureau!!!
Ce coup ci je me ferai pas avoir, à lâcher prise sur tt ma vie, pour quelques papiers à la con. Je préfère me battre (dans le bon sens) que me laisser abattre. Heureusement, j'ai à peu près la pêche, donc j'me sens d'attaque pour le bras de fer avec l'huissier. Alors dès lundi...c'est parti!!!! :)
Dernière modification par MarlaSinger (07 juin 2009 à 01:15)
"Pauvre petite fille sans nourrice arrachée du soleil,
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- Sakura41
- Nouveau Psycho
- Inscrit le 22 Jan 2009
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bighorsse a écrit
qui demande t on une remise gracieuse??? e parle pour les impots locaux; le reste c pas possible...mais il est sur que c'est très angoissant de vivre sous de telles menaces!!
Bonjour Bighorse,
Tu peux faire des demandes de remises de dettes ou d'interêts dans n'importe quelle situation,
pour les impôts ,il faut adresser un courrier motivé aux centres des impots , mais tu peux aussi le rédiger et leur porter. C'est eux qui font la remise (totale ou partielle ) .La demande n'étant pas suspensive , fais aussi une lettre au trésor public en joignant ton premier courrier .
En cas de rejet, on peut faire appel au conciliateur fiscal.
Pour les sursis de paiement
l' Article L277( modifié par le décret n°2007-1584 du 7 novembre 2007 ) stipule qu'un susris de paiement est accordé de droit pour toute imposition inférieure à 45OO euros.
Réf = Livre des procédures fiscales -titre IV le recouvrement de l'impôt -chapitre II- Sursis de paiement ,Je pense que nous en sommes tous très très très loin ....
Pour le loyer il y a des possibilités aussi, tu peux faire une demande de FSL auprès du CCAS
(je ne sais pas comment insérer n lien mais sur service-public.fr tu tapes FSL )
j'ai failli être expulsée, c'est une procédure rapide.
Bon courage,
"La discorde est le plus grand mal du genre humain et la tolérance en est le seul remède " Voltaire.
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- filousky
- Modérateur
- Inscrit le 14 Dec 2008
- 12273 messages
Bien tardif, mais utile.
La lettre recommandée est arrivée. l'huissier doit encore vous remettre une copie du commandement (normalement). Si il y a saisie, les huissiers ne peuvent saisir que les meubles appartenant à la personne visée. Il ne peut rien faire si ces meubles sont la propriété de quelqu'un d'autre.
J'ai acheté avec facture sur papier libre pour 800 euros tous les meubles de mon copain (4 pièces) Il a versé 800 euros à l'huissier avec qui il s'était mis OK. Cet huissier délivre alors un papier comme quoi les meubles sont à un autre et on ne peut plus saisir ces meubles qui m'appartiennent encore dix an après. Malheur si j'ai moi-même des ennuis..............
La lettre recommandée est arrivée. l'huissier doit encore vous remettre une copie du commandement (normalement). Si il y a saisie, les huissiers ne peuvent saisir que les meubles appartenant à la personne visée. Il ne peut rien faire si ces meubles sont la propriété de quelqu'un d'autre.
J'ai acheté avec facture sur papier libre pour 800 euros tous les meubles de mon copain (4 pièces) Il a versé 800 euros à l'huissier avec qui il s'était mis OK. Cet huissier délivre alors un papier comme quoi les meubles sont à un autre et on ne peut plus saisir ces meubles qui m'appartiennent encore dix an après. Malheur si j'ai moi-même des ennuis..............
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- filousky
- Modérateur
- Inscrit le 14 Dec 2008
- 12273 messages
J'ai travaillé avec des huissiers et ceci est légal et n'empêche pas de payer ses impôts quand on peut. Ayant été agent immobilier, sachez que pour les loyers :
1 - Prévenir l'agent au plus vite que cela risque de cafouiller.
2 - Savoir que le premier mois c'est la lettre recommandée. Le 2° mois, l'huissier. après on attend le 4° ou 5° mois lorsque le propriétaire a pris une assurance. Ce sera alors le cabinet juridique de l'assurance qui prendra l'affaire en mains. Sinon cela risque d'être très très très long.....................
Pour les délais d'impôts, les conseils sont déjà donnés au-dessus et c'est toujours jouable.
1 - Prévenir l'agent au plus vite que cela risque de cafouiller.
2 - Savoir que le premier mois c'est la lettre recommandée. Le 2° mois, l'huissier. après on attend le 4° ou 5° mois lorsque le propriétaire a pris une assurance. Ce sera alors le cabinet juridique de l'assurance qui prendra l'affaire en mains. Sinon cela risque d'être très très très long.....................
Pour les délais d'impôts, les conseils sont déjà donnés au-dessus et c'est toujours jouable.
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- bighorsse
- Banni
- Inscrit le 19 Mar 2007
- 8506 messages
merci
comme toi marla le poids des démarches administratives me semblent insupportable! j'ai d'ailleurs dejà remis plusieurs fois des rdv avec des AS ;elles sont horribles!! j'en ai vu une qui m'a sortie : "vous n'avez pas à garder votre voiture puisque vs ne bossez pas..votre fils a trop de jouet vs gaspillez votre argent; les loisirs de l'enfant? le parc c'est gratuit "...elle a dit à mon fils "je vois que ce sont tes parents qui habitent chez toi"....je lui est dit de sortir et de ne plus revenir...qu'elle, les flics et les juges c'etait la même chose...elle a dû écrire un super rapport!! (je m'en fout d'ailleurs)
donc si j'en suis là si grave c'est aussi de ma faute ça je le sais....mais j'ai pas été tox si longtemps pour rien!
comme toi marla le poids des démarches administratives me semblent insupportable! j'ai d'ailleurs dejà remis plusieurs fois des rdv avec des AS ;elles sont horribles!! j'en ai vu une qui m'a sortie : "vous n'avez pas à garder votre voiture puisque vs ne bossez pas..votre fils a trop de jouet vs gaspillez votre argent; les loisirs de l'enfant? le parc c'est gratuit "...elle a dit à mon fils "je vois que ce sont tes parents qui habitent chez toi"....je lui est dit de sortir et de ne plus revenir...qu'elle, les flics et les juges c'etait la même chose...elle a dû écrire un super rapport!! (je m'en fout d'ailleurs)
donc si j'en suis là si grave c'est aussi de ma faute ça je le sais....mais j'ai pas été tox si longtemps pour rien!
l angoisse est le vertige de la liberté
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- supersego
- Redfish Power
- Inscrit le 23 Mar 2009
- 851 messages
oya!
les infos: marla, tu vas payer 10 euros chez l'huissier et tu demandes un reçu.
avec ce reçu, tu fais une demande de remise gracieuse par courrier et en même temps une demande de délai de paiement au trésor public.
dans ces 2 courrier, tu mets un justificatif de non imposition.
dans tous les cas, comme m'a dit l'AS: NO PANIC!!!
les infos: marla, tu vas payer 10 euros chez l'huissier et tu demandes un reçu.
avec ce reçu, tu fais une demande de remise gracieuse par courrier et en même temps une demande de délai de paiement au trésor public.
dans ces 2 courrier, tu mets un justificatif de non imposition.
dans tous les cas, comme m'a dit l'AS: NO PANIC!!!
" Le respect de la loi vient après celui du droit. La seule obligation que j'ai le droit d'adopter, c'est d'agir à tout moment selon ce qui me paraît être juste. " H.D. Thoreau
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- ORNITHO
- taquineuse en chef
- Inscrit le 28 Mar 2009
- 316 messages
L ENFER ...... on y eSt pas de doutes
harrggggg sa me rend folle qu ils nous cassent ainsi les c;;;;;
je me demande souvents comments font les gens normaux?????? pour accepter d etre traites plus bas que terre;
perso j en peut plus; j en pleure de rage;;;
vivre survivre perso un petits appels aux armes
ART 35 DES DROITS DE L HOMME
"Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs"
VIVE NOUS
harrggggg sa me rend folle qu ils nous cassent ainsi les c;;;;;
je me demande souvents comments font les gens normaux?????? pour accepter d etre traites plus bas que terre;
perso j en peut plus; j en pleure de rage;;;
vivre survivre perso un petits appels aux armes
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"Quand le gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs"
VIVE NOUS
Dernière modification par ORNITHO (08 juin 2009 à 19:47)
ORNITHO
SI TU NE SAIS PAS QUI TU VEUT ETRE SACHE QUI TU NE VEUT PAS ETRE
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- bighorsse
- Banni
- Inscrit le 19 Mar 2007
- 8506 messages
ben oui ornitho la révolte demeure un sursaut salutaire et de plus c'est très bon pour l'équilibre personnel! parce que la rage quand elle est enfermée dans une cage (notre corps en l'occurence) , parvient à ronger les barreaux (nos os, nos tripes, notre coeur etc..) et à s'échapper..en laissant la dépouille de sa prison par terre! alors pour vivre il faut se révolter!
l angoisse est le vertige de la liberté
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- MarlaSinger
- Nouveau Psycho
- Inscrit le 21 Jan 2009
- 125 messages
Merci, vraiment merci à tous.
Me voila bardée d'infos, qu'évidement on ne m'a pas donné au tel (trésor public), et heureusement que vous etes là , car -sans juger les services sociaux, fort utiles qd on en a besoin!!! - si j'avais pris 1 rdv et attendu 3 semaine pour qu'on me donne ces conseils... ben s'aurait été trop tard.
Donc cool, avec tous ces conseils je sais quoi faire:
- déjà éclaircir ma situation au niveau des impôts (déclaration ressources, avc 1 peu de bol, si ça se trouve j'aurai des aides)
- Mettre en place un échéancier auprès du Trésor public et demander un justificatif
- Aller voir l'huissier en personne, lui faire part de mes démarches
-Demander une remise gracieuse, mais en attendant une réponse (vu que j'ai pas encore d'avis d'imposition) je leur donne ce que je peux et prouve ma bonne foi.
Est ce que la demande de remise gracieuse peut etre rétroactive? Car si je me met à payer et qu'en fait je peux faire sauter la taxe.... Mais bon tout ce qui compte pour le moment, c'est de sortir de l'urgence en évitant la saisie.
Bon demain j'ai une procédure judiciaire, mais maintenant que j'ai les éléments en main, je peux avancer dans le bon sens. Et par ex, commencer à passer des coups de fils ou remplir des formulaires dans la salle d'attente. Et dès que je sors je file aux bureaux des impots et Trésor public.
J'ai encore un peu + d'1 semaine pour réduire les dégas, donc ca va le faire :)
Merci Ségo pour tes conseils et mails, tu assures!!!!
Merci merci a tous, je vous tiens au jus, en espèrant que cette histoire finisse bien!!!!
Bises , Marla ki aime les forumers
Me voila bardée d'infos, qu'évidement on ne m'a pas donné au tel (trésor public), et heureusement que vous etes là , car -sans juger les services sociaux, fort utiles qd on en a besoin!!!
- si j'avais pris 1 rdv et attendu 3 semaine pour qu'on me donne ces conseils... ben s'aurait été trop tard.Donc cool, avec tous ces conseils je sais quoi faire:
- déjà éclaircir ma situation au niveau des impôts (déclaration ressources, avc 1 peu de bol, si ça se trouve j'aurai des aides)
- Mettre en place un échéancier auprès du Trésor public et demander un justificatif
- Aller voir l'huissier en personne, lui faire part de mes démarches
-Demander une remise gracieuse, mais en attendant une réponse (vu que j'ai pas encore d'avis d'imposition) je leur donne ce que je peux et prouve ma bonne foi.
Est ce que la demande de remise gracieuse peut etre rétroactive? Car si je me met à payer et qu'en fait je peux faire sauter la taxe.... Mais bon tout ce qui compte pour le moment, c'est de sortir de l'urgence en évitant la saisie.
Bon demain j'ai une procédure judiciaire, mais maintenant que j'ai les éléments en main, je peux avancer dans le bon sens. Et par ex, commencer à passer des coups de fils ou remplir des formulaires dans la salle d'attente. Et dès que je sors je file aux bureaux des impots et Trésor public.
J'ai encore un peu + d'1 semaine pour réduire les dégas, donc ca va le faire :)
Merci Ségo pour tes conseils et mails, tu assures!!!!
Merci merci a tous, je vous tiens au jus, en espèrant que cette histoire finisse bien!!!!
Bises , Marla ki aime les forumers
"Pauvre petite fille sans nourrice arrachée du soleil,
Il pleut toujours sur ta valise et t'as mal aux z'oreilles
Tu zones tjrs entre deux durs, entre deux S.O.S.
Tu veux jouer ton aventure, mais t'en crèves au réveil..." H.F.T Mathématiques souterraines
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- bighorsse
- Banni
- Inscrit le 19 Mar 2007
- 8506 messages
j'ai voulu payer 10 euros à un huissier (je dois 200 restant) et ils ont refusé disant que je devais tout payer d'un coup parce que j'avais pas respecter mon échéancier...depuis pas de nouvelle..mais je sais bien qu'ils vont venir et là ça craint..saisie ou le genre quoi!
l angoisse est le vertige de la liberté
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- supersego
- Redfish Power
- Inscrit le 23 Mar 2009
- 851 messages
oya big!
ta situation n'est pas la même que Marla. si j'ai bien compris dans ton cas, tu as fait un échéancier que tu n'as pas respecté, c'est bien ça?
du courage marla et pas de panique, ça va le faire;)
ta situation n'est pas la même que Marla. si j'ai bien compris dans ton cas, tu as fait un échéancier que tu n'as pas respecté, c'est bien ça?
du courage marla et pas de panique, ça va le faire;)
" Le respect de la loi vient après celui du droit. La seule obligation que j'ai le droit d'adopter, c'est d'agir à tout moment selon ce qui me paraît être juste. " H.D. Thoreau
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