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- prescripteur
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- Inscrit le 22 Feb 2008
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Au JO de ce matin. Je ne sais pas encore comment l'interpreter mais cela suggere des changements mùajeurs de politique.
Arrêté du 1er avril 2008 relatif à la liste de soins ou traitements susceptibles de faire l'objet de mésusage, d'un usage détourné ou abusif, pris en application de l'article L. 162-4-2 du code de la sécurité sociale
NOR: SJSP0808150A
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 162-4-2 et L. 324-1 ;
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles R. 5121-153 et R. 5132-97 ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ;
Vu l'avis du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés en date du 28 mars 2007 ;
Vu la saisine de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles en date du 21 mars 2007,
Arrête :
Article 1 En savoir plus sur cet article...
Sont soumises à l'obligation prévue au premier alinéa de l'article L. 162-4-2 du code de la sécurité sociale les spécialités pharmaceutiques contenant les substances suivantes :
”• buprénorphine haut dosage, définie comme la buprénorphine administrée par voie orale à des doses unitaires supérieures à 0,2 mg par prise ;
”• flunitrazépam ;
”• méthadone ;
”• méthylphénidate.
Article 2 En savoir plus sur cet article...
Sont en outre soumises à l'obligation prévue par le second alinéa de l'article L. 162-4-2 du code de la sécurité sociale les spécialités pharmaceutiques contenant les substances suivantes :
1° En cas de mésusage ou d'abus, tels que définis, respectivement, au 4° de l'article R. 5121-153 du code de la santé publique, aux 5° de l'article R. 5121-153 et 2° de l'article R. 5132-97 du même code :
”• buprénorphine haut dosage, définie comme la buprénorphine administrée par voie orale à des doses unitaires supérieures à 0,2 mg par prise ;
”• flunitrazépam ;
”• méthadone ;
”• méthylphénidate ;
2° Pour tout traitement, dès son initiation :
”• méthadone présentée sous forme de gélule.
Article 3 En savoir plus sur cet article...
Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er avril 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
D. Libault
Le directeur général
de la santé,
D. Houssin
Article L162-4-2
Modifié par Loi n°2006-1640 du 21 décembre 2006 - art. 63 () JORF 22 décembre 2006
La prise en charge par l'assurance maladie de soins ou traitements susceptibles de faire l'objet de mésusage, d'un usage détourné ou abusif, dont la liste est fixée par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale après avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, est subordonnée à l'obligation faite au patient d'indiquer au prescripteur, à chaque prescription, le nom du pharmacien qui sera chargé de la délivrance et à l'obligation faite au médecin de mentionner ce nom sur la prescription qui doit alors être exécutée par ce pharmacien.
L'arrêté mentionné à l'alinéa précédent désigne, parmi les soins ou traitements figurant sur la liste, ceux pour lesquels, compte tenu des risques importants de mésusage, d'usage détourné ou abusif, la prise en charge par l'assurance maladie est subordonnée à l'élaboration du protocole de soins prévu par l'article L. 324-1 soit pour l'ensemble des patients en cas de risque majeur pour leur santé, soit seulement en cas de constatation par les services du contrôle médical de l'assurance maladie d'usage détourné ou abusif. La prescription des soins et traitements ainsi désignés peut être antérieure à l'établissement du protocole prévu à l'article L. 324-1.
Article R5121-153
Pour l'application du présent chapitre, on entend par :
1° "Effet indésirable" : une réaction nocive et non voulue, se produisant aux posologies normalement utilisées chez l'homme pour la prophylaxie, le diagnostic ou le traitement d'une maladie ou pour la restauration, la correction ou la modification d'une fonction physiologique, ou résultant d'un mésusage du médicament ou produit ;
2° "Effet indésirable grave" : un effet indésirable létal, ou susceptible de mettre la vie en danger, ou entraînant une invalidité ou une incapacité importantes ou durables, ou provoquant ou prolongeant une hospitalisation, ou se manifestant par une anomalie ou une malformation congénitale ;
3° "Effet indésirable inattendu" : un effet indésirable dont la nature, la sévérité ou l'évolution ne correspondent pas aux informations contenues dans le résumé des caractéristiques du produit mentionné à l'article R. 5121-21 ;
4° "Mésusage" : une utilisation non conforme aux recommandations du résumé des caractéristiques du produit mentionné à l'article R. 5121-21 ;
5° "Abus" : un usage excessif intentionnel, persistant ou sporadique, de médicaments, accompagné de réactions physiques ou psychologiques nocives ;
6° "Etudes de sécurité après autorisation de mise sur le marché" :
une étude pharmaco-épidémiologique ou un essai clinique effectués conformément aux dispositions de l'autorisation de mise sur le marché, dans le but d'identifier ou de quantifier un risque relatif à la sécurité d'emploi d'un médicament autorisé.
Arrêté du 1er avril 2008 relatif à la liste de soins ou traitements susceptibles de faire l'objet de mésusage, d'un usage détourné ou abusif, pris en application de l'article L. 162-4-2 du code de la sécurité sociale
NOR: SJSP0808150A
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 162-4-2 et L. 324-1 ;
Vu le code de la santé publique, et notamment ses articles R. 5121-153 et R. 5132-97 ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé ;
Vu l'avis du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés en date du 28 mars 2007 ;
Vu la saisine de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles en date du 21 mars 2007,
Arrête :
Article 1 En savoir plus sur cet article...
Sont soumises à l'obligation prévue au premier alinéa de l'article L. 162-4-2 du code de la sécurité sociale les spécialités pharmaceutiques contenant les substances suivantes :
”• buprénorphine haut dosage, définie comme la buprénorphine administrée par voie orale à des doses unitaires supérieures à 0,2 mg par prise ;
”• flunitrazépam ;
”• méthadone ;
”• méthylphénidate.
Article 2 En savoir plus sur cet article...
Sont en outre soumises à l'obligation prévue par le second alinéa de l'article L. 162-4-2 du code de la sécurité sociale les spécialités pharmaceutiques contenant les substances suivantes :
1° En cas de mésusage ou d'abus, tels que définis, respectivement, au 4° de l'article R. 5121-153 du code de la santé publique, aux 5° de l'article R. 5121-153 et 2° de l'article R. 5132-97 du même code :
”• buprénorphine haut dosage, définie comme la buprénorphine administrée par voie orale à des doses unitaires supérieures à 0,2 mg par prise ;
”• flunitrazépam ;
”• méthadone ;
”• méthylphénidate ;
2° Pour tout traitement, dès son initiation :
”• méthadone présentée sous forme de gélule.
Article 3 En savoir plus sur cet article...
Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er avril 2008.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur
de la sécurité sociale,
D. Libault
Le directeur général
de la santé,
D. Houssin
Article L162-4-2
Modifié par Loi n°2006-1640 du 21 décembre 2006 - art. 63 () JORF 22 décembre 2006
La prise en charge par l'assurance maladie de soins ou traitements susceptibles de faire l'objet de mésusage, d'un usage détourné ou abusif, dont la liste est fixée par arrêté des ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale après avis de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, est subordonnée à l'obligation faite au patient d'indiquer au prescripteur, à chaque prescription, le nom du pharmacien qui sera chargé de la délivrance et à l'obligation faite au médecin de mentionner ce nom sur la prescription qui doit alors être exécutée par ce pharmacien.
L'arrêté mentionné à l'alinéa précédent désigne, parmi les soins ou traitements figurant sur la liste, ceux pour lesquels, compte tenu des risques importants de mésusage, d'usage détourné ou abusif, la prise en charge par l'assurance maladie est subordonnée à l'élaboration du protocole de soins prévu par l'article L. 324-1 soit pour l'ensemble des patients en cas de risque majeur pour leur santé, soit seulement en cas de constatation par les services du contrôle médical de l'assurance maladie d'usage détourné ou abusif. La prescription des soins et traitements ainsi désignés peut être antérieure à l'établissement du protocole prévu à l'article L. 324-1.
Article R5121-153
Pour l'application du présent chapitre, on entend par :
1° "Effet indésirable" : une réaction nocive et non voulue, se produisant aux posologies normalement utilisées chez l'homme pour la prophylaxie, le diagnostic ou le traitement d'une maladie ou pour la restauration, la correction ou la modification d'une fonction physiologique, ou résultant d'un mésusage du médicament ou produit ;
2° "Effet indésirable grave" : un effet indésirable létal, ou susceptible de mettre la vie en danger, ou entraînant une invalidité ou une incapacité importantes ou durables, ou provoquant ou prolongeant une hospitalisation, ou se manifestant par une anomalie ou une malformation congénitale ;
3° "Effet indésirable inattendu" : un effet indésirable dont la nature, la sévérité ou l'évolution ne correspondent pas aux informations contenues dans le résumé des caractéristiques du produit mentionné à l'article R. 5121-21 ;
4° "Mésusage" : une utilisation non conforme aux recommandations du résumé des caractéristiques du produit mentionné à l'article R. 5121-21 ;
5° "Abus" : un usage excessif intentionnel, persistant ou sporadique, de médicaments, accompagné de réactions physiques ou psychologiques nocives ;
6° "Etudes de sécurité après autorisation de mise sur le marché" :
une étude pharmaco-épidémiologique ou un essai clinique effectués conformément aux dispositions de l'autorisation de mise sur le marché, dans le but d'identifier ou de quantifier un risque relatif à la sécurité d'emploi d'un médicament autorisé.
S'il n'y a pas de solution, il n'y a pas de problème. Devise Shadok (et stoicienne)
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- behrthram
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- Inscrit le 21 Nov 2007
- 5989 messages
j'ai demandé à notre avocat de se pencher sur ce texte, si j'ai une réponse ou des renseignements dans les jours qui viennent..... c'est ce dont on parlait, les conditions de prescription vont se durcir....
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- Mith
- Lab Rat
- Inscrit le 01 Aug 2007
- 246 messages
D'un autre coté si tu abuses du systeme tu sais ce que tu risques naïv, moi j'ai toujours fait franc jeux avec mon toubib et c est toujours passé pour ma substitutioon (que ce soit grosse augmentation, chevauchements, etc...). Trop d'UD ont peur (ou ne veulent pas?) etre honnete avec leurs toubibs et dans la plupart des cas ils se retrouvent vite ejectés du systeme de soin.
A mon avis la substitution ne peut pas bien se passer sans confiance reciproque entre UD et soignant.
A mon avis la substitution ne peut pas bien se passer sans confiance reciproque entre UD et soignant.
"I saw the best minds of my generation destroyed by madness, starving hysterical naked,
dragging themselves through the negro streets at dawn looking for an angry fix" - Allen Ginsberg
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- xetubus
- Adhérent PsychoACTIF
- Inscrit le 15 Nov 2007
- 1831 messages
entierement d'accord, mith, par principe je dis tjrs la vérité au prescripteur pour mon confort perso, je ne voudrais pas me retrouver dans un contexte scabreux ou je ne suis en rien reconu. mieux vaut la transparence dans le cas du médical, trop risqué de dire porte quoi, ça m'est arrivé, j'etais jeune, c'est fini maintenant, je suis sage ...:)
"Le monde ne sera pas detruit par ceux
qui font le mal, mais par ceux qui les
regardent sans rien faire" - Albert Einstein.
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- behrthram
- .
- Inscrit le 21 Nov 2007
- 5989 messages
non tu es vieux...........
et moi je suis vache...........
mais vous avez raison tous les deux, perso j'évite aussi au maximum de "trimballer" mon toubib, c'est pas la peine de toute façon elle est très compétente donc, et puis c'est important la relation de confiance en racontant des bobard tu la cloue au pilori et ça n'arrange rien...
mais je comprends aussi pour l'avoir fait ceux qui "trichent" ou jouent avec le systeme........
et moi je suis vache........... mais vous avez raison tous les deux, perso j'évite aussi au maximum de "trimballer" mon toubib, c'est pas la peine de toute façon elle est très compétente donc, et puis c'est important la relation de confiance en racontant des bobard tu la cloue au pilori et ça n'arrange rien...
mais je comprends aussi pour l'avoir fait ceux qui "trichent" ou jouent avec le systeme........
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- Mith
- Lab Rat
- Inscrit le 01 Aug 2007
- 246 messages
Le jour ou le jeux de la confiance marche pas et que tu n'obtient pas ce que tu veux, la triche se comprend, mais entamer la relation avec un medecin en le balladant direct ça le fait moyen je trouve.
"I saw the best minds of my generation destroyed by madness, starving hysterical naked,
dragging themselves through the negro streets at dawn looking for an angry fix" - Allen Ginsberg
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- behrthram
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- Inscrit le 21 Nov 2007
- 5989 messages
chacun fait fait fait ce qui lui plaît plaît plaît..... comme nous le rappelait il y a peu notre ami suisse..... 
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- feverish
- Nouveau Psycho
- Inscrit le 20 Mar 2008
- 99 messages
tenez o courant pour ce teste qui viens de sortir??
je voulais vous demandé g une amie qui es tombé enceinte, elle dois commencé un traitement de substitution car elle tape 1gr par tranche de 4 jours depuis 4 mois, du coup les medecin lui dise que mieux d etre sous substitution pour eviter fausse couche, le probleme c qu elle se sent bien et qu elle n as plus tapé depuis deja 2semaines, pour ma part je trouve "con" de commencé un traitement qui en plus va faire que le bébé passera par un sevrage alors qu'elle c qu'elle peux tenir sans tapé qauand pensé vous??
je voulais vous demandé g une amie qui es tombé enceinte, elle dois commencé un traitement de substitution car elle tape 1gr par tranche de 4 jours depuis 4 mois, du coup les medecin lui dise que mieux d etre sous substitution pour eviter fausse couche, le probleme c qu elle se sent bien et qu elle n as plus tapé depuis deja 2semaines, pour ma part je trouve "con" de commencé un traitement qui en plus va faire que le bébé passera par un sevrage alors qu'elle c qu'elle peux tenir sans tapé qauand pensé vous??
« Pourquoi je ne me suicide pas ? Parce que la mort me dégoûte autant que la vie. »
Emile Cioran
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- behrthram
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- Inscrit le 21 Nov 2007
- 5989 messages
on est pas toubib pour donner des conseils comme ceux la.
perso, je pense qu'il vaut mieux puisqu'elle est à son quatrième mois qu'elle suive l'avis de ses toubibs et prenne une substitution, maintenant c'est que mon avis....
perso, je pense qu'il vaut mieux puisqu'elle est à son quatrième mois qu'elle suive l'avis de ses toubibs et prenne une substitution, maintenant c'est que mon avis....
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- feverish
- Nouveau Psycho
- Inscrit le 20 Mar 2008
- 99 messages
je c que vous etes pas medecin mé c juste pour avoir un avis ou savoir si quelqu un à deja été confronté à ce probleme
et l autre truc qui la travail c es que si on arrete completement de tapé ou d etre sous substitution o plus tard le 6eme mois le bébé né sans aucun manque c une étude américain qui le dis meme pour de tres gros consommateur, le seul probleme pour les gros conso c la fausse couche qui ne permet pas l arret mé sur des petits conso cela es possible sans prendre de grand risque.
et l autre truc qui la travail c es que si on arrete completement de tapé ou d etre sous substitution o plus tard le 6eme mois le bébé né sans aucun manque c une étude américain qui le dis meme pour de tres gros consommateur, le seul probleme pour les gros conso c la fausse couche qui ne permet pas l arret mé sur des petits conso cela es possible sans prendre de grand risque.
« Pourquoi je ne me suicide pas ? Parce que la mort me dégoûte autant que la vie. »
Emile Cioran
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- prescripteur
- Modérateur
- Inscrit le 22 Feb 2008
- 12147 messages
Le danger de la consommation pendant la grossesse vient plus du manque (tres nefaste au BB) que de la consommation, d'où le conseil de substitution. Ceci dit si en effet elle n'a pas consommé depuis un bon moment je pense que le risque a été pris au moment de l'arret et qu'en effet il n'existe peut etre plus. Ceci dit, il faut avoir toute l'information et seul le ou les médecins qui la traitent sont compétents et evidemment cela suppose aussi l'absence totale de tout risque de "retaper" pendant le reste de la grossesse.
Mon expérience est que les médecins qui ne sont pas habitués à la toxicomanie ont tendance à voir LA toxicomanie comme un tout = ce n'est pas l'arbre qui cache la forêt mais la forêt qui cache l'arbre. Ils voient une forêt là où des soignants plus habitués au pb voient chaque arbre un à un.
Donc je lui recommande de travailler cette individualisation avec ses gynecos , en se faisant aider de professionnels de l'addiction, et en eentrant dans le détail, de sa toxicomanie. Qu'elle n'hésite pas à faire preuve de pédagogie vis à vis des médecins.
Amicalement
Mon expérience est que les médecins qui ne sont pas habitués à la toxicomanie ont tendance à voir LA toxicomanie comme un tout = ce n'est pas l'arbre qui cache la forêt mais la forêt qui cache l'arbre. Ils voient une forêt là où des soignants plus habitués au pb voient chaque arbre un à un.
Donc je lui recommande de travailler cette individualisation avec ses gynecos , en se faisant aider de professionnels de l'addiction, et en eentrant dans le détail, de sa toxicomanie. Qu'elle n'hésite pas à faire preuve de pédagogie vis à vis des médecins.
Amicalement
S'il n'y a pas de solution, il n'y a pas de problème. Devise Shadok (et stoicienne)
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- feverish
- Nouveau Psycho
- Inscrit le 20 Mar 2008
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en faite la ou elle es il y as pas de centre donc c sont généraliste qui la conseil je lui es donné le tel d un centre vers chez moi pour qu elle appelle car il serai dommage de prendre un truc alors qu elle ne tape plus aujourd hui cela fais 3semaines
« Pourquoi je ne me suicide pas ? Parce que la mort me dégoûte autant que la vie. »
Emile Cioran
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- sativa67
- Banni
- Inscrit le 13 Apr 2007
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je ne suis absolument pas d'accord avec toi bertrand , si elle n'a pas tappé depuis 15 joà urs , c'est qu'elle n'est pas dependante ... alors pourquoi vouloir qu'elle le devienne ...
le mieux pour le bébé c'est qu'elle ne prenne rien ... si elle opte pour la subsitution , son bébé va commencer sa vie par un sevrage d'opiacés et franchement y'a mieux comme début dans la vie ... tu n'crois pas ...
je n'suis pas toubib mais si elle s'est arreté 15 jours , elle n'a pas besoin de substitut
le mieux pour le bébé c'est qu'elle ne prenne rien ... si elle opte pour la subsitution , son bébé va commencer sa vie par un sevrage d'opiacés et franchement y'a mieux comme début dans la vie ... tu n'crois pas ...
je n'suis pas toubib mais si elle s'est arreté 15 jours , elle n'a pas besoin de substitut
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- sativa67
- Banni
- Inscrit le 13 Apr 2007
- 2474 messages
3 semaines d'abstinence , je ne peux que lui conseiller de s'en tenir là ...
Et puis 9 mois c'est pas la mort non plus... elle pourra reprendre après si vraiment ça lui manque ...
Je parle là en mon nom propre et non en tant que modérateur d'asud ...
Et puis 9 mois c'est pas la mort non plus... elle pourra reprendre après si vraiment ça lui manque ...
Je parle là en mon nom propre et non en tant que modérateur d'asud ...
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- prescripteur
- Modérateur
- Inscrit le 22 Feb 2008
- 12147 messages
C'est vrai dans le principe mais Bertrand a raison de renvoyer aux soignants parce que la décision finale doit tenir compte de tous les parametres de la situation. Amicalement
S'il n'y a pas de solution, il n'y a pas de problème. Devise Shadok (et stoicienne)
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- behrthram
- .
- Inscrit le 21 Nov 2007
- 5989 messages
sativa, on est pas au courant du dossier, je n'ai pas personnellement envis de donner un conseil comme celui la sans en référer aux médecins qui l'ont ausculté. en temps normal j'aurais tendance à dire comme toi, si effectivement la personne a arreté il y a plus de quinzes jours et s'il n'y a aucune contre-indication à continuer la grossesse sans opiacés alors tant mieux, mais on ne peu pas savoir qu'elles ont été les conséquences de ces quatre mois de consommation sur le foetus sans être le médecins qui a le dossier médicale complet...
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- behrthram
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- Inscrit le 21 Nov 2007
- 5989 messages
exactement. tu vois ça on en avait même pas parlé et c'est quand même super important..... super Naïv...
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- Tifou
- Nouveau membre
- Inscrit le 13 May 2007
- 40 messages
Je pense que c'est comme la clope si elle peut arrêter ,qu'elle le fasse mais si pour elle ne rien prendre, ça implique mal au ventre stress excessif ou même pétage de cable, là il faut mieux un traitement de substitution.(car le bébé ressent tout et de combien de temps est-elle enceinte)
Alors comme traitement je déconseillerai le sub.vaut mieux autre chose ,je sais pas de la méta ou du scénan, mais si je dis ça c'est que je suis vraiment anti subutex(pour moi c'est pire que tout le reste et même que la came,mais j'ai pas forcément raison)
Alors comme traitement je déconseillerai le sub.vaut mieux autre chose ,je sais pas de la méta ou du scénan, mais si je dis ça c'est que je suis vraiment anti subutex(pour moi c'est pire que tout le reste et même que la came,mais j'ai pas forcément raison)
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