retention et perquisition du domicile

blouse44 · **blouse44** Psycho junior 010 Inscrit le 01 May 2022 209 messages Blogs

bonsoir a tous !

je m'explique , ma dernière commande a été intercepter( merci chronopost!!) par la gendarmerie il y une semaine , ce matin visite des ces memes gendarmes avec les scellé de la commande et du perquisitione le domicile , donc de bonne fois je les laisses faire et leurs indique "la planque" .
ils sont pris les 3 g qu'il me restait et aussi la balance .
ils m'ont dit que nous serions convoqué mon compagnon et moi pour etre entendu .

ma question : qu'est ce l'ont risque dois -je contacter un avocat pour assister a cette convocation ?

bref que dois je faire ?

merci de vos témoignages !

Kalei · **Kalei** Psycho junior 2720 Inscrit le 25 Jan 2024 484 messages Blogs

Salut .
Pour un avocat il existe l’aide juridictionnelle pour obtenir de l’aide d’un professionnel gratuitement .
Pour le reste je laisserai d’autres plus compétent que moi sur le sujet te répondre.
Bonne soirée

Gonvalsky · **Gonvalsky** Nouveau Psycho 200 Inscrit le 26 Jan 2021 184 messages

Salut,

Ça dépend de ce que t'as commandé et en quelle quantité et depuis quel pays.

Si t'as pris 100g de brune venant des pays bas c'est pas comme si tavais commandé 5 g de shit en local.

Un conseil juridique ne serait pas superflu à mon avis.
Si t'es un petit poisson tu devrais risquer une amende....

Bon courage.

cependant

Salut,

Avant tout de quel produit s'agissait ?
Ils ont envoyé au labo ? Il t'ont fait une audition ?
Tu as signé un PV de perquisition ?
Tu es dans une grande ville ?
Tu as commandé comment (DW, clear ?)?
Ils ont saisi ton ordi ?

Tu as une convocation écrite ?
Qu'est ce qu'il y a marqué ?
C'est une audition libre ?
Ils t'ont parlé d'amende forfaitaire ?

Désolée, ce n'est pas un interrogatoire...mais justement c'est pour en comprendre quelque chose !!

blouse44 · **blouse44** Psycho junior 010 Inscrit le 01 May 2022 209 messages Blogs

cependant a écrit
Salut,

Avant tout de quel produit s'agissait ?
Ils ont envoyé au labo ? Il t'ont fait une audition ?
Tu as signé un PV de perquisition ?
Tu es dans une grande ville ?
Tu as commandé comment (DW, clear ?)?
Ils ont saisi ton ordi ?

Tu as une convocation écrite ?
Qu'est ce qu'il y a marqué ?
C'est une audition libre ?
Ils t'ont parlé d'amende forfaitaire ?

Désolée, ce n'est pas un interrogatoire...mais justement c'est pour en comprendre quelque chose !!

produit : 2cmc 10g et 5dbfpv 10g( ça c'est la commande intercepté)
a la maison il ont trouver 3g d'a-pcyp et 1.5g de reste de drogues diverse 2cmc,4dmp, 5dbfpv.
pas de labo / pas d'audition
pas de pv de perquise juste signature des scellé et accord de perquise a domicile .
non en campagne .
commande sur le clear
pas de saisie d'ordi .
pas de convocation écrite, j’attends un coup de fil pour rdv audition gendarmerie locale je suppose qu'il s’agira d'une audition libre et ils ne m'ont pas parler d'amende .

Pesteux · **Pesteux** Adhérent Vert-Beuh 8800 Inscrit le 22 Feb 2023 856 messages

Salut,

Tout d'abord, je t'envoie toute ma compassion, t'as vraiment pas eu de bol. Ton histoire fait flipper...

Bien sûr qu'il te faut un avocat, je ne comprends même pas que tu te poses encore la question !

Sans avocat, t'es sûr de te faire avoir par les pièges de la justice.

C'était une "enquête préliminaire" ? Ou bien une "enquête de flagrance" ou sur "commission rogatoire" ? Si tu ne connais pas la réponse à cette question, c'est qu'il te faut un avocat !!!

Je suppose que c'est probablement une "enquête préliminaire", puisque tu as signé un "accord de perquisition à domicile". Concrètement, voilà où mène l'absence de conseils juridiques :

1/ Tu as reconnu avoir commandé la 2cmc et la 5dbfpv, alors qu'il n'y avait aucune preuve formelle contre toi, et que tu pouvais encore régler le problème très simplement en niant tout en bloc.

2/ Tu as signé un "accord de perquisition à domicile", ce qui veut dire que tu as laissé les gendarmes entrer chez toi volontairement, alors qu'il n'avaient pas de commission rogatoire, et qu'il suffisait simplement de décliner poliment leur invitation à venir fouiller chez toi.

J'ai l'impression que tu t'es fait bluffer sur toute la ligne, et que tu n'aurais jamais fait ces deux erreurs grossières si tu avais été correctement conseillé.

Donc je pense qu'il est grand temps d'arrêter les frais, et de consulter rapidement. Inutile de stresser, ce qui est fait est fait, mais essaye de ne pas en rajouter !

Selon moi, en matière de stupéfiant, avoir recours à un avocat devrait être un réflexe systématique : il n'y a pas à réfléchir ni à tergiverser, même si il faut s'endetter pour le payer.

J'espère que tu t'en sortiras bien, ça devrait se limiter à une amande avec inscription au casier. Ca peut être très gênant pour ton avenir professionnel, selon tes projets. L'inscription au casier peut parfois être évitée en négociant avec le juge, mais pour ça, il faut refuser l'amende forfaitaire délictuelle et demander un vrai procès pour pouvoir se défendre. C'est un pari parfois risqué, seul un spécialiste peut te conseiller à ce sujet.

Amicalement.

https://www.service-public.fr/particuli … its/F32326
https://www.maitre-noachovitch.fr/quest … -domicile/

Dernière modification par Pesteux (Hier à 12:33)

blouse44 · **blouse44** Psycho junior 010 Inscrit le 01 May 2022 209 messages Blogs

1/ Tu as reconnu avoir commandé la 2cmc et la 5dbfpv, alors qu'il n'y avait aucune preuve formelle contre toi, et que tu pouvais encore régler le problème très simplement en niant tout en bloc.

je ne suis pas tout a fait d'accord avec toi dans la mesure ou ils ont intercepter la commande en ayant le produit et l'adresse nominative je pense que c'est deja suffisant comme preuve ce n'est pas le pape qui m'a adresser le produit !

après je ne suis pas plus inquiet que cela dans la mesure ou ce n'est que pour de la consommation personnel qu'il n'a jamais eté envisager d'en faire commerce ou de crée un réseau de distribution , je ne pense pas que ça yra beaucoup plus loin qu'une amende et un rappel a la lois .

de plus la quantité globale n’atteint même pas 50g on est loin de grand trafiquants avec des tonnes de produit saisie !!

d'autre part je trouve toujours aberrant que l'on stigmatise le petit consommateur avec des prod interdit de possession , alors qu'il est aussi simple d'en acheter qu'un paquet de lessive en grande surface.

que l'on prenne vraiment la mesure et les moyens pour en empêcher la vente et la distribution , on nous parle de ban a tout va depuis les pays distributeurs et au final rien n'arrive les dates sont systématiquement reporter faute d'accord entre les pays, ce qui prouve une connivence entre ceux ci au nom du dieux dollars ou euros !

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cependant a écrit

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