Il se passe quoi si on ne répond pas a une lettre des douanes ?

Publié par ,
3998 vues, 24 réponses
Utopia5 non binaire
Nouveau membre
France
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 05 Nov 2021
13 messages
Hello,

Voila je voudrais commander des cannabinoïdes de synthèse sur un site internet Hollander officiel (DTCO) donc pas sur le deep web, ce qui veux dire qui y a une trace.
J'ai l'intention de faire livrer la commande dans une boîte aux lettres d'un immeuble inoccupé avec uniquement un prénom comme identité.
Ma question,
si le coli et saisie par les douanes et qu'il envoie une lettre (procès verbal de saisie des douanes) et que personne répond a cette lettre, que peut-il se passer ?
Peut-il remonter jusqu'à l'expéditeur et lui demander des informations sur la personne qui a commander ?

Peace

Hors ligne

 

avatar
cependant
Modo bougeotte
champi vert42champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 25 Mar 2018
3962 messages
Blogs
Salut,
Pourquoi juste un prénom ? D'habitude il y a un nom et un prénom pour la correspondance...

Bref, je ne sais pas vraiment répondre à ta question, mais j'aurais envie de dire...pas grand chose ? (Surtout de petites doses, après si c'est des kilos c'est pas la même)

Après faut pas qu'il y a ton numéro de CB/RIB sur la facture wink

fugu kuwanu hito niwa iwaji

Hors ligne

 

Utopia5 non binaire
Nouveau membre
France
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 05 Nov 2021
13 messages

cependant a écrit

Salut,
Pourquoi juste un prénom ? D'habitude il y a un nom et un prénom pour la correspondance...

Bref, je ne sais pas vraiment répondre à ta question, mais j'aurais envie de dire...pas grand chose ? (Surtout de petites doses, après si c'est des kilos c'est pas la même)

Après faut pas qu'il y a ton numéro de CB/RIB sur la facture wink

Oui normalement nom et prénom mais il me semble pas que ça soit obligatoire pour se faire livrer du moment que y a une adresse le livraison avec l'identité qui correspond a celle de la boîte au lettre. Juste un prénom au k ou si y a un avis de passage.
J'ai déjà reçu y pas longtemps une lettre de la douane ou je devais soit payer une amande ou convocation au tribunal, j'ai évidemment payer.
J'ai l'intention de commander avec un nouveau compte client, une adresse mail bidon et numéro de téléphone bidon, pour payer le service client ma donner un code promo de 300 euros pour me dédommager de la saisie des douanes. Le truc et que le code promo et relier a mon ancien compte.
Ma crainte et que si personne répond a leurs lettre il fond une perquisition a l'adresse que j'ai donner, il vairons bien qu'il y a personne et que ducoup il retrouve l'expéditeur grâce a l'adresse et que le web marchand donne des informations sur la personne qui a commander a cette adresse. Voi tu ou je veux en venir ?

Hors ligne

 

avatar
Animavestra990 homme
Psycho sénior
Scotland
champi vert24champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 31 Jul 2021
564 messages
T’en que tu commandes pas des kilos de came,tu ne risque presque rien.
Je pense qu’il ont autre chose à faire de remonter et faire une enquête pour te trouver  si tu à commander 10 etizolam (c’est juste un exemple).
Par contre pour il faudrait que tu met pas uniquement un prénom,ça sera encore plus suspect.
Bien à toi

Anima

Hors ligne

 

Utopia5 non binaire
Nouveau membre
France
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 05 Nov 2021
13 messages

Animavestra990 a écrit

T’en que tu commandes pas des kilos de came,tu ne risque presque rien.
Je pense qu’il ont autre chose à faire de remonter et faire une enquête pour te trouver  si tu à commander 10 etizolam (c’est juste un exemple).
Par contre pour il faudrait que tu met pas uniquement un prénom,ça sera encore plus suspect.
Bien à toi

Anima

Bah justement le 26/10 j'ai reçu une lettre de leurs par, soit je paye une amende soit au tribunal, j'ai payer. Sque je redoute c qu'il fasse une enquêtes plus approfondie si personne répond a la lettre

Hors ligne

 

avatar
Animavestra990 homme
Psycho sénior
Scotland
champi vert24champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 31 Jul 2021
564 messages
Si tu as payé l’amende il en resteront là,tu peux être tranquille.

Anima

Hors ligne

 

avatar
Animavestra990 homme
Psycho sénior
Scotland
champi vert24champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 31 Jul 2021
564 messages
En revanche si tu compte recommander et qu’ils renvoie une lettre et que tu as mis un nom et prénom bidon je doute très fortement qu’ils remonteront jusqu’à toi. Après Je pense que si on imagine le scénario le plus grave ce serrais de l’usurpation d’identité.
Après je ne travaille pas dans la douane ou la police,ce n’est donc que mon avis personnel.

Amicalement

Anima

Dernière modification par Animavestra990 (08 novembre 2021 à  23:28)

Hors ligne

 

Utopia5 non binaire
Nouveau membre
France
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 05 Nov 2021
13 messages

Animavestra990 a écrit

Si tu as payé l’amende il en resteront là,tu peux être tranquille.

Anima

Oui je suis tranquille pour l'amande que j'ai payer.
Sque je veux dire c que j'aimerai passer une nouvelle commande (cannabinoïdes de synthèse) a une autre adresse que la mienne et une identité bidon dans une boîte aux lettres abandonner si par mal chance le coli et bloquer par la douane et qu'il envoie la même lettre que j'ai reçu et que personne n'y répond j'ai peur qu'il contact le wed marchand grâce a l'adresse expédition et qu'il leur demande plus dinfo sur le destinataire. Ça serait la seule façon qu'il trouve mon identité le coli et discret il y a pas de marque écrit n'y facture

Hors ligne

 

Utopia5 non binaire
Nouveau membre
France
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 05 Nov 2021
13 messages

Animavestra990 a écrit

En revanche si tu compte recommander et qu’ils renvoie une lettre et que tu as mis un nom et prénom bidon je doute très fortement qu’ils remonteront jusqu’à toi.

Anima

Si je mais pas mon adresse perso et ma vrai identité difficile de savoir que c moi mais justement je me demande si ils peuvent contacter l'expéditeur pour avoir plus info sur moi

Hors ligne

 

avatar
cependant
Modo bougeotte
champi vert42champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 25 Mar 2018
3962 messages
Blogs
Salut,

Rien à voir, mais l'amende c'était une amende délictuelle ? Parce que dans ce cas là ça ne vaut pas forcément le coup de la payer mais plutôt passer au tribunal !

C'est à dire, si tu paye tu reconnais les faits qui seront inscrits  au casier (redibitoire pour les concours dans la fonction publique, même si on peut par la suite en demander l'effacement en passant par un avocat au tribunal), alors que si on passe au tribunal pour l'achat de, imaginons, 10g de beuh pour conso personnelle, en préparant un peu le dossier avec un avocat on a bien plus de chances d'être relaxés et en sortir blanchis !!!

Bref sinon si il n'y a pas de lien direct entre ton identité et la livraison je doute fortement qu'il y a des poursuites. Ça coûte de l'argent mener une enquête et ce n'est pas forcément intéressant j'imagine pour des petites quantités (mais moi aussi je ne bosse pas aux stups, du coup je ne sais pas).

Et si le site est à l'étranger faudrait une rogatoire internationale ce qui est tout à fait possible, mais pas trop rentable en général pour poursuivre une enquête pour conso perso (à moins que des accord soient pré établis, par ex police et facebook).

Sinon on peut prendre les précautions de sécurités habituelles pour les achats sur le net (Vpn ou tor par exemple ou encore mieux Tails) ce qui évitera de prouver un lien entre une identité (adresse IP, mac etc) et l'achat (le bon d'achat, t'as jamais pensé de le donner à un pote ?).

Bref voilà :)

fugu kuwanu hito niwa iwaji

Hors ligne

 

Utopia5 non binaire
Nouveau membre
France
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 05 Nov 2021
13 messages

cependant a écrit

Salut,

Rien à voir, mais l'amende c'était une amende délictuelle ? Parce que dans ce cas là ça ne vaut pas forcément le coup de la payer mais plutôt passer au tribunal !


Et si le site est à l'étranger faudrait une rogatoire internationale ce qui est tout à fait possible, mais pas trop rentable en général pour poursuivre une enquête pour conso perso (à moins que des accord soient pré établis, par ex police et facebook).

Sinon on peut prendre les précautions de sécurités habituelles pour les achats sur le net (Vpn ou tor par exemple ou encore mieux Tails) ce qui évitera de prouver un lien entre une identité (adresse IP, mac etc) et l'achat (le bon d'achat, t'as jamais pensé de le donner à un pote ?).

Bref voilà :)

Pour l'amande je c pas j'ai reçu un procès verbal de saisie douanière, j'ai payer 400e trop tard c fais
Le vendeur se trouve en Hollande, ducoup possible qu'il y ait un accord entre la France et Hollande, et pour passer la commande je voulais le faire sur un smartphone avec une cart sim prépayé et non le code je le garde je veut impliqué personne dans l'histoire.

Donc selon toi si le coli et bloquer et qu'il envoie une lettre  a l'adresse donner et que personne repond il laisse tomber ?
Dans tout les cas merci pour tes réponses :)

Hors ligne

 

avatar
Animavestra990 homme
Psycho sénior
Scotland
champi vert24champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 31 Jul 2021
564 messages
J’ai réfléchi à peut à ton problème.
Si tu commandes via un vpn, normalement il sera impossible de retrouver ta trace,logiquement.
Il y en as plein sur le web, tu ne vas pas galéré à trouver.

Amicalement

Anima

Hors ligne

 

avatar
Animavestra990 homme
Psycho sénior
Scotland
champi vert24champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 31 Jul 2021
564 messages

cependant a écrit

.

Sinon on peut prendre les précautions de sécurités habituelles pour les achats sur le net (Vpn ou tor par exemple ou encore mieux Tails) ce qui évitera de prouver un lien entre une identité (adresse IP, mac etc) et l'achat (le bon d'achat, t'as jamais pensé de le donner à un pote ?).

Bref voilà :)

Ah je n’avais pas vu que « cependant » a proposé cette méthode, navré.

Anima

Hors ligne

 

avatar
cependant
Modo bougeotte
champi vert42champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 25 Mar 2018
3962 messages
Blogs

Utopia5 a écrit

non le code je le garde je veut impliqué personne dans l'histoire.

Donc selon toi si le coli et bloquer et qu'il envoie une lettre  a l'adresse donner et que personne repond il laisse tomber ?
Dans tout les cas merci pour tes réponses :)

Nan mais je voulais dire qu'un bon d'achat, même si à la base en ton nom, ne peut pas prouver un deuxième achat de ta part...parfois ça arrive qu'on donne/échange ce genre de bons d'achat (ex au supermarché lol)...

Après si tu stresse trop achète quelque chose de légal en ligne wink et vois en IRL...


fugu kuwanu hito niwa iwaji

Hors ligne

 

Utopia5 non binaire
Nouveau membre
France
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 05 Nov 2021
13 messages

Animavestra990 a écrit

cependant a écrit

.

Sinon on peut prendre les précautions de sécurités habituelles pour les achats sur le net (Vpn ou tor par exemple ou encore mieux Tails) ce qui évitera de prouver un lien entre une identité (adresse IP, mac etc) et l'achat (le bon d'achat, t'as jamais pensé de le donner à un pote ?).

Bref voilà :)

Ah je n’avais pas vu que « cependant » a proposé cette méthode, navré.

Anima

Pas souci merci de tes réponses :)

Dernière modification par Utopia5 (09 novembre 2021 à  14:48)

Hors ligne

 

Utopia5 non binaire
Nouveau membre
France
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 05 Nov 2021
13 messages

cependant a écrit

Utopia5 a écrit

non le code je le garde je veut impliqué personne dans l'histoire.

Donc selon toi si le coli et bloquer et qu'il envoie une lettre  a l'adresse donner et que personne repond il laisse tomber ?
Dans tout les cas merci pour tes réponses :)

Nan mais je voulais dire qu'un bon d'achat, même si à la base en ton nom, ne peut pas prouver un deuxième achat de ta part...parfois ça arrive qu'on donne/échange ce genre de bons d'achat (ex au supermarché lol)...

Après si tu stresse trop achète quelque chose de légal en ligne wink et vois en IRL...

Les cannabinoids de synthèse ne sont pas légal en France

En France, 12 familles et 10 substances de cannabinoïdes de synthèse sont classées parmi les stupéfiants par arrêté du 31 mars 2017.

L’usage est interdit : l’article L3421-1 du Code de la Santé Publique prévoit des amendes (jusqu’à 3 750€) et des peines de prison (jusqu’ à 1 an).

L’incitation à l’usage et au trafic et la présentation du produit sous un jour favorable sont interdites : l’article L3421-4 du Code de la Santé Publique prévoit des amendes (jusqu’à 75 000€) et des peines de prison (jusqu’à 5 ans).

Les actes de trafic sont interdits : les articles 222-34 à 222-43 du Code Pénal prévoient des amendes (jusqu’à 7 500 000 €) s’accompagnant de peines de prison (jusqu’à 30 ans de réclusion criminelle).

Pour en savoir plus, lire notre dossier sur "La loi et les drogues".

https://www.drogues-info-service.fr/Tou … 201%20an).

Hors ligne

 

avatar
spider738 non binaire
Banni
Algerie
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 21 Nov 2021
39 messages
tes quand même une sacré petite flipette mon cochon tongue

tu crois que la loi est créer par les divin ou quoi ^^
transgresse moi cette mierda avec fierté l'amis!
Reputation de ce post
 
la loi est injuste, mais prendre des précautions pour éviter de subir est legiti

Non mais t'es vraiment un...

Hors ligne

 

avatar
spider738 non binaire
Banni
Algerie
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 21 Nov 2021
39 messages
"la loi est injuste, mais prendre des précautions pour éviter de subir est legitime" ou alors tu pourrait faire ton devoir d'humain et te battre pour la justice au lieu de me laisser un champi rouge derrière ton écran de collabo.

t'es conscient que personne en a quelque chose à faire de t'es 30g de cannabis? et quand bien même tu voudrait en commander 500g, déjà si t'es un malin rien ne prouve que c'est toi qui a commandé parce que personne ne m'empêche d'envoyer de la coke chez toi si je veux. autrement, sache que c'est à cause gens comme toi qui se cache qu'on peut encore mettre en prison des gens pour ça car quelque chose d'aussi rependu que le cannabis si il était réellement assumé, deviendrait automatiquement légal ou de moins en moins répréhensible... et oui... il suffirait que les gens s'attrape une paires de couilles au lieu de lâcher des champi abusif crétin des alpes va. sérieux arrête la weed rasta
Reputation de ce post
 
Hop je t'en mets un aussi parce que tes propos sont juste stupide et enfantin
 
tellement spatial... :)
 
Attention au point Godwin

Non mais t'es vraiment un...

Hors ligne

 

avatar
cependant
Modo bougeotte
champi vert42champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 25 Mar 2018
3962 messages
Blogs
Salut,

Hein pas tout compris...
1) faire mon devoir d'humaine, me battre pour la justice...hum si tu savais...j'etale pas ici mon CV militant !
(Mais je parie que c'est sûrement pas moins étoffé que le tien -et je parle en IRL).

2) Écran de collabo ?
Sorry, d'où je collabore ? Avec qui ?
La peur c'est une arme que la "justice" utilise contre nous. Tant que nous sommes humains, c'est un levier qui marche. Ce n'est pas en insultant/rabaissant qu'elle perd de son efficacité, mais en comprenant comment cette "in" justice ça marche et en trouvant collectivement de moyens de defence, juridique (ou autre) pour une pas subir une injustice extrêmement stigmatisante envers les UD.
C'est toi qui fait leur jeu en ne prenant pas en compte une peure légitime et en poussant à sousistimer les risques légaux et aller au casse-pipe...tu sera là pour lui payer l'avocat ??
Agir face à une loi injuste pour moi c'est pas dire "fuckoff, je m'en branle" (pour finir en taule sans avoir fait grand chose...), mais trouver comment s'organiser collectivement contre une loi discriminante, connaitre les points problématiques, réagir en conséquence, organiser ensemble une défense en évitant de subir des peines injustes.

3) oui je suis consciente que personne s'en fout si je commande 10g de beuh pour ma conso...(relis mes post, pleaze), mais si un fonctionnaire mal luné veut me faire chier pour ça il pourrait car la loi le permet !

4)

autrement, sache que c'est à cause gens comme toi qui se cache qu'on peut encore mettre en prison des gens pour ça car quelque chose d'aussi rependu que le cannabis si il était réellement assumé, deviendrait automatiquement légal

Alors là fais moi rire...non ce n'est pas à cause des gens comme moi si la loi 70 existe. Je me bâts contre et j'agis juridiquement contre la répression...
Trop facile, ça suffit de mettre un t-shirt avec bobmarley pour que le cannabis soit légal ?? Lol amer

5)

il suffirait que les gens s'attrape une paires de couilles au lieu de lâcher des champi abusif crétin des alpes va. sérieux arrête la weed

Quant à ça t'inquiète j'y serais dans la rue avec mes ovaires (en plus de contribuer en URL, avec des champis ou des postes)
Sinon pour le cannabis, t'inquiète j'ai arreté depuis un moment wink

Reputation de ce post
 
Bien du courage de répondre à un petit idiot insolent de la sorte. A.L.

fugu kuwanu hito niwa iwaji

Hors ligne

 

avatar
Morning Glory femme
Ex modo
champi vert13champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 10 Oct 2017
4409 messages
Blogs

spider738 a écrit

Quel dommage que tu ne comprennes pas que les gens puissent aussi avoir peur pour leur vie personnelle et que tu en deviennes insultant.


Μόρνηνγγ Γλωρύ
I <3 5-HT & DA ~

Hors ligne

 

avatar
spider738 non binaire
Banni
Algerie
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 21 Nov 2021
39 messages

Morning Glory a écrit

spider738 a écrit

Quel dommage que tu ne comprennes pas que les gens puissent aussi avoir peur pour leur vie personnelle et que tu en deviennes insultant.

je le comprend, mais je le déplore.


Non mais t'es vraiment un...

Hors ligne

 

avatar
cependant
Modo bougeotte
champi vert42champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 25 Mar 2018
3962 messages
Blogs

spider738 a écrit

Morning Glory a écrit

Quel dommage que tu ne comprennes pas que les gens puissent aussi avoir peur pour leur vie personnelle et que tu en deviennes insultant.

je le comprend, mais je le déplore.

C'est "marrant"...moi je déplore plutôt le fait qu'à la place de te battre contre la loi 70 et les politiques qui la soutiennent, tu rabaisses ceux qui en subissent les conséquences !
hmm


fugu kuwanu hito niwa iwaji

Hors ligne

 

avatar
spider738 non binaire
Banni
Algerie
champi vert0champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 21 Nov 2021
39 messages

cependant a écrit

Salut,

Hein pas tout compris...
1) faire mon devoir d'humaine, me battre pour la justice...hum si tu savais...j'etale pas ici mon CV militant !
(Mais je parie que c'est sûrement pas moins étoffé que le tien -et je parle en IRL).

2) Écran de collabo ?
Sorry, d'où je collabore ? Avec qui ?
La peur c'est une arme que la "justice" utilise contre nous. Tant que nous sommes humains, c'est un levier qui marche. Ce n'est pas en insultant/rabaissant qu'elle perd de son efficacité, mais en comprenant comment cette "in" justice ça marche et en trouvant collectivement de moyens de defence, juridique (ou autre) pour une pas subir une injustice extrêmement stigmatisante envers les UD.
C'est toi qui fait leur jeu en ne prenant pas en compte une peure légitime et en poussant à sousistimer les risques légaux et aller au casse-pipe...tu sera là pour lui payer l'avocat ??
Agir face à une loi injuste pour moi c'est pas dire "fuckoff, je m'en branle" (pour finir en taule sans avoir fait grand chose...), mais trouver comment s'organiser collectivement contre une loi discriminante, connaitre les points problématiques, réagir en conséquence, organiser ensemble une défense en évitant de subir des peines injustes.

3) oui je suis consciente que personne s'en fout si je commande 10g de beuh pour ma conso...(relis mes post, pleaze), mais si un fonctionnaire mal luné veut me faire chier pour ça il pourrait car la loi le permet !

4)

autrement, sache que c'est à cause gens comme toi qui se cache qu'on peut encore mettre en prison des gens pour ça car quelque chose d'aussi rependu que le cannabis si il était réellement assumé, deviendrait automatiquement légal

Alors là fais moi rire...non ce n'est pas à cause des gens comme moi si la loi 70 existe. Je me bâts contre et j'agis juridiquement contre la répression...
Trop facile, ça suffit de mettre un t-shirt avec bobmarley pour que le cannabis soit légal ?? Lol amer

5)

il suffirait que les gens s'attrape une paires de couilles au lieu de lâcher des champi abusif crétin des alpes va. sérieux arrête la weed

Quant à ça t'inquiète j'y serais dans la rue avec mes ovaires (en plus de contribuer en URL, avec des champis ou des postes)
Sinon pour le cannabis, t'inquiète j'ai arreté depuis un moment wink

ok, je pense que vous êtes un peu parano quand aux répercussions que pourrait avoir une consommation normal de cannabis ^^ sans dec, vous osez dire que c'est moi le gamin mais j'ai l'impression que vous vous cachez encore pour fumer un joint comme un petit bébé thinking

sinon, dans le fond je suis d'accord avec vous mais c'est comme si vous voyait les choses à travers un prisme bien différent... je dirais de lvl 1 et moi de lvl 100, éternelle injustice et incompréhension entre homme et femme, donc je ne poursuivrais pas avec vous tant que vous serez soumise aux dictats social injuste.

en tous cas t'es dans le bon, enfin un peu près

Reputation de ce post
 
Lvl 100 de la connerie,oui. Ton prisme doit être en carton, il reflechit mal....

Non mais t'es vraiment un...

Hors ligne

 

avatar
Morning Glory femme
Ex modo
champi vert13champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 10 Oct 2017
4409 messages
Blogs
C'est moi ou c'est du sexisme pur et dur là?
Et un chouilla mégalo xD
On discute ton cas depuis un petit moment déjà en équipe, mais je vote ton ban. Tu n'as qu'à retourner sur jeuxvidéo.com 18-25.

Dasvidaniya salut

Μόρνηνγγ Γλωρύ
I <3 5-HT & DA ~

Hors ligne

 

avatar
Mister No homme
Pussy time
champi vert23champijaune0cxhampi rouge0
Inscrit le 04 Aug 2014
8612 messages
Blogs

Rien à voir, mais l'amende c'était une amende délictuelle ? Parce que dans ce cas là ça ne vaut pas forcément le coup de la payer mais plutôt passer au tribunal !

Je vais poursuivre dans le rien à voir. fume_une_joint

C'est certainement à mon avis une amende douanière aka transaction amiable douanière.

Les douanes pour les petites quantités sont les seules à pouvoir faire cesser toute poursuite.

C'est un accord avec les procureurs qui existe depuis des décennies, bien avant la nouvelle prune Macron.

Tu payes une prune à la tête du client, si si, c'est possible, et le procureur renonce aux poursuites, c'est marqué sur le papier bleu et à l'époque on pouvait payer par chèque.

Et perso, je recommande vivement de s'acquitter de l'amende douanière, cela évite parfois un passage devant la justice avec le risque de fichage ILS qui peut briser pas mal de plans sur la comète et vous donner le statut de citoyen de seconde zone avec des emplois interdits à l'avenir.

Pour la contravention délictuelle, ce serait bien d'avoir l'avis d'un avocat spécialisé.

La transaction amiable douanière, c'est une amende dont le montant est choisi à la tête du client par un agent des caisses du trésor public.
Le calcul se faisait sur une base quantité produit prix d'achat histoire de masquer que sous couvert de pas de poursuite, ces nobles agents des douanes sont amenés à nous faire les poches.
Le trésor public devrait mettre le paquet sur les entreprises qui fraudent au lieu de nous faire les poches en perdant leur temps.

Quant aux quantités max laissant la possibilité de s'acquitter d'une prune qui fait cesser les poursuites, c'est obscur, cela dépend des sensibilités locales.

Cela dépendait, mes infos datent de quelques décennies, je préfère éviter tout contact avec la bande garance et le bleu en général, ils me rendent paranoweed. fume_une_joint

Dernière modification par Mister No (30 novembre 2021 à  21:00)

Reputation de ce post
 
Mister No

Just say no prohibition !

Hors ligne

 


Remonter


Pour répondre à cette discussion, vous devez vous inscrire

Sujets similaires dans les forums, psychowiki et QuizzZ

logo Psychoactif
[ Forum ] Livraison - Il se passe quoi pour les recommandés non distribués ?
par Unposcaille, dernier post 23 juillet 2023 par Unposcaille
  2
logo Psychoactif
[ Forum ] Livraison - Lettre recommandée
par Zakary, dernier post 25 janvier 2023 par Zakary
  2
logo Psychoactif
[ Forum ] Boîte au lettre sans nom
par Mathieu22, dernier post 12 septembre 2019 par Mathieu22
  15

Pied de page des forums