très mauvaises nouvelles d'Espagne...
11617 vues, 7 réponses
1
- Mister No
- Pussy time
- Inscrit le 04 Aug 2014
- 8598 messages
https://www.cannaway.net/forum/politiqu … t7061.html
Le balancier de la prohibition nous revient en pleine figure avec une sentence de la Cour Suprême ( équivalent du Parquet je crois) dont les décisions sont irrévocables: les responsables d'un club de Bilbao (5 personnes), Ebers, viennent d'être sévèrement condamnés à des peines allant de 3 à 8 mois de prison. Pourtant un jugement précédent les avait acquittés.
La Cour affirme que les associations qui cultivent et distribuent du cannabis sont illégales et laisse penser qu'il pourrait y avoir une "chasse aux sorcières" dans la mesure où il est question d'une "actualisation" du concept de consommation partagée.
Sur les 15 juges qui composent cette Cour, 3 se sont opposés à cette décision affirmant que cette même Cour dans le passé aurait opté pour l'acquittement
Selon la déclaration récente de la Cour Suprême du gouvernement espagnol, les neufs conditions à réunir pour qu'il n'y ai pas de délit constitué sont les suivantes:
• L'association est constituée d'utilisateurs de marijuana habituels ou des toxicomanes qui se réunissent pour consommer la substance. La déclaration explique que «cette limitation est posée afin d'éviter de faciliter l'utilisation illégale par des tiers, ce qui est précisément considéré comme un délit.
• Que la consommation a lieu dans un endroit fermé pour "éviter la promotion de la consommation dans des lieux publique et la diffusion de la substance à des personnes qui ne ferait pas partie de l'association.
• Que la quantité de cannabis qui est gérée est "réduite ou négligeable» ou, en d'autres termes, la quantité "minime et propre à la consommation en une seule session de la réunion".
• La réunion rassemblera un "petit groupe de toxicomanes" afin de considérer qu'il est un "acte privé sans conséquence pour le public".
• Que les personnes associées soient «identifiables et spécifique" et être sûrs qu'elles soient des utilisatrices régulieres de marijuana ou des toxicomanes.
• Que la quantité de substance soit pour la consommation immédiate et qu'elle ne sorte pas du lieu car il y aurait un risque de distribution à des tiers.
• Le stockage important de la marijuana est exclu car , "il génère un danger [le trafic de drogue] que condamne la législation".
• Le club est ouvert à un nombre de membres limité.
• Que les dirigeants de l'association soient capable de contrôler la conformité des exigences ci-dessus.
Je n'aurai qu'une question à poser à ces messieurs-dames les législateurs:
Cultiver est un délit alors d'où peuvent provenir ces "petites quantités" consommables dans l'instant ?
EL TRIBUNAL SUPREMO ESTABLECE QUE LOS CLUBES DE CANNABIS SON ILEGALES
02/10/2015 - www.teinteresa.es, MADRID
El Pleno de la Sala II del Tribunal Supremo ha resuelto el recurso de la asociacià³n de Estudios y Usuarios del Cà¡à±amo Ebers de Bilbao en relacià³n al cultivo y consumo compartido de cannabis, estableciendo que los clubes de cannabis son ilegales por su actividad de cultivo y fomento del consumo de droga. El fallo tiene tres votos particulares.
La resolucià³n seà±ala que el cultivo y distribucià³n organizada, institucionalizada y con vocacià³n de persistencia en el tiempo de cannabis entre un colectivo integrado por 290 personas componentes de la asociacià³n y abierto a nuevas incorporaciones colma las exigencias tàpicas del artàculo 368 del Cà³digo Penal, que condena el cultivo de drogas y el favorecimiento de su consumo.
En términos generales, la sentencia también delimita que el cultivo 'compartido' de cannabis destinado al consumo exclusivo y excluyente de quienes promueven esa produccià³n a escala reducida, aun siendo actividad no legal, puede carecer de relevancia penal en determinadas condiciones.
La sentencia condena a cinco personas relacionadas con la asociacià³n de Estudios y Usuarios del Cà¡à±amo Ebers, de Bilbao, a penas de entre 3 y 8 meses de cà¡rcel, al apreciar que hubo error sobre la ilicitud del hecho y en dos de los acusados por la escasa entidad de los hechos. Todos ellos han resultado condenados por un delito contra la salud pàºblica, aunque excluye las figuras de asociacià³n ilàcita o grupo criminal de las que también se les habàa acusado.
La Audiencia de Vizcaya habàa estimado que los hechos carecàan de relevancia penal al estar comprendidos en la doctrina del autoconsumo compartido proclamada tiempo atrà¡s por el Supremo. Una tesis que fue rechazada por el pleno al estimar que la estructura y funcionamiento de esas asociaciones desborda la filosofàa que late en aquella doctrina.
La existencia de un debate juràdico -que ahora queda zanjado- sobre el carà¡cter penal de estas asociaciones ha permitido en el caso concreto una atenuacià³n de la pena.
La sentencia fijarà¡ a partir de ahora los puntos que han sido debatidos, una actualizacià³n de la doctrina del autoconsumo compartido. El colectivo al que afecta la sentencia es esta asociacià³n bilbaàna que se constituyà³ en 2010 y fue inscrita en marzo de 2011.
Los tres votos particulares corresponden a los magistrados Cà¡ndido Conde-Pumpido, Joaquàn Giménez Garcàa y Ana Ferrer Garcàa. Esgrimen razones de seguridad juràdica para respaldar su discrepancia parcial del fallo y piden mayor precisià³n de los làmites para los grupos de cultivo y consumo compartido de cannabis.
Entendiendo que el supuesto analizado “excede” lo establecido por la ley, los tres magistrados creen que es necesario precisar exactamente cuando estos clubes se ajustan a la ley o no y constituye una respuesta “insuficiente e insegura” que “no resuelve con claridad el problema, y por el contrario lo perpetàºa”.
• Que la quantité de cannabis qui est gérée est "réduite ou négligeable» ou, en d'autres termes, la quantité "minime et propre à la consommation en une seule session de la réunion". - See more at: https://www.psychoactif.org/forum/p1985 … ex#p198540
Cela interdirait forcément la culture... Les législateurs veulent bien des cannabis club... à condition qu'ils ne produisent plus et achètent aux mafias. C'est clair dit comme ça...
A tous les potos d'Euskadi !
Dernière modification par Mister No (06 octobre 2015 à 11:33)
Just say no prohibition !
Hors ligne
- Mascarpone
- Vieux clacos corse pas coulant
- Inscrit le 19 Sep 2015
- 4222 messages
De même ce qui se passe en hollande (considérée en la matière comme un état dangereux et à surveiller particulièrement aux frontières par les pays environnants....).
Autrement, dit: Tant que la politique sur les drogues ne sera pas mondiale, on ne s'en sortira pas....
L'espoir, c'est ce qui se passe dans certains états aux usa, car si le grand gendarme du monde ouvre la voie il y a plus de chance pour que les autres suivent, mais on en est encore très loin, même si ça avance....
Qui pète plus haut que son cul, fini par se chier dessus!
Le pire con, c'est le vieux con, car on ne peut rien contre l'expérience!
Ce qui est bien chez les félés, c'est que de temps en temps ils laissent passer la lumière!
Hors ligne
- Mister No
- Pussy time
- Inscrit le 04 Aug 2014
- 8598 messages
Tant que la politique sur les drogues ne sera pas mondiale, on ne s'en sortira pas - See more at: https://www.psychoactif.org/forum/viewt … 40#p198540
Effectivement, ceci dit là où la conso n'est même pas un délit, il est possible de se battre contre la loi et obtenir gain de cause. Des assosses se sont vues restituer leur récolte par le passé. Bien avant que ça se détende du gland dans certains états aux states, les espagnols étaient déjà dans la lutte pour défendre leurs droits.
La lutte continue de l'autre côté des Pyrénées. Eux ont la place pour engager un combat légal, se fédérer etc... ou espérer une indépendance judiciaire. Ils avaient même la place pour produire du cannabis, jusqu'à cette décision.
En France, avec la loi de 70, on ne peut même pas mettre le pied dans la porte.
du fait des législations en cours dans les pays frontaliers et environnants... - See more at: https://www.psychoactif.org/forum/p1985 … ex#p198543
En Euskadi, c'est encore plus compliqué ; ils ont une frontière "shengen" qui coupe le pays en deux. 
Une raison de plus de refuser cette décision de la justice espagnole :
Cannabis : le parlement basque veut régulariser la consommation
21/12/2011
Le Pays Basque est une des zones d'Europe avec le taux le plus élève de consommation de cannabis. Il s'agit de corriger la situation de vide légal existante.
écouterImprimer
Partager
Envoyer
Le parlement basque veut régulariser la consommation.
inShare
Commentaires
Tous les groupes avec représentation au Parlement basque ont signé une proposition non de loi pour revendiquer la création d'une commission qui étudie la régularisation des Clubs sociaux de cannabis existants en Euskadi.
La commission accueillera des représentants des institutions publiques impliquées ainsi que des experts dans la matière pour définir un cadre juridique pour ces clubs sociaux.
Il s'agit, avec cette initiative, de régulariser l'activité des associations des consommateurs de cannabis constituées en Euskadi et corriger ainsi la situation de vide légal existante.
Les groupes signataires de la proposition non de loi ont affirmé qu'une régularisation législative de la culture du cannabis pour la consommation personnelle est nécessaire, une régularisation qui tienne compte du respect à l'autonomie personnelle, au droit des personnes non-fumeurs et qui garantisse une information complète sur les conséquences de ces substances sur la santé.
Le rapport "Euskadi Drogas 2010" ("Euskadi Drogues 2010") reflète que le Pays Basque est une des zones d'Europe avec le taux le plus élève de consommation de cannabis, une substance dont la consommation individuelle n'est pas sanctionnée mais si la vente et la culture si elles sont destinées au trafic.
Le 12 décembre dernier, le Gouvernement basque a annoncé préparer pour 2012 une nouvelle loi permissive sur la consommation "responsable" du cannabis ou marihuana pour les personnes majeures à condition que deux principes soient respectés : l'information sur les conséquences et le respect du droit à la santé des autres citoyens.
http://www.eitb.eus/fr/infos/societe/de … sommation/
C'est vraiment pas un hasard si les assoces basques se retrouvent attaquées. Il faut surveiller aussi ce qui peut se produire en catalunya qui fourmille aussi en matière de clubs et d'envies.
Ce serait cool que Jean-Michel vienne nous informer des répercussions sur le fonctionnement des clubs, particulièrement le sien que je qualifierais de modèle à imiter. Cette décision parait vraiment porter un coup d'arrêt à la "production partagée".
Je demanderais au pouvoir judiciaire de me fournir des adresses pour acheter en groupe les petites quantités nécessaires au bon fonctionnement des réunions. Ils ont les adresses des dealers, c'est certain. 
Ils font tout pour que le peuple espagnol passe par la case achat au marché noir... conséquence directe de cette décision qui décrit le cadre des clubs.
Dernière modification par Mister No (06 octobre 2015 à 12:32)
Just say no prohibition !
Hors ligne
- jean-michel
- Nouveau Psycho
- Inscrit le 09 Jan 2009
- 52 messages
D'abord, en deux mots le concept de club auquel j'appartiens à un aspect "culture collective" strictement privée. Nous sommes une douzaine de membres aux profils très variés, dans un petit village, à (auto)gérer cette activité. Le second aspect consiste en une présence ressource au niveau du village (et alentours) pour informer au niveau juridique, médical, réduction des risques, culture bio etc... Nous organisons chaque année une réunion d'information publique dans la Maison de la Culture du village. Les autorités locales nous perçoivent de façon positive.
Pour le sujet traité ici, depuis de nombreuses années on passe d'une tolérance toute relative à une prohibition plus musclée, en alternance, comme un balancier.
En théorie, la culture en elle même n'était pas jusqu'à maintenant constitutive d'un délit mais pouvait être soumise à une sanction administrative (amende). La situation semble se durcir et nous risquons d'être tous arrosés. Le fait est que depuis quelques années de nombreux "coffee-shops", c'est comme ça qu'il faut les appeler, déguisés en associations se sont enrichis, ont créé des sociétés écrans, ont brassé des millions d'euros.
À côté de ça, les quelques associations qui luttent depuis des années, sans but lucratif, ont été spoliées de leur lutte et se retrouvent mises dans le même sac. Le niveau d'insécurité juridique n'a jamais été aussi élevé en Espagne.
Je ne vais pas surcharger ce post, peut-être avez-vous des questions ou des commentaires à faire...
"Ils ne savaient pas que c’était impossible, alors ils l’ont fait."
Hors ligne
- ji air
- mutafukaz
- Inscrit le 10 Jan 2010
- 572 messages
La dérive de nombreux social clubs en société à but très très lucratif est patente et ça ne me surprend pas qu'il y'ait un retour de baton.
Allez vous baladez à Barcelone et verrez le nombre de gars qui rabattent les touristes sur 1 social club, franchement c'est l'usine.
Pas mal de gens qui n'était pas dans le milieu on senti l'argent facile et ont investi dans des "social-club" ou dans la production indoor à grande échelle.
L'Espagne c'est le bon plan du moment pour aller fumer trankil ou pour acheter quelques kilos à des tarifs intéressants.
Alors les "vrais" social-club risquent de payer la note et ça c'est dommage car l'idée était bonne et généreuse.
j'ai trouvé la vérité, et elle est simple: la vie est étonnante.
Hors ligne
- Mister No
- Pussy time
- Inscrit le 04 Aug 2014
- 8598 messages
À côté de ça, les quelques associations qui luttent depuis des années, sans but lucratif, ont été spoliées de leur lutte et se retrouvent mises dans le même sac. Le niveau d'insécurité juridique n'a jamais été aussi élevé en Espagne. - See more at: https://www.psychoactif.org/forum/p1987 … ml#p198713
Le gouvernement catalan, heu, je veux dire le "parlament" a voté en janvier dernier des mesures/cadres sous la tutelle de l'agence de santé publique catalane destinées à permettre aux associations "citoyennes" de poursuivre leur activité.
El Parlament ratifica la regulacià³n de las asociaciones cannà¡bicas
El Departamento de Salud publica 17 recomendaciones sanitarias dirigidas a los ayuntamientos para ordenar la actividad en los clubes
El Departamento de Salud formalizà³ ayer la regulacià³n sanitaria de las asociaciones cannà¡bicas con la publicacià³n en el DOGC de 17 recomendaciones dirigidas a los ayuntamientos ””de los que depende en àºltima instancia la regularizacià³n de estos clubes”” para ordenar la actividad en los 400 locales que hay en Cataluà±a. El Parlament ratificà³ también estas medidas de control a través de una mocià³n aprobada con los votos favorables de todos los partidos menos el PP.
La normativa, elaborada bajo la tutela de la Agencia de Salud Pàºblica de Cataluà±a (ASPCAT), restringe la entrada a las asociaciones a menores de 18 aà±os y exige que se limite el acceso exclusivamente a los socios, que han de ser consumidoras habituales de cannabis, no estar afiliadas a otros clubes de este tipo y entrar avaladas por otro socio ya registrado en la entidad. La resolucià³n publicada por Salud recoge que la normativa pretende servir para "proteger, promover y mejorar la salud de la ciudadanàa mediante una polàtica orientada a minimizar los daà±os del consumo de cannabis".
Las recomendaciones también exigen que las entidades han de estar inscritas en el Registro de Asociaciones de la Generalitat, asà como también los propios socios han de apuntarse a un registro municipal de asociaciones de personas consumidoras de cannabis. Los locales tendrà¡n que estar ubicados a una distancia prudente los unos de los otros y también con respecto a centros sanitarios o educativos y se someterà¡n a una limitacià³n horaria de ocho horas (hasta las 10 de la noche como mà¡ximo entre semana).
El consumo de otras drogas o bebidas alcohà³licas y la venta de productos comestibles quedarà¡ prohibido y los nuevos miembros tendrà¡n 15 dàas de carencia, por lo que no podrà¡n solicitar ningàºn tipo de substancia durante sus dos primeras semanas en la asociacià³n.
Aunque la normativa aprobada es menos ambiciosa de lo que pretendàa su primer borrador ””que contemplaba, ademà¡s del consumo, el transporte y el cultivo del cannabis””, la Federacià³n de Asociaciones Cannà¡bicas de Cataluà±a (CatFac) celebrà³ ayer la publicacià³n de las recomendaciones "que suponen un paso mà¡s por la libertad". La CatFac asegurà³ en un comunicado que ahora serà¡n los clubes "los que deberà¡n velar por el cumplimiento de los parà¡metros de la regulacià³n y participar en las estrategias de reduccià³n de riesgos y daà±os, siempre a favor de proporcionar seguridad y salud" a sus usuarios. Con todo, la federacià³n aà±adià³ que "este no es el final del camino" y abogà³ por ahondar también en la regulacià³n de cultivo para incrementar la proteccià³n de los clubes y sus socios.
Il est tout à fait possible de légiférer pour dans un premier temps protéger les associations et éviter les récupérations commerciales.
Il me semble qu'un club comme celui de ton village peut fonctionner comme il l'entend avec ces conditions cadres décrites dans l'article :
pas de vente aux mineurs
déclaration du club et des adhérents (statuts/registres)
15 jours de délais pour adhérer et avoir droit au partage de récolte (et de frais de fonctionnement)
un seul club pour une même personne et il faut que la personne consomme du cannabis
limitations d'ouvertures et d'implantations
Dernière modification par Mister No (08 octobre 2015 à 09:33)
Just say no prohibition !
Hors ligne
- jean-michel
- Nouveau Psycho
- Inscrit le 09 Jan 2009
- 52 messages
Mister No a écrit
Il me semble qu'un club comme celui de ton village peut fonctionner comme il l'entend avec ces conditions cadres décrites dans l'article :
pas de vente aux mineurs
déclaration du club et des adhérents (statuts/registres)
15 jours de délais pour adhérer et avoir droit au partage de récolte (et de frais de fonctionnement)
un seul club pour une même personne et il faut que la personne consomme du cannabis
limitations d'ouvertures et d'implantations
Oui tout à fait, sauf que nous n'avons pas de local proprement dit, nous ne sommes pas assez nombreux pour l'entretenir. La municipalité nous en propose un gratuitement mais il y serait interdit de fumer, comme dans tout lieu public.
Une autre close me paraît fondamentale, c'est la prise de décision en assemblée générale. Qu'il s'agisse du montant de la cotisation annuelle ou de consommation (prix au gramme) ou bien du projet annuel comme les réunions publiques, les décisions appartiennent aux membres. Il n'y a pas de "junta directiva" mais plutôt "ejecutiva". Les responsables: président, secrétaire, trésorier doivent appliquer les décisions prises collectivement.
Un "club" qui compterait des centaines de membres ne peut pas fonctionner de cette manière. Mieux vaut 10 clubs de 50 membres, qu'un club de 500. Ce qui n'empêche pas, bien sûr, de se fédérer. C'est ce que l'on essaie de construire en Andalousie mais ce n'est pas sans difficultés.
"Ils ne savaient pas que c’était impossible, alors ils l’ont fait."
Hors ligne
- jean-michel
- Nouveau Psycho
- Inscrit le 09 Jan 2009
- 52 messages
la tempête a provoqué quelques remous. Des "associations" ont fermé préférant la fuite sans concertation en assemblée générale. D'autres refusent de fournir aux membres les comptes et les justificatifs des dépenses. On s'est aperçu que l'Open Society Foundation ( du milliardaire George Soros) finance des organisations espagnoles espérant sans doute avoir la main mise sur la production comme il a essayé ailleurs. Des "associations apparaissent du jour au lendemain vendant jusqu'à du champagne qui vaut en France plus de 80 € la bouteille...
En ce qui nous concerne, les petites associations au fonctionnement démocratique et transparent, il semblerait qu'on laisse en paix.
"No hay mal que por bien no venga" comme on dit chez nous. À toute chose malheur est bon.
Si ça peut éclairer la face cachée des "associations cannabiques" peut-être que ça va assainir le terrain.
"Ils ne savaient pas que c’était impossible, alors ils l’ont fait."
Hors ligne
Sujets similaires dans les forums, psychowiki et QuizzZ
 |
[ Forum ] Du nouveau en Espagne
|
7 |
|
[ Forum ] Salle de shoot - Salle d'injection en espagne!!
|
9 |
|
[ Forum ] Démantelement d'un shop de RC en Espagne
|
20 |
Pied de page des forums
Propulsé par FluxBB
Traduction par FluxBB.fr
Psychoactif est une communauté dédiée à l'information, l'entraide, l'échange d'expériences et la construction de savoirs sur les drogues, dans une démarche de réduction des risques.
Soutenez PsychoACTIF
Flux RSS | Affichage Mobile
Droit d'auteur : Les textes de Psychoactif de https://www.psychoactif.org sont sous licence CC by NC SA 3.0