Demande conseils (assurance) - Suspension judiciaire sans suspension administrative

Sullyvan777 · **Sullyvan777** Nouveau membre 000 Inscrit le 05 Sep 2019 3 messages

Bonjour,

Je poste pour avoir des petits conseil suite un dépistage positif au cannabis au volant.

J'ai eu un contrôle stup positif en décembre 2023 mais ils ont été trop long pour prendre la suspension administrative. J'ai donc récupéré mon permis avant d'être convoqué par la justice quelques mois plus tard. Y a 15 jours j'ai eu une composition pénale et j'ai eu 6 mois de suspension judiciaire (rendu mon permis y a 1 semaine).

Au niveau permis sur le site ANTS, j'ai toujours 12pts, aucune amende et mon permis est toujours inscrit comme valide. Y a aucune mention de l'événement sur mon relevé RIR.

Du coup, je m'interroge si je dois le déclarer à mon assurance. Vous pensez que mon assurance aura aucun moyen de savoir pour ma suspension judiciaire ? Je me questionne sur la meilleur solution car j'ai envie d'être couvert en cas d'accident. Aussi, vous pensez qu'il y a encore un risque qu'ils m'enlèvent encore 6pts au niveau préfecture ?

Merci d'avance. Bonne journée !

Dernière modification par Sullyvan777 (Hier à 23:42)

cependant

Salut,

Je connais des personnes qui n'ont pas déclaré la suspension à l'assurance pour n'avoir pas d'augmentation/résiliation. Et c'est passé...
J'ignore complètement jusqu'à quel point ils peuvent vérifier, mais à priori s'ils demandent une déclaration sur l'honneur c'est parce qu'ils n'ont pas automatiquement les infos. Cela engage par contre des responsabilités pénales en cas de découverte...mais je ne sais pas, c'est à toi d'évaluer...

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